Conseil municipal du 15 octobre 2024

Pièces jointes

• Liste des délibérations du Conseil municipal du 15 octobre 2024 File extension: pdf File size: 103 kB
• 01_Validation du compte rendu annuel à la collectivité de la concession d’aménagement du centre-bourg de Lodève par Territoire 34 pour l’année 2023 File extension: pdf File size: 2 MB
• 02_Approbation du rapport du mandataire Société publique locale Territoire 34 pour l’année 2023 File extension: pdf File size: 2 MB
• 03_Convention de participation au financement du volet technique du permis de louer sur le centre ancien de Lodève mis en place par la Communauté de communes Lodévois et Larzac File extension: pdf File size: 223 kB
• 04_Instauration du périmètre d’études sur le secteur Beaumont File extension: pdf File size: 477 kB
• 05_Instauration du périmètre d’études sur le secteur Rue des Rouisseurs File extension: pdf File size: 371 kB
• 06_Convention de délégation de gestion du logement d’urgence numéro 1 au Centre intercommunal d’action sociale Lodévois et Larzac File extension: pdf File size: 281 kB
• 07_Convention de mise à disposition du logement d’urgence numéro 2 au Centre intercommunal d’action sociale Lodévois et Larzac File extension: pdf File size: 225 kB
• 08_Vente d’immeuble à rénover par la société publique locale Territoire 34 à la Commune de Lodève de l’immeuble de issu de l’opération Îlot Fleury cadastré AB453 File extension: pdf File size: 151 kB
• 09_Cession du lot numéro 12 de la copropriété sise au 30 rue du Cardinal Fleury à Lodève cadastré AB512 File extension: pdf File size: 378 kB
• 10_Acquisition de plein droit par la procédure de bien vacant et sans maître sis 2 rue Garibaldi à Lodève cadastré AC268 File extension: pdf File size: 599 kB
• 11_Acquisition de plein droit par la procédure de bien vacant et sans maître sis 4 rue Châteaudun à Lodève cadastré AC182 File extension: pdf File size: 563 kB
• 12_Acquisition de plein droit par la procédure de bien vacant et sans maître sis 8 rue de l’union à Lodève cadastré AC156 File extension: pdf File size: 602 kB
• 13_Régularisation foncière avec cession d’une partie d’immeuble 4 quai des ormeaux à Lodève parcelle AB387 File extension: pdf File size: 2 MB
• 14_Vente à terme du bâtiment situé lieu-dit La côte Sauclières route du Caylar à SOUMONT cadastré AM170 à l’entreprise AED File extension: pdf File size: 144 kB
• 15_Déclassement d’un chemin appartenant au domaine public et cession d’une partie du chemin à BOCHENT Jocelyne File extension: pdf File size: 776 kB
• 16_Nouvelle dénomination d’une voie sur la commune de Lodève : allée des Licières File extension: pdf File size: 303 kB
• 17_Adhésion à l’agence technique départementale Hérault Ingénierie et désignation des représentants au sein de son Assemblée générale File extension: pdf File size: 2 MB
• 18_Convention type pour la mise à disposition d’espaces de l’école de musique du pôle Confluence en vue de favoriser la pratique de la musique File extension: pdf File size: 216 kB
• 19_Conventions pluripartites pour la mise en œuvre des actions décrites dans la candidature à l’appel à projets dit ACTEE File extension: pdf File size: 11 MB
• 20_Attribution des subventions aux associations File extension: pdf File size: 206 kB
• 21_Attribution des subventions dans le cadre de l’opération Love Vélo File extension: pdf File size: 143 kB
• 22_Mise à disposition du personnel au poste de cheffe du service éducation et nettoyage des locaux à la Communauté de communes Lodévois et Larzac File extension: pdf File size: 142 kB
• 23_Mise à disposition du personnel au poste de gestionnaire administratif et financier de la Communauté de communes Lodévois et Larzac File extension: pdf File size: 141 kB
• 24_Mise à disposition du personnel au poste de conseiller en gestion de la Communauté de communes Lodévois et Larzac File extension: pdf File size: 141 kB
• 25_Mise à disposition du personnel au poste d’assistant de direction du pôle ressources de la Communauté de communes Lodévois et Larzac File extension: pdf File size: 141 kB
• 26_Mise à disposition du personnel au poste d’assistant de direction du pôle services à la population et cohésion du territoire de la Communauté de communes Lodévois et Larzac File extension: pdf File size: 141 kB
• 27_Modification des effectifs File extension: pdf File size: 143 kB
• 28_Participation à la protection sociale complémentaire File extension: pdf File size: 146 kB
• 29_Mise en place d’astreintes File extension: pdf File size: 295 kB
• 30_Constitution et adhésion au groupement de commandes avec la Communauté de communes Lodévois et Larzac pour la fourniture de produits d’entretien, de consommables et de matériel d’entretien File extension: pdf File size: 201 kB
• 31_Constitution et adhésion au groupement de commandes avec la Communauté de communes Lodévois et Larzac pour la vérification périodique et réglementaire des bâtiments, équipements et engins File extension: pdf File size: 201 kB
• 32_Modification des durées d’amortissement File extension: pdf File size: 321 kB
• 33_Révision des attributions de compensation File extension: pdf File size: 907 kB
• 34_Approbation du procès verbal de transfert des biens, des actifs et des passifs de la commune à la Communauté de communes dans le cadre du transfert des compétences de l’eau potable et de l’assainissement collectif opéré le 1er janvier 2021 File extension: pdf File size: 305 kB
• Ordre du jour du Conseil municipal du 15 octobre 2024 File extension: pdf File size: 103 kB