Conseil municipal du 26 septembre 2023
25 septembre 2023 dans Délibérations conseil municipal
Pièces jointes
- Ordre du jour du Conseil municipal du 26 septembre 2023 File extension: pdf File size: 64 kB
- Liste des délibérations du Conseil municipal du 26 septembre 2023 File extension: pdf File size: 64 kB
- 01_Rapport du mandataire de la Société publique locale Territoire 34 pour l’année 2022 File extension: pdf File size: 6 MB
- 02_Compte rendu annuel à la collectivité de la concession d’aménagement du centre-bourg de Lodève par Territoire 34 pour l’année 2022 File extension: pdf File size: 6 MB
- 03_Convention de participation financière n°3 au traité de concession pour la revitalisation du centre-bourg de Lodève avec le Conseil départemental de l’Hérault et la Société Publique Locale Territoire 34 File extension: pdf File size: 624 kB
- 04_Avenant au contrat de deuxième génération à la politique bourgs centres du Conseil régional Occitanie pour la période de 2022 à 2028 File extension: pdf File size: 7 MB
- 05_Réservation d’une aide communale dans le cadre de la campagne de mise en valeur des façades sur le périmètre défini de la ville de Lodéve et relative au dispositif du conseil régional d’Occitanie File extension: pdf File size: 225 kB
- 06_Vente par l’Établissement Public Foncier d’Occitanie à la Société publique locale Territoire 34 de l’îlôt Fleury des parcelles cadastrées AB452, AB453 et AB454 dans le cadre de la concession d’aménagement File extension: pdf File size: 328 kB
- 07_Convention de transfert de propriété de cinq aires de compostage partagé du Syndicat Centre Hérault File extension: pdf File size: 507 kB
- 08_Convention de partenariat avec le Syndicat Centre Hérault pour l’installation de colonnes de tri et colonnes d’ordures ménagères semi-enterrées dans le cadre du projet d’aménagement du parking du boulevard Montalangue File extension: pdf File size: 374 kB
- 09_Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage avec la Communauté de communes Lodévois et Larzac concernant les travaux routiers sur la route départementale n°609, avenue Henry DE FUMEL à Lodève File extension: pdf File size: 1 MB
- 10_Convention de servitude à Enedis pour le déploiement de canalisations électriques sur la parcelle privée communale AD681 sise avenue du docteur Joseph MAURY File extension: pdf File size: 2 MB
- 11_Intégration des parcelles privées communales AE734 et AE735 sises Allée de la Roselière dans le domaine public communal File extension: pdf File size: 2 MB
- 12_Actualisation de la voirie classée dans le domaine public communal File extension: pdf File size: 1 MB
- 13_Attribution des subventions dans le cadre de l’opération Love Vélo File extension: pdf File size: 181 kB
- 14_Instauration de la commission de délégation de service public pour la Fourrière automobile et élection des membres File extension: pdf File size: 220 kB
- 15_Gestion des temps de travail du cinéma File extension: pdf File size: 223 kB