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Pièces jointes
Ordre du jour
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CM_260707_2_Indemnités_base_élus
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CM_260707_10_Commission_QDD
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CM_260707_1_PV installation Houvenaghel
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CM_260707_11_ANDES
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CM_260707_9_Vote_mainlevée
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CM_260707_7_Caution_Soulondres-ANX
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CM_260707_8_Subv_Assos
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CM_260707_7_Caution_Soulondres
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CM_260707_6_Miseàdispo_Confluence
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CM_260707_5_Règlement_Reserve_securité
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CM_260707_3_Majoration_indemnités_élus-ANX
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CM_260707_4_Règlement_intérieur CM
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CM_260707_3_Majoration_indemnités_élus
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Pièces jointes
Liste des délibérations
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Procès-Verbal du 27 mars 2026
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En savoir plus
Pièces jointes
001 Renouvellement de l’adhésion Territoire zero chômeur de longue durée pour l’année 2026
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002 Conclusion du bail dérogatoire du local commercial situé au 10 boulevard de la liberté
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003 Convention d’assistance juridique et de représentation en justice avec la société civile professionnelle d’avocats Vinsonneau-Palies, Noy, Gauer et Associés
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004 Attribution du lot Responsabilité civile du marché de prestations d’assurance
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005 Demande de subvention auprès du Conseil départemental de l’Hérault pour le fonctionnement de l’école de musique de l’année 2026
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006 Avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre pour la rénovation des espaces existants et la création d’espaces ludiques du centre aquatique Nautilia
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007 Renouvellement de l’adhésion à l’association A.R.B.R.E.S pour l’année 2026
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008 Conclusion du contrat de maintenance préventive n°D-2026-45 avec la société TOILITECH
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009 Convention d’occupation du domaine public pour les locaux situes au 1 rue de la Sous-Préfecture à l’association La compagnie des jeux
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010 Avenant n° 1 au lot n° 4 Menuiseries bois / bardage bois du marché de travaux relatif à la construction de la Maison du sport dans le cadre de la rénovation du complexe Beaumont
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011 Avenant n° 1 au lot n° 7 Serrurerie, bardage métallique du marché de travaux relatif à la construction de la Maison du sport dans le cadre de la rénovation du complexe Beaumont
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012 Réalisation d’une ligne de trésorerie d’un montant de cinq-cent-mille euros auprès de la Banque Postale
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013 Avenant n° 2 au lot n° 6 Revêtements de sols du marché de travaux relatif à la construction de la Maison du sport dans le cadre de la rénovation du complexe Beaumont
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014 Avenant n° 1 au lot n° 8 Peinture du marché de travaux relatif à la construction de la Maison du sport dans le cadre de la rénovation du complexe Beaumont
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015 Avenant n° 1 au lot n° 9 Electricité, courant faible du marché de travaux relatif à la construction de la Maison du sport dans le cadre de la rénovation du complexe Beaumont
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016 Rétrocession d’une concession trentenaire de pleine terre, située dans le cimetière communal îlot F69
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017 Renouvellement de l’adhésion à l’association des maires de France et des présidents d’intercommunalités et à l’association des maires de France de l’Hérault pour l’année 2026
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018 Renouvellement de l’adhésion à l’association Pour de véritables urgences au centre hospitalier de Lodève pour l’année 2026
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019 Déclaration sans suite de la procédure de passation des marchés de travaux relatifs à la rénovation énergétique des ateliers municipaux dans l’ancienne usine Fraisse
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020 Renouvellement de l’adhésion au Centre de formation des maires et élus locaux pour l’année 2026
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021 Convention d’occupation du domaine public entre la Commune de Lodève et la Communauté de communes Lodévois et Larzac pour les locaux sis 13 et 15 avenue de Fumel
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022 Versement d’une indemnité à un tiers à la suite d’un sinistre sur véhicule
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023 Modification de la régie de recettes Sport et piscine
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024 Protocole de prêt artothèque avec le département de l’Hérault
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025 Location de l’exposition « Mes idées folles » des éditions « Le port a jauni »
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026 Demande de subvention auprès du Conseil départemental de l’Hérault pour réalisation de la première tranche de travaux sur la réhabilitation des anciens jardins des évêques, dits Parc municipal
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027 Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local pour la réalisation des études d’ingénierie nécessaires à la conception du projet « Des rives qui nous lient » dans le cadre du dispositif « Quartiers de Demain »
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028 Convention d’occupation du domaine public de locaux en rez-de-chaussée situés au 1 rue de la sous-préfecture à Lodève au profit de l’association « Potentiels jeunes »
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029 Fixation des tarifs de la piscine municipale Nautilia
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030 Attribution des lots 2, 3, 4, 5 et déclaration d’infructuosité des lots 1 et 6 du marché de travaux pour l’aménagement du cabinet du groupement d’intérêt public de la maison de santé de Lodève
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031 Avenant n°1 au bail professionnel pour le centre de santé du groupement d’intérêt public Ma santé, Ma région avec la Communauté de Communes Lodévois et Larzac
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032 Convention d’engagement avec l’association ROUTEMONDIALE.FR
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033 Convention de partenariat avec le collège Paul-Dardé pour le dispositif « Devoirs faits » à la Médiathèque
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036 Demande de subvention auprès du Conseil départemental de l’Hérault pour la réalisation des études d’ingénierie nécessaires à la conception du projet « Des rives qui nous lient » dans le cadre du dispositif « Quartiers De Demain »
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037 Demande de subvention auprès du Conseil régional Occitanie pour la réalisation des études d’ingénierie nécessaires à la conception du projet « Des rives qui nous lient » dans le cadre du dispositif « Quartiers de demain »
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038 Demande de subvention auprès du Conseil Régional Occitanie dans le cadre de l’action « À Lodève, la culture pour tous 2026 »
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039 Convention d’occupation du domaine public pour la mise à disposition temporaire pour le maître-nageur sauveteur
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041 Fixation des tarifs de la piscine municipale Nautilia
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042 Adhésion à l’Association nationale des élus en charge du sport
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043 Convention d’assistance juridique et de représentation en justice avec le Cabinet de Maître Sébastien Avallone
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044 Avenant n° 3 au lot n° 1 du marché de travaux au complexe André-Beaumont relatif au projet global de requalification des espaces sportifs et de loisirs dans le cadre de la requalification des espaces extérieurs et du collège
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045 Avenant n° 1 au lot n° 4 du marché de travaux au complexe André Beaumont relatif au projet global de requalification des espaces sportifs et de loisirs dans le cadre de la requalification des espaces extérieurs et du collège
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046 L’exercice du droit d’ester en justice en vue de défendre les intérêts de la collectivité dans le cadre du contentieux avec Monsieur Julien PRADEL
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047 L’exercice du droit d’ester en justice en vue de défendre les intérêts de la collectivité dans le cadre du contentieux avec Madame Marie Antoinette Raymonde FABRE
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048 Convention de mécénat avec la SLA Société Languedocienne d’aménagement pour l’année 2026
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049 Demande de subvention auprès du Conseil Régional Occitanie pour le projet d’aménagement de locaux destinés à l’Espace santé « Ma santé, ma Région »
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050 Contrat d’accès aux droits de licence et maintenance LOGIPOL_Ve, solution de verbalisation électronique avec la société AGELID
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051 Contrat d’accès aux droits de licence Logipol_WEB, logiciel métier polyvalent de la police municipale, avec la société AGELID
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052 Demande de subvention auprès de l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse pour la réalisation des études d’ingénierie nécessaires à la conception du projet « Les rives qui nous lient » dans le cadre du dispositif « Quartiers De Demain »
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053 Versement d’une indemnité à l’assurance d’un tiers à la suite d’un bris de glace
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054 Demande de subvention auprès du conseil régional occitanie pour réalisation de la première tranche de travaux sur la réhabilitation des anciens jardins des évêques, dit parc municipal
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055 Convention de mécénat avec la société Locoma Super U pour l’année 2026
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056 Fixation des tarifs de la piscine municipale Nautilia
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057 L’exercice du droit d’ester en justice en vue de défendre les intérêts de la collectivité dans le cadre du contentieux avec Monsieur COPPOLA
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058 Renouvellement de l’adhésion à l’Agence nationale pour le développement du cinéma en régions pour l’année 2026
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059 Renouvellement de l’adhésion à l’association Cinephilae pour le cinéma de Lodève
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060 Modification de la régie d’avances du Pôle Cohésion du Territoire et Services à la Population
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061 L’exercice du droit d’ester en justice en vue de défendre les intérêts de la collectivité dans le cadre du contentieux avec BOUSQUET Samuel
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062 L’exercice du droit d’ester en justice en vue de défendre les intérêts de la collectivité dans le cadre du contentieux avec la Préfecture de l’Hérault
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MLDC_260624_063_Conv_Pret_Locaux_CCLL_Resurgence
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MLDC_260624_064_ODP_Maitre_Nageur
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MLDC_260909_065_Adhesion_AFCAE
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MLDC_260909_066_Sign_PV_Garde_Domaine_Aiglon_EPF
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MLDC_260814_067_Decla_SansSuite_Passation_Marche_CTM_Lot1-15
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MLDC_260909_068_Tarifs_Luteva_EDM
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MLDC_260909_069_Indemnite_Tiers_BrisGlace
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MLDC_260909_070_Indemnite_Tiers_ChuteArbre
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MLDC_260909_071_Contrat_Shatsu-ki-danse_HipHop_2026-27
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MLDC_260910_072_Tarifs_Cinema
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MLDC_260916_073 ester justice Collectif la Calade
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MLDC_261005_074_Contentieux_FCTVA_Construc_EspaceSante
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MLDC_261007_075_subv Région QDD
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MLDC_261007_076_Partenariat Mediatheque Lycée
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