Actes municipaux

Délibérations du Conseil municipal du 16 mars 2021

16 mars 2021 dans Délibérations conseil municipal

Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 16 mars 2021 File extension: pdf File size: 3 MB
Ordre du jour du Conseil municipal du 16 mars 2021 File extension: pdf File size: 38 kB

Décisions du Maire 2021

11 février 2021 dans Décisions du maire

138_Convention d’occupation temporaire du domaine public à la salle d’animation du Pôle culturel Confluence pour l’association Mouvances le 23 janvier 2022 File extension: pdf File size: 414 kB
137_La fixation des tarifs relatifs aux frais de fourrière des véhicules automobiles File extension: pdf File size: 233 kB
136_La fixation des tarifs des salles et équipements communaux pour l’année 2022 File extension: pdf File size: 301 kB
135_Fixation des redevances d’occupation du domaine public pour l’année 2022 File extension: pdf File size: 360 kB
134_Avenant n°3 à la convention de mandat pour la réalisation d’un espace santé à Lodève avec Territoire 34 File extension: pdf File size: 536 kB
133_Avenant n°1 du contrat de maintenance des systèmes de sécurité incendie avec la société SIEMENS File extension: pdf File size: 107 kB
132_Avenant n°1 au bail professionnel avec la société interprofessionnelle de soins ambulatoires pour l’usage de locaux à la maison de santé pluriprofessionnelle File extension: pdf File size: 121 kB
131_Convention de mise à disposition temporaire des immeubles cadastrés C1939 et C1938 à la société LPI 4 File extension: pdf File size: 226 kB
130_Contrat de maintenance du système de projection numérique des films avec la société DECIPRO File extension: pdf File size: 117 kB
129_Convention d’occupation temporaire du domaine public à la salle d’animation du Pôle culturel Confluence pour l’accueil du groupe Samuel Covel dans le cadre du dispositif 34 TOURS entre le Conseil départemental de l’Hérault et la Communauté de communauté de communes Lodévois et Larzac File extension: pdf File size: 325 kB
128_Demande de subvention auprès de l’État dans le cadre de la dotation de soutien a l’investissement local 2022 pour la rénovation thermique de l’école Cesar Vinas à Lodève File extension: pdf File size: 96 kB
127_Demande de subvention auprès du Conseil régional Occitanie pour la rénovation thermique de l’école Cesar Vinas à Lodève File extension: pdf File size: 90 kB
126_Demande de subvention auprès du Conseil départemental de l’Hérault pour la rénovation thermique de l’école Cesar Vinas à Lodève File extension: pdf File size: 91 kB
125_Demande de subvention auprès du Conseil départemental de l’Hérault dans le cadre de la rénovation de la place Montalangue à Lodève File extension: pdf File size: 90 kB
124_Demande de subvention auprès du Conseil régional Occitanie dans le cadre de la rénovation de la place Montalangue à Lodève File extension: pdf File size: 93 kB
123_Demande de subvention auprès du Conseil départemental de l’Hérault pour le fonctionnement de l’école de musique de Lodève File extension: pdf File size: 91 kB
122_La convention d’assistance juridique et de représentation en justice avec la société civile professionnelle d’avocats VINSONNEAU-PALIES NOY GAUER et Associés File extension: pdf File size: 434 kB
121_Contrat de maintenance préventive conclu avec la société TOILITECH File extension: pdf File size: 106 kB
120_Convention d’occupation temporaire du domaine public à la salle d’animation du Pôle culturel Confluence pour l’association Mouvances le 19 décembre 2021 File extension: pdf File size: 412 kB
119_Réalisation d’un prêt à taux fixe d’un montant de un million cent mille euros auprès du Crédit mutuel File extension: pdf File size: 105 kB
118_Attribution des lots 1 à 5 du marché de prestation de service d’assurance File extension: pdf File size: 130 kB
117_Indemnisation honoraires avocat : Diffamations publiques File extension: pdf File size: 92 kB
116_Demande de subvention auprès du conseil départemental de l’Hérault au titre du fonds départemental d’aides aux communes 2021 pour la rénovation du chemin de Mayres File extension: pdf File size: 124 kB
115_Convention d’occupation temporaire du domaine public à la salle d’animation du Pôle culturel Confluence pour l’association Jeux d’Enfants le 25 octobre 2021 File extension: pdf File size: 420 kB
114_Convention d’occupation temporaire du domaine public à la salle d’animation du Pôle culturel Confluence pour l’association Le Cercle des Morosophes le 25 octobre 2021 File extension: pdf File size: 376 kB
113_Contrat d’hébergement et de maintenance de Open GST avec la société Nautilux File extension: pdf File size: 112 kB
112_Avenant n°1 au lot n°8 Électricité du marché relatif à l’aménagement de l’école de musique au pôle culturel confluence File extension: pdf File size: 104 kB
111_Avenant n°1 au lot n°6 Peinture du marché relatif à l’aménagement de l’école de musique au pôle culturel confluence File extension: pdf File size: 102 kB
110_Protocole de prêt avec le Conseil départemental de l’Hérault à la médiathèque Confluence d’une borne d’arcade File extension: pdf File size: 225 kB
109_Avenant au contrat avec Finance Active pour accès au module mandatement File extension: pdf File size: 117 kB
108_Convention de prestation de services pour l’utilisation de la plateforme « atelier fiscal » avec la société fiscalité et territoires File extension: pdf File size: 117 kB
107_Contrat de la maintenance de la gestion technique du bâtiment de la médiathèque de Lodève avec la société ADESSE File extension: pdf File size: 121 kB
106_Convention de prêt d’une parcelle située chemin de la souchette sur la commune de lodève pour lancer une étude hydraulique pour lutter contre le risque de ruissellement File extension: pdf File size: 245 kB
105_Attribution du marché d’exploitation des installations de chauffage, de production d’eau chaude sanitaire, de climatisation et de traitement d’air des bâtiments communaux de Lodève à la société IDEX File extension: pdf File size: 138 kB
103_La fixation des tarifs des activités de l’espace municipal Luteva File extension: pdf File size: 104 kB
102_Protocole de prêt avec le Conseil départemental de l’Hérault à la médiathèque Confluence des expositions « Le jazz en noir et blanc », « L’univers du blues » File extension: pdf File size: 360 kB
104_Attribution des lots 1 à 4 du marché pour la fourniture de produits et matériel d’entretien et d’hygiène à la société IGUAL File extension: pdf File size: 144 kB
101_Convention pour l’organisation de « Écoles et cinéma » 2021-2022 File extension: pdf File size: 512 kB
100_Acquisition par voie de préemption du bien situé 17 rue neuve des marches à Lodève, cadastrée section AB n°50 File extension: pdf File size: 196 kB
099_Convention de mécénat pour l’année 2021 avec la Société Languedocienne d’Aménagement File extension: pdf File size: 716 kB
098_Cotisation à l’Association française des cinémas art et essai pour l’année 2021 File extension: pdf File size: 261 kB
097_Demande de subvention auprès de la Direction régionale des affaires culturelles pour la rénovation du clocher de la Cathédrale Saint Fulcran File extension: pdf File size: 186 kB
096_Contrat de prestation 2021/2022 pour une action d’animation autour de la danse Hip Hop File extension: pdf File size: 450 kB
095_Demande de subvention auprès de l’État au titre du fonds interministériel de prévention de la délinquance pour la mise en œuvre d’un outil de surveillance urbaine File extension: pdf File size: 141 kB
094_Bail professionnel avec la société civile immobilière Laussel pour la location d’un bien en rez de chaussée au 45 Grand’rue à Lodève pour les activités du centre social File extension: pdf File size: 1 MB
093_Avenant n°1 à la convention de mise à disposition d’un local par la Société publique locale TERRITOIRE 34 à la Mairie de Lodève pour les activités de l’association Université du Temps Libre File extension: pdf File size: 320 kB
092_Le dépôt d’une demande d’autorisation d’urbanisme pour l’aménagement d’une aire de stationnement et élargissement de la ripisylve aux abords du boulodrome à Lodève File extension: pdf File size: 5 MB
091_Modification de la régie de recettes pour les activités des services municipaux « Espace Lutéva » et « École de musique » File extension: pdf File size: 105 kB
090_Demande de subvention auprès du Conseil régional Occitanie pour le compte de la Banque des territoires pour la mise en place d’un plan marketing territorial dans le cadre de la convention petite ville de demain et opération de revitalisation de territoire File extension: pdf File size: 102 kB
089_Demande de subvention auprès de l’État au titre du fonds national d’aménagement et de développement du territoire pour l’étude de programmation urbaine dans le cadre de la convention petite ville de demain et opération de revitalisation de territoire File extension: pdf File size: 100 kB
089_Demande de subvention auprès de l’État au titre du fonds national d’aménagement et de développement du territoire pour l’étude de programmation urbaine dans le cadre de la convention petite ville de demain et opération de revitalisation de territoire File extension: pdf File size: 6 MB
088_Demande de subvention auprès du Conseil régional Occitanie pour le compte de la Banque des territoires pour l’étude de programmation urbaine dans le cadre de la convention petite ville de demain et opération de revitalisation de territoire File extension: pdf File size: 193 kB
088_Demande de subvention auprès du Conseil régional Occitanie pour le compte de la Banque des territoires pour l’étude de programmation urbaine dans le cadre de la convention petite ville de demain et opération de revitalisation de territoire File extension: pdf File size: 101 kB
087_Protocole de prêt avec le Conseil départemental de l’Hérault à la médiathèque Confluence des expositions « Le jazz en noir et blanc », « Musique, s’il vous plaît » et « La vigne et le vin » File extension: pdf File size: 3 MB
086_Convention d’occupation du domaine public de la Salle du Conseil de l’Espace Marie-Christine BOUSQUET de la Communauté de communes Lodèvois et Larzac pour la tenue des séances du Conseil municipal File extension: pdf File size: 117 kB
085_Avenant n°1 au marché de maîtrise d’oeuvre pour la restauration et l’ouverture au public du clocher de l’ancienne cathédrale Saint-Fulcran avec Frédéric FIORE architecte du patrimoine File extension: pdf File size: 133 kB
084_Reconduction d’une ligne de trésorerie interactive d’un montant d’un million deux cent mille euros auprès de la Caisse d’épargne File extension: pdf File size: 285 kB
083_Convention de mécénat pour l’année 2021 avec Société languedocienne d’aménagement File extension: pdf File size: 241 kB
082_Convention de partenariat avec la Société du journal Midi Libre pour la participation à la tournée d’été 2021 File extension: pdf File size: 268 kB
081_Cotisation pour l’année 2021 à l’Association des Cinémas et Circuits Itinérants art et essai du Languedoc-Roussillon File extension: pdf File size: 129 kB
080_Attribution du marché de mission de contrôle technique pour l’aménagement du centre social et rénovation thermique à la société APAVE SUDEUROPE File extension: pdf File size: 113 kB
079_Attribution du marché de mission de contrôle technique pour la restauration et l’ouverture au public du clocher de l’ancienne cathédrale Saint-Fulcran à la société ALPES CONTROLES File extension: pdf File size: 116 kB
078_Attribution du marché de mission de coordination Sécurité et Protection de la Santé pour l’aménagement du centre social et rénovation thermique à la société APAVE SUDEUROPE File extension: pdf File size: 120 kB
077_Attribution du marché de mission de coordination Sécurité et Protection de la Santé pour la restauration et l’ouverture au public du clocher de l’ancienne cathédrale Saint-Fulcran à la société LM coordination File extension: pdf File size: 125 kB
076_Contrat d’accès aux droits de licence et maintenance du logiciel LogipolVe, solution de verbalisation électronique pour la police, avec la société AGELID File extension: pdf File size: 125 kB
075_Contrat d’accès au logiciel métier polyvalent de la police municipale avec la société AGELID File extension: pdf File size: 123 kB
073_Modification de la convention de mise à disposition des espaces de l’école Prémerlet pour les usages extrascolaires de la Communauté de communes Lodévois et Larzac File extension: pdf File size: 597 kB
074_Convention d’occupation temporaire du domaine public à la salle d’animation et du foyer du Pôle culturel Confluence pour l’association Grand’Dire Ensemble pour le 3 et 4 juin 2021 File extension: pdf File size: 426 kB
072_Ester en justice_Touyarou File extension: pdf File size: 276 kB
071_Cotisation au Centre de formation des Maires et élus locaux pour l’annéev 2021 File extension: pdf File size: 81 kB
070_Cotisation 2021 à l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité et à l’Association des maires de France de l’Hérault File extension: pdf File size: 286 kB
069_Convention de partenariat avec l’Université Paul-Valéry Montpellier 3 pour le signalement des publications en série dans le Système Universitaire de Documentation File extension: pdf File size: 836 kB
068_Contrat de maintenance et d’entretien des aires de jeux avec la SARL Cédric Laurent File extension: pdf File size: 123 kB
067_Avenant n°5 au lot 11 « menuiseries extérieures » du marché pour la réalisation de la maison de santé pluriprofessionnelle attribué à a société ALVAREZ File extension: pdf File size: 137 kB
066_Avenant n°3 au lot 8 « revêtements sols souples » du marché pour la réalisation de la maison de santé pluriprofessionnelle attribué à a société SOCAMO File extension: pdf File size: 129 kB
065_Avenant n°5 au lot 6 « menuiseries extérieures aluminium » du marché pour la réalisation de la maison de santé pluriprofessionnelle attribué à a société Les métiers du fer File extension: pdf File size: 134 kB
064_Avenant n°5 au lot 5 « menuiseries extérieures bois » du marché pour la réalisation de la maison de santé pluriprofessionnelle attribué à a société DRUILHET File extension: pdf File size: 129 kB
064_Protocole de prêt avec le Conseil départemental de l’Hérault pour le prêt à la médiathèque d’une Sonic Chair accompagnée de l’offre QR Music File extension: pdf File size: 595 kB
063_Demande de subvention auprès du Conseil départemental de l’Hérault pour la rénovation du clocher de la Cathédrale Saint Fulcran File extension: pdf File size: 478 kB
062_Demande de subvention auprès du Conseil régional Occitanie pour la rénovation du clocher de la Cathédrale Saint Fulcran File extension: pdf File size: 498 kB
062_Demande de subvention auprès du Conseil régional Occitanie pour la rénovation du clocher de la Cathédrale Saint Fulcran File extension: pdf File size: 65 kB
061_Cotisation 2021 à l’Agence pour le Développement Régional du Cinéma File extension: pdf File size: 746 kB
060_Attribution du marché de mission de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement d’un centre social et rénovation thermique à la société OTCE LR File extension: pdf File size: 309 kB
059_Adhésion à l’association « Pour de véritables urgences au centre hospitalier de Lodève » File extension: pdf File size: 234 kB
058_Avenant n°3 au lot n°1 « Voirie et réseaux divers » du marché de travaux de voirie, réseaux humides et réseaux secs File extension: pdf File size: 357 kB
057_Convention de mise à disposition d’un local par la société publique locale Territoire 34 pour le centre social de la Mairie de Lodève File extension: pdf File size: 277 kB
056_Convention d’occupation ponctuelle du domaine public à la salle d’animation et du foyer du Pôle culturel Confluence pour la Compagnie Les 3 Voix dans le cadre du printemps des poètes File extension: pdf File size: 452 kB
055_Convention d’occupation ponctuelle du domaine public à la salle d’animation et du foyer du Pôle culturel Confluence pour l’association Joglar dans le cadre du printemps des poètes File extension: pdf File size: 450 kB
054_Convention d’occupation ponctuelle du domaine public à la salle d’animation et du foyer du Pôle culturel Confluence pour l’association Harpe et Résonance dans le cadre du printemps des poètes File extension: pdf File size: 547 kB
053_Convention d’occupation ponctuelle du domaine public à la salle d’animation et du foyer du Pôle culturel Confluence pour l’association Carambolage(s) dans le cadre du printemps des poètes File extension: pdf File size: 541 kB
052_Convention d’occupation ponctuelle du domaine public à la salle d’animation et du foyer du Pôle culturel Confluence pour l’association TRAITS D’UNION dans le cadre du printemps des poètes File extension: pdf File size: 175 kB
051_Convention d’occupation ponctuelle du domaine public à la salle d’animation et du foyer du Pôle culturel Confluence pour l’association THÉÂTRE DU PRÉSENT dans le cadre du printemps des poètes File extension: pdf File size: 174 kB
050_Convention d’occupation ponctuelle du domaine public à la salle d’animation et du foyer du Pôle culturel Confluence pour l’association LES CHAMPS DU POSSIBLE dans le cadre du printemps des poètes File extension: pdf File size: 176 kB
049_Convention d’occupation ponctuelle du domaine public à la salle d’animation et du foyer du Pôle culturel Confluence pour l’association PAYSARBRE dans le cadre du printemps des poètes File extension: pdf File size: 173 kB
048_Convention d’occupation ponctuelle du domaine public à la salle d’animation et du foyer du Pôle culturel Confluence pour l’association Carambolage(s) dans le cadre du printemps des poètes File extension: pdf File size: 169 kB
047_Convention d’occupation ponctuelle du domaine public à la salle d’animation et du foyer du Pôle culturel Confluence pour l’association ADEL & ACMAO dans le cadre du printemps des poètes File extension: pdf File size: 165 kB
046_Convention d’occupation ponctuelle du domaine public à la salle d’animation et du foyer du Pôle culturel Confluence pour le Foyer rural du Laurounet dans le cadre du printemps des poètes File extension: pdf File size: 159 kB
045_Avenant n° 2 au marché de mission d’ordonnancement pilotage coordination pour l’étude et la réalisation d’une maison de santé pluridisciplinaire File extension: pdf File size: 421 kB
044_Contrat de maintenance pour le matériel de contrôle d’accès installé dans les locaux de la mairie, de la médiathèque, des écoles et de la halle des sports File extension: pdf File size: 112 kB
044_Bail commercial avec la Caisse primaire d’assurance maladie de l’Hérault pour l’usage de locaux à la Maison de santé pluriprofessionnelle File extension: pdf File size: 4 MB
043_Demande de subvention auprès du Conseil départemental de l’Hérault pour la rénovation thermique de l’école Gely File extension: pdf File size: 96 kB
042_Demande de subvention auprès du Conseil régional Occitanie pour la rénovation thermique de l’école Gely File extension: pdf File size: 99 kB
041_Convention de mise à disposition des accès aux rivières pour l’activité de canoë kayak 2021-2024 File extension: pdf File size: 746 kB
040_Contrat de maintenance pour télésurveillance des alarmes de la maison de santé File extension: pdf File size: 120 kB
039_Avenant n°2 au lot n°1 voirie et réseaux divers du marché de travaux de voirie, réseaux humides et réseaux secs File extension: pdf File size: 115 kB
038_Convention communale de coordination de la police municipale et des forces de sécurité de l’État File extension: pdf File size: 897 kB
037_Convention de mise à disposition des espaces de l’école Prémerlet pour les usages extrascolaires de la Communauté de communes Lodévois et Larzac File extension: pdf File size: 602 kB
036_Demande de subvention au Syndicat mixte Hérault Énergies dans le cadre du programme pluriannuel de rénovation de l’éclairage public pour l’année 2021 File extension: pdf File size: 148 kB
035_Demande de subvention auprès du Conseil régional Occitanie pour la mise en accessibilité de l’espace Luteva File extension: pdf File size: 118 kB
034_Demande de subvention auprès du Conseil régional Occitanie pour la rénovation énergétique de l’espace Luteva/Ramadier File extension: pdf File size: 120 kB
033_Demande de subvention auprès du Conseil départemental de l’Hérault au titre des projets structurants pour la rénovation de l’espace Luteva/Ramadier File extension: pdf File size: 122 kB
032_Attribution des lots 4, 5 et 7 du marché pour l’aménagement de l’école de musique au Pôle Confluence File extension: pdf File size: 133 kB
031_Bail professionnel avec l’association Thau Salagou Santé T2ST pour l’usage de locaux à la Maison de santé pluriprofessionnelle File extension: pdf File size: 3 MB
030_Bail professionnel avec la société interprofessionnelle de soins ambulatoires pour l’usage de locaux à la Maison de santé pluriprofessionnelle File extension: pdf File size: 3 MB
029_Convention d’occupation temporaire du domaine public à la salle d’animation et du foyer du Pôle culturel Confluence pour l’association Œuvre d’eau File extension: pdf File size: 413 kB
028_Convention d’occupation temporaire du domaine public à la salle d’animation et du foyer du Pôle culturel Confluence pour l’association association Grand’Dire Ensemble File extension: pdf File size: 422 kB
027_Indemnisation pour le sinistre du véhicule immatriculé EE_332_NF File extension: pdf File size: 87 kB
026_Convention pour la mission d’assistance pour le renouvellement des marchés d’assurances avec Sigma Risk File extension: pdf File size: 115 kB
025_Attribution du marché « Élaboration d’un schéma directeur des mobilités douces sur la commune de Lodève » File extension: pdf File size: 103 kB
024_Demande de subvention auprès de l’État dans le cadre de la dotation de soutien à l’investissement local pour l’extension et la rénovation de la piscine Nautilia File extension: pdf File size: 104 kB
023_Contrat de maintenance des systèmes de projection numérique installés au cinéma File extension: pdf File size: 111 kB
022_Avenant n°2 du marché de maîtrise d’oeuvre pour l’étude et la réalisation d’une maison de santé pluridisciplinaire File extension: pdf File size: 127 kB
021_Avenant n°4 du lot 19 du marché pour la réalisation de la maison de santé pluridisciplinaire File extension: pdf File size: 125 kB
020_Avenant n°3 du lot 18 du marché pour la réalisation de la maison de santé pluridisciplinaire File extension: pdf File size: 126 kB
019_Avenant n°5 du lot 14 du marché pour la réalisation de la maison de santé pluridisciplinaire File extension: pdf File size: 130 kB
018_Avenant n°4 du lot 13 du marché pour la réalisation de la maison de santé pluridisciplinaire File extension: pdf File size: 131 kB
017_Avenant n°3 du lot 12 du marché pour la réalisation de la maison de santé pluridisciplinaire File extension: pdf File size: 128 kB
016_Avenant n°4 du lot 11 du marché pour la réalisation de la maison de santé pluridisciplinaire File extension: pdf File size: 129 kB
015_Avenant n°4 du lot 7 du marché pour la réalisation de la maison de santé pluridisciplinaire File extension: pdf File size: 132 kB
014_Avenant n°4 du lot 6 du marché pour la réalisation de la maison de santé pluridisciplinaire File extension: pdf File size: 133 kB
013_Avenant n°4 du lot 5 du marché pour la réalisation de la maison de santé pluridisciplinaire File extension: pdf File size: 133 kB
012_Avenant n°5 du lot 2 du marché pour la réalisation de la maison de santé pluridisciplinaire File extension: pdf File size: 129 kB
011_Convention d’occupation temporaire du domaine public à la salle d’animation et du foyer du Pôle culturel Confluence pour l’association Le Cercle des Morosophes File extension: pdf File size: 696 kB
010_Demande de subvention auprès du conseil départemental de l’Hérault au titre du fonds départemental d’aides aux communes 2021 pour la rénovation de tronçons de voirie communale prioritaires File extension: pdf File size: 95 kB
009_Demande de subvention auprès du Conseil régional Occitanie pour l’aménagement de l’école de musique au sein du pôle culturel Confluence File extension: pdf File size: 91 kB
008_Demande de subvention auprès du Conseil départemental de l’Hérault au titre des amendes de police pour la sécurisation de la route départementale 148 File extension: pdf File size: 76 kB
007_Demande de subvention auprès du Conseil départemental de l’Hérault pour la renaturation des berges de la Lergue au niveau du Boulodrome File extension: pdf File size: 91 kB
006_Contrat de maintenance préventive avec la société TOILITECH File extension: pdf File size: 108 kB
005_Demande de subvention auprès de l’État dans le cadre de la dotation de soutien à l’investissement local 2021 pour la rénovation thermique de l’école Vinas File extension: pdf File size: 81 kB
004_Demande de subvention auprès de l’État dans le cadre de la dotation de soutien à l’investissement local 2021 pour la rénovation thermique et l’accessibilité de l’espace Luteva Ramadier File extension: pdf File size: 81 kB
003_Demande de subvention auprès de l’État dans le cadre de la dotation de soutien à l’investissement local 2021 pour la rénovation thermique de l’école Gely File extension: pdf File size: 81 kB
002_Demande de subvention auprès de l’État dans le cadre de la dotation de soutien à l’investissement local 2021 pour la rénovation thermique du bâtiment Fraisse File extension: pdf File size: 81 kB
001_Demande de subvention auprès de l’État dans le cadre de la dotation d’équipement des territoires ruraux 2021 pour l’aménagement de l’école de musique au sein du pôle culturel Confluence File extension: pdf File size: 83 kB

Délibérations du Conseil municipal du 26 janvier 2021

26 janvier 2021 dans Délibérations conseil municipal

Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 26 janvier 2021 File extension: pdf File size: 3 MB
Ordre du jour du Conseil municipal du 30 mars 2021 File extension: pdf File size: 35 kB

Procès-verbaux du Conseil municipal de l’année 2020

31 décembre 2020 dans Archives

Compte-rendu du Conseil municipal du 14 janvier 2020 File extension: pdf File size: 10 MB
Procès-verbal d’installation d’un Conseiller municipal du 14 janvier 2020 File extension: pdf File size: 2 MB
Procès-verbal du Conseil municipal du 14 janvier 2020 File extension: pdf File size: 63 MB
Compte-rendu du Conseil municipal du 10 juin 2020 File extension: pdf File size: 32 MB
Procès-verbal du Conseil municipal du 10 juin 2020 File extension: pdf File size: 177 MB
Procès-verbal du Conseil municipal du 3 juillet 2020 File extension: pdf File size: 3 MB
Compte-rendu du Conseil municipal du 10 juillet 2020 File extension: pdf File size: 4 MB
Procès-verbal du Conseil municipal du 10 juillet 2020 File extension: pdf File size: 8 MB
Compte-rendu du Conseil municipal du 21 juillet 2020 File extension: pdf File size: 11 MB
Procès-verbal du Conseil municipal du 21 juillet 2020 File extension: pdf File size: 20 MB
Procès-verbal de la désignation des délégués du Conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des Sénateurs du 10 juillet 2020 File extension: pdf File size: 7 MB
Compte-rendu du Conseil municipal du 23 septembre 2020 File extension: pdf File size: 18 MB
Procès-verbal du Conseil municipal du 23 septembre 2020 File extension: pdf File size: 88 MB
Compte-rendu du Conseil municipal du 1er décembre 2020 File extension: pdf File size: 21 MB
Procès-verbal du Conseil municipal du 1er décembre 2020 File extension: pdf File size: 71 MB

Décisions du Maire 2020

11 février 2020 dans Décisions du maire

118_Contrat de location longue durée des photocopieurs-imprimantes avec Toshiba File extension: pdf File size: 101 kB
117_Reconduction de la convention d’utilisation des équipements de l’association Club de tir lodévois par les agents de la police municipale File extension: pdf File size: 456 kB
116_La fixation des tarifs du cinéma Luteva de Lodève File extension: pdf File size: 154 kB
115_Convention de mise à disposition du local pour le Groupe des Conseillers municipaux minoritaires – Lodève Autrement File extension: pdf File size: 411 kB
114_Réalisation d’un prêt à taux fixe d’un montant de deux cent quatre vingt mille euros auprès du Caisse d’épargne File extension: pdf File size: 112 kB
113_Réalisation d’un prêt à court terme d’un montant de deux cent trente sept mille cinq cent euros auprès du Crédit Agricole File extension: pdf File size: 102 kB
112_Réalisation d’un prêt à taux fixe d’un montant de trois cent vingt mille euros auprès du Crédit Agricole File extension: pdf File size: 111 kB
111_Avenant n°1 du lot n°2 du marché pour le curage et l’entretien de réseaux d’assainissement : appui à la gestion des équipements dédiés à l’assainissement et astreintes d’intervention File extension: pdf File size: 153 kB
110_Avenant n°2 du lot n°1 du marché pour le curage et l’entretien de réseaux d’assainissement : appui à la gestion des équipements dédiés à l’assainissement et astreintes d’intervention File extension: pdf File size: 163 kB
109_La fixation des tarifs des salles et équipements communaux pour l’année 2021 File extension: pdf File size: 772 kB
108_La fixation des redevances d’occupation du domaine public pour l’année 2021 File extension: pdf File size: 923 kB
107_Marché pour le petit et gros entretien et la maintenance de l’éclairage public File extension: pdf File size: 121 kB
106_Bail professionnel à la société interprofessionnelle de soins ambulatoires pour l’usage de locaux à la Maison de santé pluriprofessionnelle File extension: pdf File size: 111 kB
105_Marché pour la mission de maîtrise d’oeuvre pour des travaux sur le réaménagement de la station d’épuration de Lodève File extension: pdf File size: 362 kB
104_Marché pour l’aménagement de l’école de musique au Pôle culturel Confluence – lots 1 à 8 File extension: pdf File size: 380 kB
103_Contrats d’hébergement, de mise à disposition et de maintenance du logiciel GEODP File extension: pdf File size: 118 kB
102_La convention d’assistance juridique et de représentation en justice avec la SCP d’avocats VINSONNEAU-PALIES NOY GAUER & Associés File extension: pdf File size: 448 kB
101_La convention avec l’association le recyclage lodévois pour la collecte des encombrants auprès des habitants File extension: pdf File size: 439 kB
100_Convention d’occupation temporaire du domaine public à la salle d’animation et du foyer du Pôle culturel Confluence pour l’association Travelling / Cie la cour singulière File extension: pdf File size: 452 kB
099_Attribution de maîtrise d’oeuvre pour la restauration du clocher et son ouverture au public « ancienne cathédrale Saint-Fulcan » File extension: pdf File size: 329 kB
098_Réalisation d’une maison de santé pluridisciplinaire – Lot 19 Avenant 3 File extension: pdf File size: 348 kB
097_Réalisation d’une maison de santé pluridisciplinaire – Lot 11 Avenant 3 File extension: pdf File size: 359 kB
096_Réalisation d’une maison de santé pluridisciplinaire – Lot 7 Avenant 3 File extension: pdf File size: 333 kB
095_Réalisation d’une maison de santé pluridisciplinaire – Lot 2 Avenant 4 File extension: pdf File size: 348 kB
094_Attribution du marché « Assurances _ Flotte automobile – auto-mission » File extension: pdf File size: 306 kB
093_Attribution du marché « Détection, géolocalisation et établissement des plans réseau d’éclairage public » File extension: pdf File size: 313 kB
092_Fournitures pour l’entretien et la réfection de la voirie et des bâtiments communaux et intercommunaux « lot 3 panneaux bois et dérivés » : avenant n° 1 File extension: pdf File size: 123 kB
091_Fourniture de produits pétroliers liquides : Lots 1 et 2 File extension: pdf File size: 132 kB
090_ Réalisation d’une maison de santé pluridisciplinaire « Électricité lot 14 » : Avenant n° 4 File extension: pdf File size: 123 kB
089_Contrat de maintenance pour les portes automatiques de la Maison de santé pluriprofessionnelle File extension: pdf File size: 108 kB
088_Réalisation d’une maison de santé pluridisciplinaire – Contrat entretien ascenseur File extension: pdf File size: 117 kB
087_Réalisation d’une maison de santé pluridisciplinaire – Lot 19 Avenant 2 File extension: pdf File size: 124 kB
086_Réalisation d’une maison de santé pluridisciplinaire – Lot 18 Avenant 2 File extension: pdf File size: 121 kB
085_Réalisation d’une maison de santé pluridisciplinaire – Lot 14 Avenant 3 File extension: pdf File size: 122 kB
084_Réalisation d’une maison de santé pluridisciplinaire – Lot 13 Avenant 3 File extension: pdf File size: 124 kB
083_Réalisation d’une maison de santé pluridisciplinaire – Lot 12 Avenant 2 File extension: pdf File size: 120 kB
082_Réalisation d’une maison de santé pluridisciplinaire – Lot 11 Avenant 2 File extension: pdf File size: 123 kB
081_Réalisation d’une maison de santé pluridisciplinaire – Lot 10 Avenant 3 File extension: pdf File size: 129 kB
080_Réalisation d’une maison de santé pluridisciplinaire – Lot 8 Avenant 2 File extension: pdf File size: 124 kB
079_Réalisation d’une maison de santé pluridisciplinaire – Lot 5 Avenant 3 File extension: pdf File size: 127 kB
078_Réalisation d’une maison de santé pluridisciplinaire – Lot 4 Avenant 2 File extension: pdf File size: 127 kB
077_Réalisation d’une maison de santé pluridisciplinaire – Lot 2 Avenant 3 File extension: pdf File size: 127 kB
076_Convention d’occupation temporaire du domaine public avec l’association Mouvances pour la salle d’animation du Pôle culturel Confluence File extension: pdf File size: 366 kB
075_Contrat de prestation 2020/2021 pour une action d’animation autour de la danse Hip Hop File extension: pdf File size: 329 kB
074_Convention pour l’organisation de « Collège au cinéma » 2020-2021 File extension: pdf File size: 278 kB
073_Convention pour l’organisation de « Écoles et cinéma » 2020-2021 File extension: pdf File size: 394 kB
072_Indemnisation de sinistre – Candélabre endommagé allée de la résistance File extension: pdf File size: 101 kB
071_La convention d’occupation temporaire du domaine public avec Passerelles-Insertion pour le local cadastré AI290 11 avenue de Fumel à Lodève File extension: pdf File size: 457 kB
070_Le dépôt d’une demande d’autorisation d’urbanisme pour le réaménagement intérieur partiel de l’Établissement recevant du public « salle du Triumph » a Lodève File extension: pdf File size: 856 kB
069_Marché pour les travaux de renouvellement du poste de déshydratation de la station d’épuration – avenant n°1 File extension: pdf File size: 69 kB
068_La fixation des tarifs des activités de l’espace municipal Luteva pour la saison 2020/2021 File extension: pdf File size: 417 kB
067_La fixation des tarifs adaptés aux règles sanitaires dans la lutte contre l’épidémie de covid-19 de la piscine municipale Nautilia File extension: pdf File size: 186 kB
066_Marché pour la construction d’une préau, d’une rampe personne à mobilité réduite et la rénovation de la cour de l’école du groupe scolaire Prémerlet – Avenant n°1 File extension: pdf File size: 109 kB
065_Marché pour la réalisation d’une maison de santé pluridisplinaire – Lot n° 14 « Electricité » Avenant n° 2 File extension: pdf File size: 124 kB
064_Marché pour la réalisation d’une maison de santé pluridisplinaire – Lot n° 13 « CVC – Plomberie sanitaire » Avenant n° 2 File extension: pdf File size: 127 kB
063_Marché pour la réalisation d’une maison de santé pluridisplinaire – Lot n° 10 « Doublages – cloisons – faux plafonds » Avenant n° 2 File extension: pdf File size: 128 kB
062_Marché pour la réalisation d’une maison de santé pluridisplinaire – Lot n° 7 « Revêtements de sols durs faïences » Avenant n° 2 File extension: pdf File size: 129 kB
061_Marché pour la réalisation d’une maison de santé pluridisplinaire – Lot n° 6 « Menuiseries extérieures aluminium » Avenant n° 3 File extension: pdf File size: 127 kB
060_Réalisation d’un espace santé – marché « menuiseries extérieures bois » LOT 5 Avenant n° 2 File extension: pdf File size: 66 kB
059_Réalisation d’un espace santé – marché « menuiseries intérieures » LOT 11 Avenant n° 1 File extension: pdf File size: 67 kB
058_Reconduction d’une ligne de trésorerie Interactive d’un montant d’un million trois cents cinquante mille euros auprès de la Caisse d’Épargne File extension: pdf File size: 82 kB
057_Ester en justice en vue de défendre les intérêts de la collectivité dans le cadre du contentieux avec l’association sporting club lodeve File extension: pdf File size: 86 kB
056_Ester en justice en vue de défendre les intérêts de la collectivité dans le cadre du contentieux avec Monsieur LUBAC File extension: pdf File size: 86 kB
055_Cotisation 2020 à l’Association française des cinémas art et essai File extension: pdf File size: 308 kB
054_Attribution de subventions exceptionnelles aux associations caritatives dans le cadre de la crise sanitaire File extension: pdf File size: 78 kB
053_Demande de subvention au Syndicat mixte Hérault Énergies dans le cadre du programme pluriannuel de rénovation de l’éclairage public pour l’année 2020 File extension: pdf File size: 99 kB
052_Demande de subvention au Conseil régional Occitanie pour l’aménagement d’un trottoir avec mise aux normes accessibilité du quai de bus place du grand soleil File extension: pdf File size: 98 kB
051_Demande de subvention au Conseil départemental de l’Hérault pour l’aménagement d’un trottoir avec mise aux normes accessibilité du quai de bus place du grand soleil File extension: pdf File size: 98 kB
050_Mise à disposition d’agents au Centre intercommunal d’action social Lodévois et Larzac suite aux besoins exceptionnels dans la lutte contre le covid19 File extension: pdf File size: 88 kB
049_Mise à disposition d’un agent à la Communauté de communes Lodévois et Larzac suite aux besoins exceptionnels dans la lutte contre le covid19 File extension: pdf File size: 87 kB
048_Convention de groupement de commandes publiques relative à la réalisation de la première phase de l’aménagement d’un cheminement doux entre le Collège Paul Dardé et le quartier Saint Martin le long de la route départementale n°35 File extension: pdf File size: 770 kB
047_Réalisation d’un espace santé – Marché « VRD » Lot 18 – Avenant n°1 File extension: pdf File size: 62 kB
046_Réalisation d’un espace santé – Marché « Portes coulissantes » Lot 15 – Avenant n°1 File extension: pdf File size: 121 kB
045_Réalisation d’un espace santé – Marché « Peinture » Lot 12 – Avenant n°1 File extension: pdf File size: 62 kB
044_Réalisation d’un espace santé – Marché « Menuiseries intérieures » Lot 11 – Avenant n°1 File extension: pdf File size: 63 kB
043_Réalisation d’un espace santé – Marché « Doublages, cloisons, faux plafonds » Lot 10 – Avenant n°1 File extension: pdf File size: 64 kB
042_Réalisation d’un espace santé – Marché « Revêtements sols souples » Lot 8 – Avenant n°1 File extension: pdf File size: 64 kB
041_Réalisation d’un espace santé – Marché « Revêtements de sols durs faïences » Lot 7 – Avenant n°1 File extension: pdf File size: 65 kB
040_Réalisation d’un espace santé – Marché « Menuiseries extérieures aluminium » Lot 6 – Avenant n 2 File extension: pdf File size: 65 kB
039_Réalisation d’un espace santé – Marché « Menuiseries extérieures bois » Lot 5 – Avenant n°2 File extension: pdf File size: 64 kB
038_Réalisation d’un espace santé – Marché « Gros œuvre – démolition » Lot 2 – Avenant n°2 File extension: pdf File size: 123 kB
037_Attribution de subventions exceptionnelles aux associations 2020 – première répartition File extension: pdf File size: 119 kB
036_Attribution de subventions de fonctionnement aux associations 2020 – première répartition File extension: pdf File size: 82 kB
035_Ester en justice en vue de défendre les intérêts de la collectivité dans le cadre du contentieux avec Monsieur GUIRAUD Pierre File extension: pdf File size: 57 kB
034_Convention de partenariat avec la Mairie de Lodève pour l’exposition de la cheminée monumentale « Les contes de la mère l’Oye » à la Halle Dardé File extension: pdf File size: 84 kB
033_La fixation des tarifs de la piscine municipale Nautilia File extension: pdf File size: 81 kB
032_Pôle culturel Confluence – aménagement de l’école de musique – Mission de maîtrise d’oeuvre File extension: pdf File size: 68 kB
031_Convention d’utilisation des locaux scolaires en dehors des heures de formation 2019/2020 File extension: pdf File size: 171 kB
030_Cotisation à la fédération des festivals, carnavals et fêtes de France File extension: pdf File size: 547 kB
029_Fixation d’une redevance d’occupation du domaine public – provision sur charge – eau et assainissement File extension: pdf File size: 55 kB
028_Travaux de signalisation horizontale File extension: pdf File size: 116 kB
027_Réalisation d’une maison de santé pluridisciplinaire « lot 5 MENUISERIES EXTERIEURES » – Avenant n° 1 File extension: pdf File size: 126 kB
026_Attribution du marché « vérifications périodiques et réglementaires des bâtiments et équipements communaux – Lots 1 à 5 » File extension: pdf File size: 207 kB
025_Attribution du marché « construction d’un préau au groupe scolaire prémerlet » File extension: pdf File size: 121 kB
024_Cession de véhicule – VOLKSWAGEN immatriculation BA 326 RT File extension: pdf File size: 100 kB
023_Cession de véhicule – RENAULT immatriculation BA 580 RS File extension: pdf File size: 100 kB
022_Cession de véhicule – RENAULT immatriculation AF 895 BL File extension: pdf File size: 99 kB
021_Cession de véhicule – RENAULT immatriculation 905 ANM 34 File extension: pdf File size: 98 kB
020_Cession de véhicule – MANITOU File extension: pdf File size: 98 kB
019_Convention d’occupation temporaire du domaine public du foyer/bar du Pôle culturel Confluence pour l’association Traits d’Union File extension: pdf File size: 393 kB
018_Réalisation d’une maison de santé pluridisciplinaire « lot 14 Électricité » – Avenant n° 1 File extension: pdf File size: 125 kB
017_Réalisation d’une maison de santé pluridisciplinaire « lot 13 CVC PLOMBERIE SANITAIRE » – Avenant n° 1 File extension: pdf File size: 125 kB
016_Réalisation d’une maison de santé pluridisciplinaire « lot 4 CHARPENTE COUVERTURE » – Avenant n° 1 File extension: pdf File size: 125 kB
015_Réalisation d’une maison de santé pluridisciplinaire « lot 2 GROS ŒUVRE » – Avenant n° 1 File extension: pdf File size: 132 kB
014_Convention d’occupation temporaire du domaine public à la salle d’animation du Pôle culturel Confluence pour la Compagnie Caracol Théâtre File extension: pdf File size: 380 kB
013_Pôle culturel – Aménagement de l’école de musique – Mission CT File extension: pdf File size: 123 kB
012_Pôle culturel – Aménagement de l’école de musique – Mission CSPS File extension: pdf File size: 128 kB
011_Protocole de partenariat avec le Conseil départemental de l’Hérault pour favoriser l’éducation aux médias et à l’information en bibliothèque File extension: pdf File size: 355 kB
010_Contrat de maintenance pour le sanitaire situé place du marché avec la société TOILITECH File extension: pdf File size: 759 kB
009_Convention de mise à disposition temporaire de l’immeuble cadastré AI526 File extension: pdf File size: 261 kB
008_Le dépôt d’une demande d’autorisation d’urbanisme pour l’installation d’une borne numérique interactive d’information publique sur la place du Rialto à Lodève File extension: pdf File size: 2 MB
007_Cotisation 2020 à l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité et à l’Association des maires de France de l’Hérault File extension: pdf File size: 190 kB
006_Cotisation 2020 à l’Agence pour le Développement Régional du Cinéma File extension: pdf File size: 161 kB
MLDC_200116_006_Cotisation_ADCR File extension: pdf File size: 179 kB
005_Mise à disposition à la Communauté de communes Lodévois et Larzac de deux services civiques à l’espace jeunes et d’un service civique au service culture File extension: pdf File size: 662 kB
004_Prestations de curage des ouvrages du réseau d’eaux usées de tout type et toute section et leur contrôle par inspections télévisées – lot n°1 – avenant n°1 File extension: pdf File size: 138 kB
003_Marché d’ordonnancement pilotage coordination pour la réalisation d’une maison de santé pluridisciplinaire « AVENANT N° 1 » File extension: pdf File size: 116 kB
002_Marché de contrôle technique pour la réalisation d’une maison de santé pluridisciplinaire « AVENANT N° 1 » File extension: pdf File size: 121 kB
001_Marché de coordonnateur sécurité et protection de la santé pour la réalisation d’une maison de santé pluridisciplinaire « AVENANT N° 1 » File extension: pdf File size: 123 kB

Procès-verbaux du Conseil municipal de l’année 2019

31 décembre 2019 dans Archives

Procès-verbal du Conseil municipal du 29 janvier 2019 File extension: pdf File size: 39 MB
Compte-rendu du Conseil municipal du 29 janvier 2019 File extension: pdf File size: 9 MB
Procès-verbal du Conseil municipal du 26 février 2019 File extension: pdf File size: 37 MB
Compte-rendu du Conseil municipal du 26 février 2019 File extension: pdf File size: 12 MB
Procès-verbal du Conseil municipal du 26 mars 2019 File extension: pdf File size: 39 MB
Compte-rendu du Conseil municipal du 26 mars 2019 File extension: pdf File size: 8 MB
Procès-verbal du Conseil municipal du 23 avril 2019 File extension: pdf File size: 216 MB
Compte-rendu du Conseil municipal du 23 avril 2019 File extension: pdf File size: 21 MB
Procès-verbal du Conseil municipal du 20 juin 2019 File extension: pdf File size: 125 MB
Compte-rendu du Conseil municipal du 20 juin 2019 File extension: pdf File size: 21 MB
Procès-verbal du Conseil municipal du 26 août 2019 File extension: pdf File size: 123 MB
Compte-rendu du Conseil municipal du 26 août 2019 File extension: pdf File size: 16 MB
Procès-verbal du Conseil municipal du 8 octobre 2019 File extension: pdf File size: 68 MB
Compte-rendu du Conseil municipal du 8 octobre 2019 File extension: pdf File size: 10 MB
Procès-verbal du Conseil municipal du 10 décembre 2019 File extension: pdf File size: 94 MB
Compte-rendu du Conseil municipal du 10 décembre 2019 File extension: pdf File size: 27 MB

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