Actes municipaux

Conseil municipal du 15 mars 2022

16 mars 2022 dans Délibérations conseil municipal

Télécharger les délibérations du conseil municipal du 7 décembre 2021 de la ville de Lodève.

Procès-verbal du Conseil municipal du 15 mars 2022 File extension: pdf File size: 7 MB
Tableau du Conseil municipal du 15 mars 2022 suite installation de Marie Pierre CAUMES File extension: pdf File size: 158 kB
Procès-verbal d’installation de Marie Pierre CAUMES au Conseil municipal du 15 mars 2022 File extension: pdf File size: 260 kB
Ordre du jour du Conseil municipal du 15 mars 2022 File extension: pdf File size: 65 kB

Décisions du Maire 2022

1 janvier 2022 dans Décisions du maire

Télécharger les décisions du maire de l’année 2022

097_La fixation des tarifs des salles et équipements communaux pour l’année 2023 File extension: pdf File size: 225 kB
096_Location de licences GESPAGE avec la société Toshiba Centre Est Méditerranée File extension: pdf File size: 318 kB
095_Contrat de maintenance des progiciels SIECLE gestion de l’état-civil » _ SIECLE COMEDEC « modules d’échanges sur l’état-civil » _ ETERNITE « gestion de cimetières » _ ETERNITE-CARTO+ « cartographie de cimetières » avec la société LOGITUD solutions File extension: pdf File size: 2 MB
094_Réalisation d’un prêt à taux variable d’un montant de deux cent cinquante mille euros auprès du Crédit agricole File extension: pdf File size: 2 MB
093_Réalisation d’un prêt a taux fixe d’un montant de cent soixante six mille euros auprès de la Banque postale File extension: pdf File size: 924 kB
092_Réalisation d’un prêt a taux fixe d’un montant de deux cent quatre vingt mille euros auprès de la Banque postale File extension: pdf File size: 780 kB
091_Réalisation d’un prêt a taux fixe d’un montant de quatre cent quarante six mille euros auprès de la Banque postale File extension: pdf File size: 613 kB
090_Attribution du lot 9 « électricité, éclairage, lustrerie » du marché de travaux relatif à la restauration des élévations extérieures du clocher de l’ancienne cathédrale Saint Fulcran File extension: pdf File size: 2 MB
089_Contrat de maintenance et d’assistance téléphonique du logiciel AIRS DELIB ESSENTIEL File extension: pdf File size: 3 MB
088_Avenant de cession du marché de mission de contrôle technique sur opération de construction d’un club house et des locaux du service des sports à Apave Infrastructures et Construction France File extension: pdf File size: 539 kB
087_Avenant de cession du lot 3 Rénovation énergétique des écoles du marché de missions de contrôle technique sur opérations de construction à Apave Infrastructures et Construction France File extension: pdf File size: 539 kB
086_Convention d’occupation temporaire du domaine public de la salle d’animation, le foyer et le patio du Pôle culturel Confluence pour l’association Saint Vincent de Paul le mercredi 14 décembre 2022 File extension: pdf File size: 607 kB
085_Donation par la société Clear chanel de deux abris voyageurs situés sur la place du Rialto et sur l’avenue Denfert-Rochereau à Lodève File extension: pdf File size: 487 kB
084_Réalisation d’une ligne de trésorerie interactive d’un montant de huit cent mille euros auprès de la Caisse d’épargne File extension: pdf File size: 3 MB
083_Le dépôt d’une déclaration préalable pour la rénovation énergétique de l’école Prosper GELY à Lodève File extension: pdf File size: 7 MB
082_Avenant n°1 au lot n°1 dommages aux biens » du marché de prestation de service d’assurance File extension: pdf File size: 328 kB
081_Convention d’occupation temporaire du domaine public de la salle d’animation du Pôle culturel Confluence pour l’association Attitude les dimanches de septembre 2022 à juin 2023 File extension: pdf File size: 383 kB
080_Le dépôt d’une déclaration préalable pour la rénovation énergétique de l’école César VINAS à Lodève File extension: pdf File size: 2 MB
079_Demande de subvention auprès du Conseil départemental de l’Hérault au titre du fonds départemental d’aides aux communes de l’année 2023 pour la rénovation de tronçons de voiries communales prioritaires File extension: pdf File size: 157 kB
078_Demande de subvention auprès du Conseil régional Occitanie pour la réhabilitation de l’ancien palais épiscopal et des jardins des évêques File extension: pdf File size: 195 kB
077_Demande de subvention auprès de la Direction régionale des affaires culturelles pour la réhabilitation de l’ancien palais épiscopal et des jardins des évêques File extension: pdf File size: 196 kB
076_Avenant n°2 au bail professionnel avec la Société interprofessionnelle de soins ambulatoires pour l’usage de locaux à la maison de santé pluriprofessionnelle File extension: pdf File size: 285 kB
075_Modification de la régie d’avance du cinéma municipal de Lodève File extension: pdf File size: 127 kB
074_Avenant n°1 pour la résiliation du marché et indemnisation du groupement titulaire du marché de maîtrise d’œuvre pour la rénovation des espaces existants et la création d’espaces ludiques du centre aquatique Nautilia à Lodève File extension: pdf File size: 385 kB
073_Fixation des tarifs des activités de l’espace municipal Lutéva et de l’école de musique pour la saison 2022/2023 File extension: pdf File size: 317 kB
072_Contrat de prestation pour l’activité de danses urbaines au Luteva pour l’année 2022-2023 File extension: pdf File size: 447 kB
071_Convention d’occupation temporaire du domaine public de la salle d’animation du Pôle culturel Confluence pour l’association Oeuvre d’eau le vendredi 23 septembre 2022 File extension: pdf File size: 686 kB
070_Reconduction de la convention d’utilisation des équipements de l’association club de tir Lodévois par les agents de la police municipale File extension: pdf File size: 1 MB
069_Convention d’occupation temporaire du domaine public à la salle d’animation du Pôle culturel Confluence avec l’association Attitude les dimanches 4 et 11 septembre 2022 File extension: pdf File size: 388 kB
068_Acquisition par voie de préemption des parcelles cadastrées E512 et E515 situées route de Montpellier à Lodève File extension: pdf File size: 450 kB
067_Acquisition par voie de préemption d’un local d’activité et ses annexes (lots 2 et 5) situés au 10 boulevard de la liberté à Lodève sur la parcelle cadastrée AI727 File extension: pdf File size: 1009 kB
066_Demande de subvention auprès du Conseil régional Occitanie dans le cadre de la valorisation touristique et mise en lumière de la cathédrale Saint Fulcran à Lodève File extension: pdf File size: 134 kB
065_Demande de subvention auprès du Conseil départemental de l’Hérault dans le cadre de la valorisation touristique et mise en lumière de la cathédrale Saint Fulcran à Lodève File extension: pdf File size: 137 kB
064_Demande de subvention auprès du Conseil départemental de l’Hérault au titre des projets structurants pour la réhabilitation du complexe Beaumont File extension: pdf File size: 349 kB
063_Attribution à la société APAVE SUDEUROPE du marché de mission de contrôle technique sur opérations de construction d’un club house et des locaux du service des sports File extension: pdf File size: 1 MB
062_Attribution au groupement conjoint A.R.T paysagiste et BET SEIRI du marché de mission de maîtrise d’oeuvre relative au projet global de requalification des espaces sportifs et de loisir dans le cadre de la requalification des espaces extérieurs et du collège File extension: pdf File size: 1 MB
061_Attribution à la société ZD Formation Conseil du marché de mission de coordination sécurité et protection de la santé sur opérations de construction d’un club house et des locaux du service des sports File extension: pdf File size: 2 MB
060_Convention d’occupation temporaire du domaine public par l’association Objectif Lune d’espaces du Cinéma Luteva le mardi 26 juillet et du Pôle culturel Confluence le vendredi 29 juillet 2022 File extension: pdf File size: 365 kB
059_Convention de mise à disposition d’un véhicule par la Communauté de communes Lodévois et Larzac pour la collecte et le transport de déchets provenant du nettoyage des espaces publics File extension: pdf File size: 347 kB
058_Convention d’occupation temporaire du domaine public de l’appartement de la Maison du gardien au Complexe Beaumont par le SDIS de l’Hérault jusqu’au 22 août 2022 File extension: pdf File size: 448 kB
057_Attribution du lot n°11 du marché de travaux relatif à la restauration des élévations extérieures du clocher de l’ancienne cathédrale Saint-fulcran File extension: pdf File size: 945 kB
056_Attribution des lots 1 à 11 du marché de travaux relatif à la restauration des élévations extérieures du clocher de l’ancienne cathédrale Saint Fulcran File extension: pdf File size: 9 MB
055_Fixation du tarif de l’activité estivale « aquagym au lac du Salagou » pour l’année 2022 File extension: pdf File size: 310 kB
054_Demande de subvention auprès du Conseil régional Occitanie pour la mise en place d’une chaufferie biomasse énergie et ses réseaux au complexe Luteva-Ramadier File extension: pdf File size: 129 kB
053_Demande de subvention auprès du Conseil départemental de l’Hérault dans le cadre du programme d’économies d’énergie et d’extinction de l’éclairage public File extension: pdf File size: 139 kB
052_Renouvellement de l’adhésion au centre de formation des maires et élus locaux pour l’année 2022 File extension: pdf File size: 105 kB
051_Convention de mécénat pour l’année 2022 avec la Société Languedocienne d’Aménagement File extension: pdf File size: 374 kB
050_Convention de mécénat pour l’année 2022 avec la SAS Locoma File extension: pdf File size: 372 kB
049_Renouvellement de l’adhésion à l’association « Pour de véritables urgences au Centre Hospitalier de Lodève » File extension: pdf File size: 91 kB
048_Contrat de prêt à usage de bâtiments communaux à la Communauté de communes Lodévois et Larzac pour le festival Résurgence File extension: pdf File size: 322 kB
047_Attribution des lots n°3 et n°8 du marché de travaux relatif à la réhabilitation du centre social Luteva et du gymnase Ramadier File extension: pdf File size: 4 MB
046_Attribution des lots 1 à 12 du marché de travaux relatif à la réhabilitation du centre social Luteva et du gymnase Ramadier File extension: pdf File size: 18 MB
045_Convention d’occupation temporaire du domaine public de la salle d’animation et le patio extérieur du Pôle culturel Confluence pour le le Club Omnisports du Lodévois le vendredi 3 juin 2022 File extension: pdf File size: 398 kB
044_Convention d’utilisation occasionnelles d’infrastructures et équipements sportifs municipaux par la compagnie départementale de gendarmerie de Lodève pour la réalisation de leurs activités File extension: pdf File size: 544 kB
043_Convention d’utilisation des installations municipales par l’Escadron de Gendarmerie 12/6 de Lodève pour des Interventions Professionnelles File extension: pdf File size: 440 kB
042_Attribution à l’entreprise ZD Formation Conseil du lot n°3 portant sur la rénovation énergétique des écoles élémentaires Prosper Gély et césar Vinas, du marché de missions de coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé, sur opérations de construction File extension: pdf File size: 1 MB
041_Attribution à l’entreprise ZD Formation Conseil du lot n°2 portant sur la rénovation des espaces existants et création d’espaces ludiques du centre aquatique NAUTILIA, du marché de missions de coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé, sur opérations de construction File extension: pdf File size: 1 MB
040_Attribution à l’entreprise ZD Formation Conseil du lot n°1 portant sur la démolition d’un immeuble en centre ville, 19 rue de la République, dans le cadre de travaux d’office suite à péril imminent, du marché de missions de coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé, sur opérations de construction File extension: pdf File size: 1 MB
039_Convention relative a l’occupation temporaire d’un terrain sur la parcelle AK0394 appartenant au domaine public pour l’installation d’une guinguette éphémère File extension: pdf File size: 3 MB
038_Attribution au groupement conjoint Christian PIRO Architecte, Marc CUSY, BM Ingénierie et SARL BET DURAND du marché de maîtrise d’œuvre relative à la construction d’un club house et des locaux du service des sports et techniques au sien du complexe Beaumont File extension: pdf File size: 445 kB
037_Attribution à l’entreprise APAVE Sud Europe du lot n°3 portant sur la rénovation énergétique des écoles élémentaires Prosper Gély et César Vinas du marché de missions de contrôle technique sur opérations de construction File extension: pdf File size: 1 MB
036_Attribution à l’entreprise Bureau Alpes Contrôle du lot n°2 portant sur la rénovation des espaces existants et création d’espaces ludiques du centre aquatique Nautilia du marché de missions de contrôle technique sur opérations de construction File extension: pdf File size: 1 MB
035_Attribution à l’entreprise Bureau Alpes Contrôle du lot n°1 portant sur la démolition d’un immeuble en centre ville, au 19 rue de la République, dans le cadre de travaux d’office suite à péril imminent, du marché de missions de contrôle technique sur opérations de construction File extension: pdf File size: 1 MB
034_Attribution au groupement conjoint AGS Architecture et Gruet Ingénierie du marché de mission de maîtrise d’œuvre pour la rénovation des espaces existants et la création d’espaces ludiques du centre aquatique Nautilia à Lodève File extension: pdf File size: 564 kB
033_Convention d’occupation temporaire du domaine public de la salle d’animation du Pôle culturel Confluence pour l’association Grand’dire ensemble le jeudi 12 mai 2022 File extension: pdf File size: 392 kB
032_Convention de partenariat avec l’association SOS Méditerranée pour l’organisation de la manifestation de sensibilisation et témoignage sur le sauvetage en mer File extension: pdf File size: 331 kB
031_Avenant n°1 à la convention communale de coordination de la police municipale et des forces de sécurité de l’État File extension: pdf File size: 251 kB
030_Convention d’utilisation des installations municipales par la Compagnie de Gendarmerie Départementale de Lodève pour des Interventions Professionnelles File extension: pdf File size: 296 kB
029_Attribution au groupement conjoint Valérie GARNIER du marché de maîtrise d’œuvre pour la rénovation énergétique des écoles élémentaires Prosper Gély et César Vinas sur la commune de Lodève File extension: pdf File size: 2 MB
028_Dépôt d’une demande de permis de construire pour la rénovation de l’ensemble Luteva Ramadier à Lodève File extension: pdf File size: 3 MB
027_La délégation de l’exercice du droit de préemption au titre de la zone d’aménagement différée Centre Bourg à TERRITOIRE 34 dans le cadre de l’aliénation portant sur le lot n°4 de la parcelle cadastrée AB 492 File extension: pdf File size: 1 MB
026_Renouvellement de l’adhésion à l’association Petites villes de demain et de l’abonnement à la revue File extension: pdf File size: 100 kB
025_Convention d’occupation temporaire du domaine public de la salle d’animation du Pôle culturel Confluence pour l’association Joglar le samedi 12 mars 2022 File extension: pdf File size: 405 kB
024_Renouvellement de l’adhésion pour l’année 2022 à l’Agence nationale pour le développement du cinéma en régions File extension: pdf File size: 87 kB
023_Convention de financement avec l’Office national des anciens combattants pour la deuxième phase de la rénovation du carré militaire File extension: pdf File size: 445 kB
022_Convention pour le prêt de l’exposition « la vie autour d’un arbre » d’Isabel NAUDIN du 1er mars au 2 avril 2022 au centre social File extension: pdf File size: 108 kB
021_Convention d’occupation temporaire du domaine public de la salle d’animation du Pôle culturel Confluence pour l’association Saint Vincent de Paul le samedi 19 mars 2022 File extension: pdf File size: 405 kB
020_Convention d’occupation temporaire du domaine public de la salle d’animation du Pôle culturel Confluence pour le Théâtre du Présent le mercredi 23 mars, le jeudi 24 mars et le dimanche 27 mars 2022 File extension: pdf File size: 410 kB
019_Clôture de la régie administrative de recettes du service d’affaires générales File extension: pdf File size: 114 kB
018_Convention d’occupation temporaire du domaine public de la salle d’animation du Pôle culturel Confluence pour le Cercle Occitan du Lodévois le mercredi 23 février 2022 File extension: pdf File size: 424 kB
017_Convention d’occupation temporaire du domaine public de la salle d’animation du Pôle culturel Confluence pour l’association DNI Project le Local le samedi 26 mars 2022 dans le cadre du Printemps des poètes File extension: pdf File size: 393 kB
016_Convention d’occupation temporaire du domaine public de la salle d’animation du Pôle culturel Confluence pour l’association Harpe et Résonance le dimanche 27 mars 2022 dans le cadre du Printemps des poètes File extension: pdf File size: 410 kB
015_Convention d’occupation temporaire du domaine public de la salle d’animation du Pôle culturel Confluence pour la compagnie Les Trois Voix le dimanche 27 mars 2022 dans le cadre du Printemps des poètes File extension: pdf File size: 396 kB
014_Attribution du marché à la société Service Assistance Maintenance Location relatif à la location longue durée, la maintenance et l’entretien d’une balayeuse de voirie File extension: pdf File size: 133 kB
013_Convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’allocations familiales pour l’animation globale et la coordination du centre social sur la période du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2024 File extension: pdf File size: 2 MB
011_Convention de partenariat pour le chantier d’insertion de la maison du stade à Lodève avec l’association Formation Cap Emploi et la Coopérative d’études et de réalisations techniques pour l’habitat et l’urbanisme File extension: pdf File size: 655 kB
010_Renouvellement de l’adhésion pour l’année 2022 à l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité et à l’Association des maires de France de l’Hérault File extension: pdf File size: 180 kB
009_Renouvellement de l’adhésion pour l’année 2022 à l’Association française des cinémas art et essai File extension: pdf File size: 89 kB
008_Renouvellement de l’adhésion pour l’année 2022 à l’Association des Cinémas et Circuits Itinérants art et essai du Languedoc-Roussillon File extension: pdf File size: 89 kB
007_Demande de subvention auprès de l’État dans le cadre de la dotation de soutien à l’investissement local 2022 pour la rénovation thermique et mise en accessibilité de l’ensemble Luteva Ramadier pour l’installation du centre social File extension: pdf File size: 173 kB
006_Demande de subvention auprès de l’État dans le cadre de la dotation d’équipement des territoires ruraux 2022 pour les études de maîtrise d’œuvre dans le cadre de la rénovation du complexe sportif Beaumont et de la piscine Nautilia File extension: pdf File size: 93 kB
005_Convention d’occupation temporaire du domaine public à la salle d’animation du Pôle culturel Confluence par la Communauté de communes Lodévois et Larzac du lundi 17 au vendredi 21 janvier 2022 File extension: pdf File size: 147 kB
004_Demande de subvention auprès du Conseil départemental de l’Hérault au titre du fonds départemental d’aides aux communes 2022 pour la rénovation de tronçons de voirie communale prioritaires File extension: pdf File size: 91 kB
003_Protocole de prêt avec le Conseil départemental de l’Hérault à la médiathèque Confluence d’une borne d’arcade ainsi que de la malle Aniane du 11 janvier au 8 mars 2022 File extension: pdf File size: 220 kB
002_Convention d’occupation temporaire du domaine public à la salle vibrato de l’école de musique pour le groupe de musique Divine Bastringue le lundi 17, le jeudi 20 et le vendredi 21 janvier 2022 File extension: pdf File size: 411 kB
001_Convention de coopération numérique pour l’intégration et la diffusion de documents numériques dans Gallica File extension: pdf File size: 812 kB

Conseil municipal du 7 décembre 2021

8 décembre 2021 dans Délibérations conseil municipal

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Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 7 décembre 2021 File extension: pdf File size: 39 MB
Tableau du Conseil municipal du 7 décembre 2021 suite à l’installation d’Édith POMARÈDE File extension: pdf File size: 249 kB
Procès-verbal d’installation d’Édith POMARÈDE au Conseil municipal du 7 décembre 2021 File extension: pdf File size: 435 kB
Ordre du jour du Conseil municipal du 7 décembre 2021 File extension: pdf File size: 75 kB

Conseil municipal du 21 septembre 2021

22 septembre 2021 dans Délibérations conseil municipal

Télécharger les délibérations du conseil municipal du 21 septembre 2021 de la ville de Lodève.

Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 21 septembre 2021 File extension: pdf File size: 4 MB
Procès-verbal d’installation de Françoise CAUVY au Conseil municipal du 21 septembre 2021 File extension: pdf File size: 265 kB
Tableau du Conseil municipal du 21 septembre 2021 suite à l’installation de Françoise CAUVY File extension: pdf File size: 154 kB
Ordre du jour du Conseil municipal du 21 septembre 2021 File extension: pdf File size: 110 kB

Délibérations du Conseil municipal du 6 juillet 2021

7 juillet 2021 dans Délibérations conseil municipal

Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 6 juillet 2021 File extension: pdf File size: 12 MB
Ordre du jour du Conseil municipal du 6 juillet 2021 File extension: pdf File size: 63 kB

Délibérations du Conseil municipal du 13 avril 2021

13 avril 2021 dans Délibérations conseil municipal

Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 13 avril 2021 File extension: pdf File size: 13 MB
Ordre du jour du Conseil municipal du 13 avril 2021 File extension: pdf File size: 37 kB

Délibérations du Conseil municipal du 30 mars 2021

30 mars 2021 dans Délibérations conseil municipal

Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 30 mars 2021 File extension: pdf File size: 3 MB
Ordre du jour du Conseil municipal du 30 mars 2021 File extension: pdf File size: 35 kB

Délibérations du Conseil municipal du 16 mars 2021

16 mars 2021 dans Délibérations conseil municipal

Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 16 mars 2021 File extension: pdf File size: 3 MB
Ordre du jour du Conseil municipal du 16 mars 2021 File extension: pdf File size: 38 kB

Décisions du Maire 2021

11 février 2021 dans Décisions du maire

138_Convention d’occupation temporaire du domaine public à la salle d’animation du Pôle culturel Confluence pour l’association Mouvances le 23 janvier 2022 File extension: pdf File size: 414 kB
137_La fixation des tarifs relatifs aux frais de fourrière des véhicules automobiles File extension: pdf File size: 233 kB
136_La fixation des tarifs des salles et équipements communaux pour l’année 2022 File extension: pdf File size: 301 kB
135_Fixation des redevances d’occupation du domaine public pour l’année 2022 File extension: pdf File size: 360 kB
134_Avenant n°3 à la convention de mandat pour la réalisation d’un espace santé à Lodève avec Territoire 34 File extension: pdf File size: 536 kB
133_Avenant n°1 du contrat de maintenance des systèmes de sécurité incendie avec la société SIEMENS File extension: pdf File size: 107 kB
132_Avenant n°1 au bail professionnel avec la société interprofessionnelle de soins ambulatoires pour l’usage de locaux à la maison de santé pluriprofessionnelle File extension: pdf File size: 121 kB
131_Convention de mise à disposition temporaire des immeubles cadastrés C1939 et C1938 à la société LPI 4 File extension: pdf File size: 226 kB
130_Contrat de maintenance du système de projection numérique des films avec la société DECIPRO File extension: pdf File size: 117 kB
129_Convention d’occupation temporaire du domaine public à la salle d’animation du Pôle culturel Confluence pour l’accueil du groupe Samuel Covel dans le cadre du dispositif 34 TOURS entre le Conseil départemental de l’Hérault et la Communauté de communauté de communes Lodévois et Larzac File extension: pdf File size: 325 kB
128_Demande de subvention auprès de l’État dans le cadre de la dotation de soutien a l’investissement local 2022 pour la rénovation thermique de l’école Cesar Vinas à Lodève File extension: pdf File size: 96 kB
127_Demande de subvention auprès du Conseil régional Occitanie pour la rénovation thermique de l’école Cesar Vinas à Lodève File extension: pdf File size: 90 kB
126_Demande de subvention auprès du Conseil départemental de l’Hérault pour la rénovation thermique de l’école Cesar Vinas à Lodève File extension: pdf File size: 91 kB
125_Demande de subvention auprès du Conseil départemental de l’Hérault dans le cadre de la rénovation de la place Montalangue à Lodève File extension: pdf File size: 90 kB
124_Demande de subvention auprès du Conseil régional Occitanie dans le cadre de la rénovation de la place Montalangue à Lodève File extension: pdf File size: 93 kB
123_Demande de subvention auprès du Conseil départemental de l’Hérault pour le fonctionnement de l’école de musique de Lodève File extension: pdf File size: 91 kB
122_La convention d’assistance juridique et de représentation en justice avec la société civile professionnelle d’avocats VINSONNEAU-PALIES NOY GAUER et Associés File extension: pdf File size: 434 kB
121_Contrat de maintenance préventive conclu avec la société TOILITECH File extension: pdf File size: 106 kB
120_Convention d’occupation temporaire du domaine public à la salle d’animation du Pôle culturel Confluence pour l’association Mouvances le 19 décembre 2021 File extension: pdf File size: 412 kB
119_Réalisation d’un prêt à taux fixe d’un montant de un million cent mille euros auprès du Crédit mutuel File extension: pdf File size: 105 kB
118_Attribution des lots 1 à 5 du marché de prestation de service d’assurance File extension: pdf File size: 130 kB
117_Indemnisation honoraires avocat : Diffamations publiques File extension: pdf File size: 92 kB
116_Demande de subvention auprès du conseil départemental de l’Hérault au titre du fonds départemental d’aides aux communes 2021 pour la rénovation du chemin de Mayres File extension: pdf File size: 124 kB
115_Convention d’occupation temporaire du domaine public à la salle d’animation du Pôle culturel Confluence pour l’association Jeux d’Enfants le 25 octobre 2021 File extension: pdf File size: 420 kB
114_Convention d’occupation temporaire du domaine public à la salle d’animation du Pôle culturel Confluence pour l’association Le Cercle des Morosophes le 25 octobre 2021 File extension: pdf File size: 376 kB
113_Contrat d’hébergement et de maintenance de Open GST avec la société Nautilux File extension: pdf File size: 112 kB
112_Avenant n°1 au lot n°8 Électricité du marché relatif à l’aménagement de l’école de musique au pôle culturel confluence File extension: pdf File size: 104 kB
111_Avenant n°1 au lot n°6 Peinture du marché relatif à l’aménagement de l’école de musique au pôle culturel confluence File extension: pdf File size: 102 kB
110_Protocole de prêt avec le Conseil départemental de l’Hérault à la médiathèque Confluence d’une borne d’arcade File extension: pdf File size: 225 kB
109_Avenant au contrat avec Finance Active pour accès au module mandatement File extension: pdf File size: 117 kB
108_Convention de prestation de services pour l’utilisation de la plateforme « atelier fiscal » avec la société fiscalité et territoires File extension: pdf File size: 117 kB
107_Contrat de la maintenance de la gestion technique du bâtiment de la médiathèque de Lodève avec la société ADESSE File extension: pdf File size: 121 kB
106_Convention de prêt d’une parcelle située chemin de la souchette sur la commune de lodève pour lancer une étude hydraulique pour lutter contre le risque de ruissellement File extension: pdf File size: 245 kB
105_Attribution du marché d’exploitation des installations de chauffage, de production d’eau chaude sanitaire, de climatisation et de traitement d’air des bâtiments communaux de Lodève à la société IDEX File extension: pdf File size: 138 kB
103_La fixation des tarifs des activités de l’espace municipal Luteva File extension: pdf File size: 104 kB
102_Protocole de prêt avec le Conseil départemental de l’Hérault à la médiathèque Confluence des expositions « Le jazz en noir et blanc », « L’univers du blues » File extension: pdf File size: 360 kB
104_Attribution des lots 1 à 4 du marché pour la fourniture de produits et matériel d’entretien et d’hygiène à la société IGUAL File extension: pdf File size: 144 kB
101_Convention pour l’organisation de « Écoles et cinéma » 2021-2022 File extension: pdf File size: 512 kB
100_Acquisition par voie de préemption du bien situé 17 rue neuve des marches à Lodève, cadastrée section AB n°50 File extension: pdf File size: 196 kB
099_Convention de mécénat pour l’année 2021 avec la Société Languedocienne d’Aménagement File extension: pdf File size: 716 kB
098_Cotisation à l’Association française des cinémas art et essai pour l’année 2021 File extension: pdf File size: 261 kB
097_Demande de subvention auprès de la Direction régionale des affaires culturelles pour la rénovation du clocher de la Cathédrale Saint Fulcran File extension: pdf File size: 186 kB
096_Contrat de prestation 2021/2022 pour une action d’animation autour de la danse Hip Hop File extension: pdf File size: 450 kB
095_Demande de subvention auprès de l’État au titre du fonds interministériel de prévention de la délinquance pour la mise en œuvre d’un outil de surveillance urbaine File extension: pdf File size: 141 kB
094_Bail professionnel avec la société civile immobilière Laussel pour la location d’un bien en rez de chaussée au 45 Grand’rue à Lodève pour les activités du centre social File extension: pdf File size: 1 MB
093_Avenant n°1 à la convention de mise à disposition d’un local par la Société publique locale TERRITOIRE 34 à la Mairie de Lodève pour les activités de l’association Université du Temps Libre File extension: pdf File size: 320 kB
092_Le dépôt d’une demande d’autorisation d’urbanisme pour l’aménagement d’une aire de stationnement et élargissement de la ripisylve aux abords du boulodrome à Lodève File extension: pdf File size: 5 MB
091_Modification de la régie de recettes pour les activités des services municipaux « Espace Lutéva » et « École de musique » File extension: pdf File size: 105 kB
090_Demande de subvention auprès du Conseil régional Occitanie pour le compte de la Banque des territoires pour la mise en place d’un plan marketing territorial dans le cadre de la convention petite ville de demain et opération de revitalisation de territoire File extension: pdf File size: 102 kB
089_Demande de subvention auprès de l’État au titre du fonds national d’aménagement et de développement du territoire pour l’étude de programmation urbaine dans le cadre de la convention petite ville de demain et opération de revitalisation de territoire File extension: pdf File size: 100 kB
089_Demande de subvention auprès de l’État au titre du fonds national d’aménagement et de développement du territoire pour l’étude de programmation urbaine dans le cadre de la convention petite ville de demain et opération de revitalisation de territoire File extension: pdf File size: 6 MB
088_Demande de subvention auprès du Conseil régional Occitanie pour le compte de la Banque des territoires pour l’étude de programmation urbaine dans le cadre de la convention petite ville de demain et opération de revitalisation de territoire File extension: pdf File size: 193 kB
088_Demande de subvention auprès du Conseil régional Occitanie pour le compte de la Banque des territoires pour l’étude de programmation urbaine dans le cadre de la convention petite ville de demain et opération de revitalisation de territoire File extension: pdf File size: 101 kB
087_Protocole de prêt avec le Conseil départemental de l’Hérault à la médiathèque Confluence des expositions « Le jazz en noir et blanc », « Musique, s’il vous plaît » et « La vigne et le vin » File extension: pdf File size: 3 MB
086_Convention d’occupation du domaine public de la Salle du Conseil de l’Espace Marie-Christine BOUSQUET de la Communauté de communes Lodèvois et Larzac pour la tenue des séances du Conseil municipal File extension: pdf File size: 117 kB
085_Avenant n°1 au marché de maîtrise d’oeuvre pour la restauration et l’ouverture au public du clocher de l’ancienne cathédrale Saint-Fulcran avec Frédéric FIORE architecte du patrimoine File extension: pdf File size: 133 kB
084_Reconduction d’une ligne de trésorerie interactive d’un montant d’un million deux cent mille euros auprès de la Caisse d’épargne File extension: pdf File size: 285 kB
083_Convention de mécénat pour l’année 2021 avec Société languedocienne d’aménagement File extension: pdf File size: 241 kB
082_Convention de partenariat avec la Société du journal Midi Libre pour la participation à la tournée d’été 2021 File extension: pdf File size: 268 kB
081_Cotisation pour l’année 2021 à l’Association des Cinémas et Circuits Itinérants art et essai du Languedoc-Roussillon File extension: pdf File size: 129 kB
080_Attribution du marché de mission de contrôle technique pour l’aménagement du centre social et rénovation thermique à la société APAVE SUDEUROPE File extension: pdf File size: 113 kB
079_Attribution du marché de mission de contrôle technique pour la restauration et l’ouverture au public du clocher de l’ancienne cathédrale Saint-Fulcran à la société ALPES CONTROLES File extension: pdf File size: 116 kB
078_Attribution du marché de mission de coordination Sécurité et Protection de la Santé pour l’aménagement du centre social et rénovation thermique à la société APAVE SUDEUROPE File extension: pdf File size: 120 kB
077_Attribution du marché de mission de coordination Sécurité et Protection de la Santé pour la restauration et l’ouverture au public du clocher de l’ancienne cathédrale Saint-Fulcran à la société LM coordination File extension: pdf File size: 125 kB
076_Contrat d’accès aux droits de licence et maintenance du logiciel LogipolVe, solution de verbalisation électronique pour la police, avec la société AGELID File extension: pdf File size: 125 kB
075_Contrat d’accès au logiciel métier polyvalent de la police municipale avec la société AGELID File extension: pdf File size: 123 kB
073_Modification de la convention de mise à disposition des espaces de l’école Prémerlet pour les usages extrascolaires de la Communauté de communes Lodévois et Larzac File extension: pdf File size: 597 kB
074_Convention d’occupation temporaire du domaine public à la salle d’animation et du foyer du Pôle culturel Confluence pour l’association Grand’Dire Ensemble pour le 3 et 4 juin 2021 File extension: pdf File size: 426 kB
072_Ester en justice_Touyarou File extension: pdf File size: 276 kB
071_Cotisation au Centre de formation des Maires et élus locaux pour l’annéev 2021 File extension: pdf File size: 81 kB
070_Cotisation 2021 à l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité et à l’Association des maires de France de l’Hérault File extension: pdf File size: 286 kB
069_Convention de partenariat avec l’Université Paul-Valéry Montpellier 3 pour le signalement des publications en série dans le Système Universitaire de Documentation File extension: pdf File size: 836 kB
068_Contrat de maintenance et d’entretien des aires de jeux avec la SARL Cédric Laurent File extension: pdf File size: 123 kB
067_Avenant n°5 au lot 11 « menuiseries extérieures » du marché pour la réalisation de la maison de santé pluriprofessionnelle attribué à a société ALVAREZ File extension: pdf File size: 137 kB
066_Avenant n°3 au lot 8 « revêtements sols souples » du marché pour la réalisation de la maison de santé pluriprofessionnelle attribué à a société SOCAMO File extension: pdf File size: 129 kB
065_Avenant n°5 au lot 6 « menuiseries extérieures aluminium » du marché pour la réalisation de la maison de santé pluriprofessionnelle attribué à a société Les métiers du fer File extension: pdf File size: 134 kB
064_Avenant n°5 au lot 5 « menuiseries extérieures bois » du marché pour la réalisation de la maison de santé pluriprofessionnelle attribué à a société DRUILHET File extension: pdf File size: 129 kB
064_Protocole de prêt avec le Conseil départemental de l’Hérault pour le prêt à la médiathèque d’une Sonic Chair accompagnée de l’offre QR Music File extension: pdf File size: 595 kB
063_Demande de subvention auprès du Conseil départemental de l’Hérault pour la rénovation du clocher de la Cathédrale Saint Fulcran File extension: pdf File size: 478 kB
062_Demande de subvention auprès du Conseil régional Occitanie pour la rénovation du clocher de la Cathédrale Saint Fulcran File extension: pdf File size: 498 kB
062_Demande de subvention auprès du Conseil régional Occitanie pour la rénovation du clocher de la Cathédrale Saint Fulcran File extension: pdf File size: 65 kB
061_Cotisation 2021 à l’Agence pour le Développement Régional du Cinéma File extension: pdf File size: 746 kB
060_Attribution du marché de mission de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement d’un centre social et rénovation thermique à la société OTCE LR File extension: pdf File size: 309 kB
059_Adhésion à l’association « Pour de véritables urgences au centre hospitalier de Lodève » File extension: pdf File size: 234 kB
058_Avenant n°3 au lot n°1 « Voirie et réseaux divers » du marché de travaux de voirie, réseaux humides et réseaux secs File extension: pdf File size: 357 kB
057_Convention de mise à disposition d’un local par la société publique locale Territoire 34 pour le centre social de la Mairie de Lodève File extension: pdf File size: 277 kB
056_Convention d’occupation ponctuelle du domaine public à la salle d’animation et du foyer du Pôle culturel Confluence pour la Compagnie Les 3 Voix dans le cadre du printemps des poètes File extension: pdf File size: 452 kB
055_Convention d’occupation ponctuelle du domaine public à la salle d’animation et du foyer du Pôle culturel Confluence pour l’association Joglar dans le cadre du printemps des poètes File extension: pdf File size: 450 kB
054_Convention d’occupation ponctuelle du domaine public à la salle d’animation et du foyer du Pôle culturel Confluence pour l’association Harpe et Résonance dans le cadre du printemps des poètes File extension: pdf File size: 547 kB
053_Convention d’occupation ponctuelle du domaine public à la salle d’animation et du foyer du Pôle culturel Confluence pour l’association Carambolage(s) dans le cadre du printemps des poètes File extension: pdf File size: 541 kB
052_Convention d’occupation ponctuelle du domaine public à la salle d’animation et du foyer du Pôle culturel Confluence pour l’association TRAITS D’UNION dans le cadre du printemps des poètes File extension: pdf File size: 175 kB
051_Convention d’occupation ponctuelle du domaine public à la salle d’animation et du foyer du Pôle culturel Confluence pour l’association THÉÂTRE DU PRÉSENT dans le cadre du printemps des poètes File extension: pdf File size: 174 kB
050_Convention d’occupation ponctuelle du domaine public à la salle d’animation et du foyer du Pôle culturel Confluence pour l’association LES CHAMPS DU POSSIBLE dans le cadre du printemps des poètes File extension: pdf File size: 176 kB
049_Convention d’occupation ponctuelle du domaine public à la salle d’animation et du foyer du Pôle culturel Confluence pour l’association PAYSARBRE dans le cadre du printemps des poètes File extension: pdf File size: 173 kB
048_Convention d’occupation ponctuelle du domaine public à la salle d’animation et du foyer du Pôle culturel Confluence pour l’association Carambolage(s) dans le cadre du printemps des poètes File extension: pdf File size: 169 kB
047_Convention d’occupation ponctuelle du domaine public à la salle d’animation et du foyer du Pôle culturel Confluence pour l’association ADEL & ACMAO dans le cadre du printemps des poètes File extension: pdf File size: 165 kB
046_Convention d’occupation ponctuelle du domaine public à la salle d’animation et du foyer du Pôle culturel Confluence pour le Foyer rural du Laurounet dans le cadre du printemps des poètes File extension: pdf File size: 159 kB
045_Avenant n° 2 au marché de mission d’ordonnancement pilotage coordination pour l’étude et la réalisation d’une maison de santé pluridisciplinaire File extension: pdf File size: 421 kB
044_Contrat de maintenance pour le matériel de contrôle d’accès installé dans les locaux de la mairie, de la médiathèque, des écoles et de la halle des sports File extension: pdf File size: 112 kB
044_Bail commercial avec la Caisse primaire d’assurance maladie de l’Hérault pour l’usage de locaux à la Maison de santé pluriprofessionnelle File extension: pdf File size: 4 MB
043_Demande de subvention auprès du Conseil départemental de l’Hérault pour la rénovation thermique de l’école Gely File extension: pdf File size: 96 kB
042_Demande de subvention auprès du Conseil régional Occitanie pour la rénovation thermique de l’école Gely File extension: pdf File size: 99 kB
041_Convention de mise à disposition des accès aux rivières pour l’activité de canoë kayak 2021-2024 File extension: pdf File size: 746 kB
040_Contrat de maintenance pour télésurveillance des alarmes de la maison de santé File extension: pdf File size: 120 kB
039_Avenant n°2 au lot n°1 voirie et réseaux divers du marché de travaux de voirie, réseaux humides et réseaux secs File extension: pdf File size: 115 kB
038_Convention communale de coordination de la police municipale et des forces de sécurité de l’État File extension: pdf File size: 897 kB
037_Convention de mise à disposition des espaces de l’école Prémerlet pour les usages extrascolaires de la Communauté de communes Lodévois et Larzac File extension: pdf File size: 602 kB
036_Demande de subvention au Syndicat mixte Hérault Énergies dans le cadre du programme pluriannuel de rénovation de l’éclairage public pour l’année 2021 File extension: pdf File size: 148 kB
035_Demande de subvention auprès du Conseil régional Occitanie pour la mise en accessibilité de l’espace Luteva File extension: pdf File size: 118 kB
034_Demande de subvention auprès du Conseil régional Occitanie pour la rénovation énergétique de l’espace Luteva/Ramadier File extension: pdf File size: 120 kB
033_Demande de subvention auprès du Conseil départemental de l’Hérault au titre des projets structurants pour la rénovation de l’espace Luteva/Ramadier File extension: pdf File size: 122 kB
032_Attribution des lots 4, 5 et 7 du marché pour l’aménagement de l’école de musique au Pôle Confluence File extension: pdf File size: 133 kB
031_Bail professionnel avec l’association Thau Salagou Santé T2ST pour l’usage de locaux à la Maison de santé pluriprofessionnelle File extension: pdf File size: 3 MB
030_Bail professionnel avec la société interprofessionnelle de soins ambulatoires pour l’usage de locaux à la Maison de santé pluriprofessionnelle File extension: pdf File size: 3 MB
029_Convention d’occupation temporaire du domaine public à la salle d’animation et du foyer du Pôle culturel Confluence pour l’association Œuvre d’eau File extension: pdf File size: 413 kB
028_Convention d’occupation temporaire du domaine public à la salle d’animation et du foyer du Pôle culturel Confluence pour l’association association Grand’Dire Ensemble File extension: pdf File size: 422 kB
027_Indemnisation pour le sinistre du véhicule immatriculé EE_332_NF File extension: pdf File size: 87 kB
026_Convention pour la mission d’assistance pour le renouvellement des marchés d’assurances avec Sigma Risk File extension: pdf File size: 115 kB
025_Attribution du marché « Élaboration d’un schéma directeur des mobilités douces sur la commune de Lodève » File extension: pdf File size: 103 kB
024_Demande de subvention auprès de l’État dans le cadre de la dotation de soutien à l’investissement local pour l’extension et la rénovation de la piscine Nautilia File extension: pdf File size: 104 kB
023_Contrat de maintenance des systèmes de projection numérique installés au cinéma File extension: pdf File size: 111 kB
022_Avenant n°2 du marché de maîtrise d’oeuvre pour l’étude et la réalisation d’une maison de santé pluridisciplinaire File extension: pdf File size: 127 kB
021_Avenant n°4 du lot 19 du marché pour la réalisation de la maison de santé pluridisciplinaire File extension: pdf File size: 125 kB
020_Avenant n°3 du lot 18 du marché pour la réalisation de la maison de santé pluridisciplinaire File extension: pdf File size: 126 kB
019_Avenant n°5 du lot 14 du marché pour la réalisation de la maison de santé pluridisciplinaire File extension: pdf File size: 130 kB
018_Avenant n°4 du lot 13 du marché pour la réalisation de la maison de santé pluridisciplinaire File extension: pdf File size: 131 kB
017_Avenant n°3 du lot 12 du marché pour la réalisation de la maison de santé pluridisciplinaire File extension: pdf File size: 128 kB
016_Avenant n°4 du lot 11 du marché pour la réalisation de la maison de santé pluridisciplinaire File extension: pdf File size: 129 kB
015_Avenant n°4 du lot 7 du marché pour la réalisation de la maison de santé pluridisciplinaire File extension: pdf File size: 132 kB
014_Avenant n°4 du lot 6 du marché pour la réalisation de la maison de santé pluridisciplinaire File extension: pdf File size: 133 kB
013_Avenant n°4 du lot 5 du marché pour la réalisation de la maison de santé pluridisciplinaire File extension: pdf File size: 133 kB
012_Avenant n°5 du lot 2 du marché pour la réalisation de la maison de santé pluridisciplinaire File extension: pdf File size: 129 kB
011_Convention d’occupation temporaire du domaine public à la salle d’animation et du foyer du Pôle culturel Confluence pour l’association Le Cercle des Morosophes File extension: pdf File size: 696 kB
010_Demande de subvention auprès du conseil départemental de l’Hérault au titre du fonds départemental d’aides aux communes 2021 pour la rénovation de tronçons de voirie communale prioritaires File extension: pdf File size: 95 kB
009_Demande de subvention auprès du Conseil régional Occitanie pour l’aménagement de l’école de musique au sein du pôle culturel Confluence File extension: pdf File size: 91 kB
008_Demande de subvention auprès du Conseil départemental de l’Hérault au titre des amendes de police pour la sécurisation de la route départementale 148 File extension: pdf File size: 76 kB
007_Demande de subvention auprès du Conseil départemental de l’Hérault pour la renaturation des berges de la Lergue au niveau du Boulodrome File extension: pdf File size: 91 kB
006_Contrat de maintenance préventive avec la société TOILITECH File extension: pdf File size: 108 kB
005_Demande de subvention auprès de l’État dans le cadre de la dotation de soutien à l’investissement local 2021 pour la rénovation thermique de l’école Vinas File extension: pdf File size: 81 kB
004_Demande de subvention auprès de l’État dans le cadre de la dotation de soutien à l’investissement local 2021 pour la rénovation thermique et l’accessibilité de l’espace Luteva Ramadier File extension: pdf File size: 81 kB
003_Demande de subvention auprès de l’État dans le cadre de la dotation de soutien à l’investissement local 2021 pour la rénovation thermique de l’école Gely File extension: pdf File size: 81 kB
002_Demande de subvention auprès de l’État dans le cadre de la dotation de soutien à l’investissement local 2021 pour la rénovation thermique du bâtiment Fraisse File extension: pdf File size: 81 kB
001_Demande de subvention auprès de l’État dans le cadre de la dotation d’équipement des territoires ruraux 2021 pour l’aménagement de l’école de musique au sein du pôle culturel Confluence File extension: pdf File size: 83 kB

Délibérations du Conseil municipal du 26 janvier 2021

26 janvier 2021 dans Délibérations conseil municipal

Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 26 janvier 2021 File extension: pdf File size: 3 MB
Ordre du jour du Conseil municipal du 30 mars 2021 File extension: pdf File size: 35 kB