Décisions du Maire 2021
11 février 2021 dans Décisions du maire
Décisions prises par le Maire en 2021
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Pièces jointes
- 138_Convention d’occupation temporaire du domaine public à la salle d’animation du Pôle culturel Confluence pour l’association Mouvances le 23 janvier 2022 File extension: pdf File size: 414 kB
- 137_La fixation des tarifs relatifs aux frais de fourrière des véhicules automobiles File extension: pdf File size: 233 kB
- 136_La fixation des tarifs des salles et équipements communaux pour l’année 2022 File extension: pdf File size: 301 kB
- 135_Fixation des redevances d’occupation du domaine public pour l’année 2022 File extension: pdf File size: 360 kB
- 134_Avenant n°3 à la convention de mandat pour la réalisation d’un espace santé à Lodève avec Territoire 34 File extension: pdf File size: 536 kB
- 133_Avenant n°1 du contrat de maintenance des systèmes de sécurité incendie avec la société SIEMENS File extension: pdf File size: 107 kB
- 132_Avenant n°1 au bail professionnel avec la société interprofessionnelle de soins ambulatoires pour l’usage de locaux à la maison de santé pluriprofessionnelle File extension: pdf File size: 121 kB
- 131_Convention de mise à disposition temporaire des immeubles cadastrés C1939 et C1938 à la société LPI 4 File extension: pdf File size: 226 kB
- 130_Contrat de maintenance du système de projection numérique des films avec la société DECIPRO File extension: pdf File size: 117 kB
- 129_Convention d’occupation temporaire du domaine public à la salle d’animation du Pôle culturel Confluence pour l’accueil du groupe Samuel Covel dans le cadre du dispositif 34 TOURS entre le Conseil départemental de l’Hérault et la Communauté de communauté de communes Lodévois et Larzac File extension: pdf File size: 325 kB
- 128_Demande de subvention auprès de l’État dans le cadre de la dotation de soutien a l’investissement local 2022 pour la rénovation thermique de l’école Cesar Vinas à Lodève File extension: pdf File size: 96 kB
- 127_Demande de subvention auprès du Conseil régional Occitanie pour la rénovation thermique de l’école Cesar Vinas à Lodève File extension: pdf File size: 90 kB
- 126_Demande de subvention auprès du Conseil départemental de l’Hérault pour la rénovation thermique de l’école Cesar Vinas à Lodève File extension: pdf File size: 91 kB
- 125_Demande de subvention auprès du Conseil départemental de l’Hérault dans le cadre de la rénovation de la place Montalangue à Lodève File extension: pdf File size: 90 kB
- 124_Demande de subvention auprès du Conseil régional Occitanie dans le cadre de la rénovation de la place Montalangue à Lodève File extension: pdf File size: 93 kB
- 123_Demande de subvention auprès du Conseil départemental de l’Hérault pour le fonctionnement de l’école de musique de Lodève File extension: pdf File size: 91 kB
- 122_La convention d’assistance juridique et de représentation en justice avec la société civile professionnelle d’avocats VINSONNEAU-PALIES NOY GAUER et Associés File extension: pdf File size: 434 kB
- 121_Contrat de maintenance préventive conclu avec la société TOILITECH File extension: pdf File size: 106 kB
- 120_Convention d’occupation temporaire du domaine public à la salle d’animation du Pôle culturel Confluence pour l’association Mouvances le 19 décembre 2021 File extension: pdf File size: 412 kB
- 119_Réalisation d’un prêt à taux fixe d’un montant de un million cent mille euros auprès du Crédit mutuel File extension: pdf File size: 105 kB
- 118_Attribution des lots 1 à 5 du marché de prestation de service d’assurance File extension: pdf File size: 130 kB
- 117_Indemnisation honoraires avocat : Diffamations publiques File extension: pdf File size: 92 kB
- 116_Demande de subvention auprès du conseil départemental de l’Hérault au titre du fonds départemental d’aides aux communes 2021 pour la rénovation du chemin de Mayres File extension: pdf File size: 124 kB
- 115_Convention d’occupation temporaire du domaine public à la salle d’animation du Pôle culturel Confluence pour l’association Jeux d’Enfants le 25 octobre 2021 File extension: pdf File size: 420 kB
- 114_Convention d’occupation temporaire du domaine public à la salle d’animation du Pôle culturel Confluence pour l’association Le Cercle des Morosophes le 25 octobre 2021 File extension: pdf File size: 376 kB
- 113_Contrat d’hébergement et de maintenance de Open GST avec la société Nautilux File extension: pdf File size: 112 kB
- 112_Avenant n°1 au lot n°8 Électricité du marché relatif à l’aménagement de l’école de musique au pôle culturel confluence File extension: pdf File size: 104 kB
- 111_Avenant n°1 au lot n°6 Peinture du marché relatif à l’aménagement de l’école de musique au pôle culturel confluence File extension: pdf File size: 102 kB
- 110_Protocole de prêt avec le Conseil départemental de l’Hérault à la médiathèque Confluence d’une borne d’arcade File extension: pdf File size: 225 kB
- 109_Avenant au contrat avec Finance Active pour accès au module mandatement File extension: pdf File size: 117 kB
- 108_Convention de prestation de services pour l’utilisation de la plateforme « atelier fiscal » avec la société fiscalité et territoires File extension: pdf File size: 117 kB
- 107_Contrat de la maintenance de la gestion technique du bâtiment de la médiathèque de Lodève avec la société ADESSE File extension: pdf File size: 121 kB
- 106_Convention de prêt d’une parcelle située chemin de la souchette sur la commune de lodève pour lancer une étude hydraulique pour lutter contre le risque de ruissellement File extension: pdf File size: 245 kB
- 105_Attribution du marché d’exploitation des installations de chauffage, de production d’eau chaude sanitaire, de climatisation et de traitement d’air des bâtiments communaux de Lodève à la société IDEX File extension: pdf File size: 138 kB
- 103_La fixation des tarifs des activités de l’espace municipal Luteva File extension: pdf File size: 104 kB
- 102_Protocole de prêt avec le Conseil départemental de l’Hérault à la médiathèque Confluence des expositions « Le jazz en noir et blanc », « L’univers du blues » File extension: pdf File size: 360 kB
- 104_Attribution des lots 1 à 4 du marché pour la fourniture de produits et matériel d’entretien et d’hygiène à la société IGUAL File extension: pdf File size: 144 kB
- 101_Convention pour l’organisation de « Écoles et cinéma » 2021-2022 File extension: pdf File size: 512 kB
- 100_Acquisition par voie de préemption du bien situé 17 rue neuve des marches à Lodève, cadastrée section AB n°50 File extension: pdf File size: 196 kB
- 099_Convention de mécénat pour l’année 2021 avec la Société Languedocienne d’Aménagement File extension: pdf File size: 716 kB
- 098_Cotisation à l’Association française des cinémas art et essai pour l’année 2021 File extension: pdf File size: 261 kB
- 097_Demande de subvention auprès de la Direction régionale des affaires culturelles pour la rénovation du clocher de la Cathédrale Saint Fulcran File extension: pdf File size: 186 kB
- 096_Contrat de prestation 2021/2022 pour une action d’animation autour de la danse Hip Hop File extension: pdf File size: 450 kB
- 095_Demande de subvention auprès de l’État au titre du fonds interministériel de prévention de la délinquance pour la mise en œuvre d’un outil de surveillance urbaine File extension: pdf File size: 141 kB
- 094_Bail professionnel avec la société civile immobilière Laussel pour la location d’un bien en rez de chaussée au 45 Grand’rue à Lodève pour les activités du centre social File extension: pdf File size: 1 MB
- 093_Avenant n°1 à la convention de mise à disposition d’un local par la Société publique locale TERRITOIRE 34 à la Mairie de Lodève pour les activités de l’association Université du Temps Libre File extension: pdf File size: 320 kB
- 092_Le dépôt d’une demande d’autorisation d’urbanisme pour l’aménagement d’une aire de stationnement et élargissement de la ripisylve aux abords du boulodrome à Lodève File extension: pdf File size: 5 MB
- 091_Modification de la régie de recettes pour les activités des services municipaux « Espace Lutéva » et « École de musique » File extension: pdf File size: 105 kB
- 090_Demande de subvention auprès du Conseil régional Occitanie pour le compte de la Banque des territoires pour la mise en place d’un plan marketing territorial dans le cadre de la convention petite ville de demain et opération de revitalisation de territoire File extension: pdf File size: 102 kB
- 089_Demande de subvention auprès de l’État au titre du fonds national d’aménagement et de développement du territoire pour l’étude de programmation urbaine dans le cadre de la convention petite ville de demain et opération de revitalisation de territoire File extension: pdf File size: 100 kB
- 089_Demande de subvention auprès de l’État au titre du fonds national d’aménagement et de développement du territoire pour l’étude de programmation urbaine dans le cadre de la convention petite ville de demain et opération de revitalisation de territoire File extension: pdf File size: 6 MB
- 088_Demande de subvention auprès du Conseil régional Occitanie pour le compte de la Banque des territoires pour l’étude de programmation urbaine dans le cadre de la convention petite ville de demain et opération de revitalisation de territoire File extension: pdf File size: 193 kB
- 088_Demande de subvention auprès du Conseil régional Occitanie pour le compte de la Banque des territoires pour l’étude de programmation urbaine dans le cadre de la convention petite ville de demain et opération de revitalisation de territoire File extension: pdf File size: 101 kB
- 087_Protocole de prêt avec le Conseil départemental de l’Hérault à la médiathèque Confluence des expositions « Le jazz en noir et blanc », « Musique, s’il vous plaît » et « La vigne et le vin » File extension: pdf File size: 3 MB
- 086_Convention d’occupation du domaine public de la Salle du Conseil de l’Espace Marie-Christine BOUSQUET de la Communauté de communes Lodèvois et Larzac pour la tenue des séances du Conseil municipal File extension: pdf File size: 117 kB
- 085_Avenant n°1 au marché de maîtrise d’oeuvre pour la restauration et l’ouverture au public du clocher de l’ancienne cathédrale Saint-Fulcran avec Frédéric FIORE architecte du patrimoine File extension: pdf File size: 133 kB
- 084_Reconduction d’une ligne de trésorerie interactive d’un montant d’un million deux cent mille euros auprès de la Caisse d’épargne File extension: pdf File size: 285 kB
- 083_Convention de mécénat pour l’année 2021 avec Société languedocienne d’aménagement File extension: pdf File size: 241 kB
- 082_Convention de partenariat avec la Société du journal Midi Libre pour la participation à la tournée d’été 2021 File extension: pdf File size: 268 kB
- 081_Cotisation pour l’année 2021 à l’Association des Cinémas et Circuits Itinérants art et essai du Languedoc-Roussillon File extension: pdf File size: 129 kB
- 080_Attribution du marché de mission de contrôle technique pour l’aménagement du centre social et rénovation thermique à la société APAVE SUDEUROPE File extension: pdf File size: 113 kB
- 079_Attribution du marché de mission de contrôle technique pour la restauration et l’ouverture au public du clocher de l’ancienne cathédrale Saint-Fulcran à la société ALPES CONTROLES File extension: pdf File size: 116 kB
- 078_Attribution du marché de mission de coordination Sécurité et Protection de la Santé pour l’aménagement du centre social et rénovation thermique à la société APAVE SUDEUROPE File extension: pdf File size: 120 kB
- 077_Attribution du marché de mission de coordination Sécurité et Protection de la Santé pour la restauration et l’ouverture au public du clocher de l’ancienne cathédrale Saint-Fulcran à la société LM coordination File extension: pdf File size: 125 kB
- 076_Contrat d’accès aux droits de licence et maintenance du logiciel LogipolVe, solution de verbalisation électronique pour la police, avec la société AGELID File extension: pdf File size: 125 kB
- 075_Contrat d’accès au logiciel métier polyvalent de la police municipale avec la société AGELID File extension: pdf File size: 123 kB
- 073_Modification de la convention de mise à disposition des espaces de l’école Prémerlet pour les usages extrascolaires de la Communauté de communes Lodévois et Larzac File extension: pdf File size: 597 kB
- 074_Convention d’occupation temporaire du domaine public à la salle d’animation et du foyer du Pôle culturel Confluence pour l’association Grand’Dire Ensemble pour le 3 et 4 juin 2021 File extension: pdf File size: 426 kB
- 072_Ester en justice_Touyarou File extension: pdf File size: 276 kB
- 071_Cotisation au Centre de formation des Maires et élus locaux pour l’annéev 2021 File extension: pdf File size: 81 kB
- 070_Cotisation 2021 à l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité et à l’Association des maires de France de l’Hérault File extension: pdf File size: 286 kB
- 069_Convention de partenariat avec l’Université Paul-Valéry Montpellier 3 pour le signalement des publications en série dans le Système Universitaire de Documentation File extension: pdf File size: 836 kB
- 068_Contrat de maintenance et d’entretien des aires de jeux avec la SARL Cédric Laurent File extension: pdf File size: 123 kB
- 067_Avenant n°5 au lot 11 « menuiseries extérieures » du marché pour la réalisation de la maison de santé pluriprofessionnelle attribué à a société ALVAREZ File extension: pdf File size: 137 kB
- 066_Avenant n°3 au lot 8 « revêtements sols souples » du marché pour la réalisation de la maison de santé pluriprofessionnelle attribué à a société SOCAMO File extension: pdf File size: 129 kB
- 065_Avenant n°5 au lot 6 « menuiseries extérieures aluminium » du marché pour la réalisation de la maison de santé pluriprofessionnelle attribué à a société Les métiers du fer File extension: pdf File size: 134 kB
- 064_Avenant n°5 au lot 5 « menuiseries extérieures bois » du marché pour la réalisation de la maison de santé pluriprofessionnelle attribué à a société DRUILHET File extension: pdf File size: 129 kB
- 064_Protocole de prêt avec le Conseil départemental de l’Hérault pour le prêt à la médiathèque d’une Sonic Chair accompagnée de l’offre QR Music File extension: pdf File size: 595 kB
- 063_Demande de subvention auprès du Conseil départemental de l’Hérault pour la rénovation du clocher de la Cathédrale Saint Fulcran File extension: pdf File size: 478 kB
- 062_Demande de subvention auprès du Conseil régional Occitanie pour la rénovation du clocher de la Cathédrale Saint Fulcran File extension: pdf File size: 498 kB
- 062_Demande de subvention auprès du Conseil régional Occitanie pour la rénovation du clocher de la Cathédrale Saint Fulcran File extension: pdf File size: 65 kB
- 061_Cotisation 2021 à l’Agence pour le Développement Régional du Cinéma File extension: pdf File size: 746 kB
- 060_Attribution du marché de mission de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement d’un centre social et rénovation thermique à la société OTCE LR File extension: pdf File size: 309 kB
- 059_Adhésion à l’association « Pour de véritables urgences au centre hospitalier de Lodève » File extension: pdf File size: 234 kB
- 058_Avenant n°3 au lot n°1 « Voirie et réseaux divers » du marché de travaux de voirie, réseaux humides et réseaux secs File extension: pdf File size: 357 kB
- 057_Convention de mise à disposition d’un local par la société publique locale Territoire 34 pour le centre social de la Mairie de Lodève File extension: pdf File size: 277 kB
- 056_Convention d’occupation ponctuelle du domaine public à la salle d’animation et du foyer du Pôle culturel Confluence pour la Compagnie Les 3 Voix dans le cadre du printemps des poètes File extension: pdf File size: 452 kB
- 055_Convention d’occupation ponctuelle du domaine public à la salle d’animation et du foyer du Pôle culturel Confluence pour l’association Joglar dans le cadre du printemps des poètes File extension: pdf File size: 450 kB
- 054_Convention d’occupation ponctuelle du domaine public à la salle d’animation et du foyer du Pôle culturel Confluence pour l’association Harpe et Résonance dans le cadre du printemps des poètes File extension: pdf File size: 547 kB
- 053_Convention d’occupation ponctuelle du domaine public à la salle d’animation et du foyer du Pôle culturel Confluence pour l’association Carambolage(s) dans le cadre du printemps des poètes File extension: pdf File size: 541 kB
- 052_Convention d’occupation ponctuelle du domaine public à la salle d’animation et du foyer du Pôle culturel Confluence pour l’association TRAITS D’UNION dans le cadre du printemps des poètes File extension: pdf File size: 175 kB
- 051_Convention d’occupation ponctuelle du domaine public à la salle d’animation et du foyer du Pôle culturel Confluence pour l’association THÉÂTRE DU PRÉSENT dans le cadre du printemps des poètes File extension: pdf File size: 174 kB
- 050_Convention d’occupation ponctuelle du domaine public à la salle d’animation et du foyer du Pôle culturel Confluence pour l’association LES CHAMPS DU POSSIBLE dans le cadre du printemps des poètes File extension: pdf File size: 176 kB
- 049_Convention d’occupation ponctuelle du domaine public à la salle d’animation et du foyer du Pôle culturel Confluence pour l’association PAYSARBRE dans le cadre du printemps des poètes File extension: pdf File size: 173 kB
- 048_Convention d’occupation ponctuelle du domaine public à la salle d’animation et du foyer du Pôle culturel Confluence pour l’association Carambolage(s) dans le cadre du printemps des poètes File extension: pdf File size: 169 kB
- 047_Convention d’occupation ponctuelle du domaine public à la salle d’animation et du foyer du Pôle culturel Confluence pour l’association ADEL & ACMAO dans le cadre du printemps des poètes File extension: pdf File size: 165 kB
- 046_Convention d’occupation ponctuelle du domaine public à la salle d’animation et du foyer du Pôle culturel Confluence pour le Foyer rural du Laurounet dans le cadre du printemps des poètes File extension: pdf File size: 159 kB
- 045_Avenant n° 2 au marché de mission d’ordonnancement pilotage coordination pour l’étude et la réalisation d’une maison de santé pluridisciplinaire File extension: pdf File size: 421 kB
- 044_Contrat de maintenance pour le matériel de contrôle d’accès installé dans les locaux de la mairie, de la médiathèque, des écoles et de la halle des sports File extension: pdf File size: 112 kB
- 044_Bail commercial avec la Caisse primaire d’assurance maladie de l’Hérault pour l’usage de locaux à la Maison de santé pluriprofessionnelle File extension: pdf File size: 4 MB
- 043_Demande de subvention auprès du Conseil départemental de l’Hérault pour la rénovation thermique de l’école Gely File extension: pdf File size: 96 kB
- 042_Demande de subvention auprès du Conseil régional Occitanie pour la rénovation thermique de l’école Gely File extension: pdf File size: 99 kB
- 041_Convention de mise à disposition des accès aux rivières pour l’activité de canoë kayak 2021-2024 File extension: pdf File size: 746 kB
- 040_Contrat de maintenance pour télésurveillance des alarmes de la maison de santé File extension: pdf File size: 120 kB
- 039_Avenant n°2 au lot n°1 voirie et réseaux divers du marché de travaux de voirie, réseaux humides et réseaux secs File extension: pdf File size: 115 kB
- 038_Convention communale de coordination de la police municipale et des forces de sécurité de l’État File extension: pdf File size: 897 kB
- 037_Convention de mise à disposition des espaces de l’école Prémerlet pour les usages extrascolaires de la Communauté de communes Lodévois et Larzac File extension: pdf File size: 602 kB
- 036_Demande de subvention au Syndicat mixte Hérault Énergies dans le cadre du programme pluriannuel de rénovation de l’éclairage public pour l’année 2021 File extension: pdf File size: 148 kB
- 035_Demande de subvention auprès du Conseil régional Occitanie pour la mise en accessibilité de l’espace Luteva File extension: pdf File size: 118 kB
- 034_Demande de subvention auprès du Conseil régional Occitanie pour la rénovation énergétique de l’espace Luteva/Ramadier File extension: pdf File size: 120 kB
- 033_Demande de subvention auprès du Conseil départemental de l’Hérault au titre des projets structurants pour la rénovation de l’espace Luteva/Ramadier File extension: pdf File size: 122 kB
- 032_Attribution des lots 4, 5 et 7 du marché pour l’aménagement de l’école de musique au Pôle Confluence File extension: pdf File size: 133 kB
- 031_Bail professionnel avec l’association Thau Salagou Santé T2ST pour l’usage de locaux à la Maison de santé pluriprofessionnelle File extension: pdf File size: 3 MB
- 030_Bail professionnel avec la société interprofessionnelle de soins ambulatoires pour l’usage de locaux à la Maison de santé pluriprofessionnelle File extension: pdf File size: 3 MB
- 029_Convention d’occupation temporaire du domaine public à la salle d’animation et du foyer du Pôle culturel Confluence pour l’association Œuvre d’eau File extension: pdf File size: 413 kB
- 028_Convention d’occupation temporaire du domaine public à la salle d’animation et du foyer du Pôle culturel Confluence pour l’association association Grand’Dire Ensemble File extension: pdf File size: 422 kB
- 027_Indemnisation pour le sinistre du véhicule immatriculé EE_332_NF File extension: pdf File size: 87 kB
- 026_Convention pour la mission d’assistance pour le renouvellement des marchés d’assurances avec Sigma Risk File extension: pdf File size: 115 kB
- 025_Attribution du marché « Élaboration d’un schéma directeur des mobilités douces sur la commune de Lodève » File extension: pdf File size: 103 kB
- 024_Demande de subvention auprès de l’État dans le cadre de la dotation de soutien à l’investissement local pour l’extension et la rénovation de la piscine Nautilia File extension: pdf File size: 104 kB
- 023_Contrat de maintenance des systèmes de projection numérique installés au cinéma File extension: pdf File size: 111 kB
- 022_Avenant n°2 du marché de maîtrise d’oeuvre pour l’étude et la réalisation d’une maison de santé pluridisciplinaire File extension: pdf File size: 127 kB
- 021_Avenant n°4 du lot 19 du marché pour la réalisation de la maison de santé pluridisciplinaire File extension: pdf File size: 125 kB
- 020_Avenant n°3 du lot 18 du marché pour la réalisation de la maison de santé pluridisciplinaire File extension: pdf File size: 126 kB
- 019_Avenant n°5 du lot 14 du marché pour la réalisation de la maison de santé pluridisciplinaire File extension: pdf File size: 130 kB
- 018_Avenant n°4 du lot 13 du marché pour la réalisation de la maison de santé pluridisciplinaire File extension: pdf File size: 131 kB
- 017_Avenant n°3 du lot 12 du marché pour la réalisation de la maison de santé pluridisciplinaire File extension: pdf File size: 128 kB
- 016_Avenant n°4 du lot 11 du marché pour la réalisation de la maison de santé pluridisciplinaire File extension: pdf File size: 129 kB
- 015_Avenant n°4 du lot 7 du marché pour la réalisation de la maison de santé pluridisciplinaire File extension: pdf File size: 132 kB
- 014_Avenant n°4 du lot 6 du marché pour la réalisation de la maison de santé pluridisciplinaire File extension: pdf File size: 133 kB
- 013_Avenant n°4 du lot 5 du marché pour la réalisation de la maison de santé pluridisciplinaire File extension: pdf File size: 133 kB
- 012_Avenant n°5 du lot 2 du marché pour la réalisation de la maison de santé pluridisciplinaire File extension: pdf File size: 129 kB
- 011_Convention d’occupation temporaire du domaine public à la salle d’animation et du foyer du Pôle culturel Confluence pour l’association Le Cercle des Morosophes File extension: pdf File size: 696 kB
- 010_Demande de subvention auprès du conseil départemental de l’Hérault au titre du fonds départemental d’aides aux communes 2021 pour la rénovation de tronçons de voirie communale prioritaires File extension: pdf File size: 95 kB
- 009_Demande de subvention auprès du Conseil régional Occitanie pour l’aménagement de l’école de musique au sein du pôle culturel Confluence File extension: pdf File size: 91 kB
- 008_Demande de subvention auprès du Conseil départemental de l’Hérault au titre des amendes de police pour la sécurisation de la route départementale 148 File extension: pdf File size: 76 kB
- 007_Demande de subvention auprès du Conseil départemental de l’Hérault pour la renaturation des berges de la Lergue au niveau du Boulodrome File extension: pdf File size: 91 kB
- 006_Contrat de maintenance préventive avec la société TOILITECH File extension: pdf File size: 108 kB
- 005_Demande de subvention auprès de l’État dans le cadre de la dotation de soutien à l’investissement local 2021 pour la rénovation thermique de l’école Vinas File extension: pdf File size: 81 kB
- 004_Demande de subvention auprès de l’État dans le cadre de la dotation de soutien à l’investissement local 2021 pour la rénovation thermique et l’accessibilité de l’espace Luteva Ramadier File extension: pdf File size: 81 kB
- 003_Demande de subvention auprès de l’État dans le cadre de la dotation de soutien à l’investissement local 2021 pour la rénovation thermique de l’école Gely File extension: pdf File size: 81 kB
- 002_Demande de subvention auprès de l’État dans le cadre de la dotation de soutien à l’investissement local 2021 pour la rénovation thermique du bâtiment Fraisse File extension: pdf File size: 81 kB
- 001_Demande de subvention auprès de l’État dans le cadre de la dotation d’équipement des territoires ruraux 2021 pour l’aménagement de l’école de musique au sein du pôle culturel Confluence File extension: pdf File size: 83 kB