Conseil municipal du 15 décembre 2025
11 décembre 2025 dans Délibérations conseil municipal
Pièces jointes
- CM_251215_ListeDelib File extension: pdf File size: 97 kB
- 01 Convention pour la mise en œuvre des actions décrites dans la candidature a l’appel a projet portant sur une étude énergétique sur EFFAC’ACTÉE2 File extension: pdf File size: 303 kB
- 02 Renouvellement de la convention avec l’Agence nationale de traitement des avis de mise en fourrière pour le service de police municipale File extension: pdf File size: 3 MB
- 03 Attribution d’une subvention au Lycée Joseph VALLOT de Lodève pour le voyage scolaire à Barcelone organisé du 4 au 7 novembre 2025 File extension: pdf File size: 138 kB
- 04 Attribution d’une subvention au lycée Joseph-Vallot pour une sortie pédagogique à Sète organisée le 17 décembre 2025 File extension: pdf File size: 141 kB
- 05 Attribution de la subvention d’équilibre au Centre communal d’action sociale pour l’année 2026 File extension: pdf File size: 141 kB
- 06 Avenant n°1 à la convention d’opération de revitalisation du territoire du centre-ville de Lodève File extension: pdf File size: 380 kB
- 07 Approbation des modifications statutaires de Territoire 34 File extension: pdf File size: 144 kB
- 08 Cession d’une parcelle communale au service départemental d’incendie et de secours de l’Hérault pour l’extension du centre de secours File extension: pdf File size: 2 MB
- 09 Adhésion à l’association économique Capitelle Eco File extension: pdf File size: 443 kB
- 10 Attribution des subventions aux associations File extension: pdf File size: 139 kB
- 11 Prise d’acte du rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable, de l’assainissement collectif et non collectif de l’année 2024 File extension: pdf File size: 1 MB
- 12 Autorisation d’engager les dépenses d’investissement pour 2026 dans la limite du quart des crédits votés en 2025 pour le budget principal File extension: pdf File size: 173 kB
- 13 Instauration des heures complémentaires et supplémentaires File extension: pdf File size: 169 kB
- 14 Relèvement des plafonds de l’indemnité tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel File extension: pdf File size: 169 kB
- 15 Evolution de la forme de mutualisation du pôle ressources entre la Commune de Lodève et la Communauté de communes Lodévois et Larzac par la mise à disposition de service File extension: pdf File size: 236 kB
- 16 Avenant à la mise à disposition du service pôle technique avec la Communauté de Communes Lodévois et Larzac File extension: pdf File size: 231 kB
- 17 Avenant à la mise à disposition du service direction générale et administration générale avec la Communauté de Communes Lodévois et Larzac File extension: pdf File size: 238 kB
- 18 Renouvellement globale des mises à disposition individuelles entre la Commune de Lodève et la Communauté de communes Lodévois et Larzac File extension: pdf File size: 238 kB
- 19 Approbation de la convention de refacturation des prestations mutualisées entre la Commune de Lodève et la Communauté de communes Lodévois et Larzac File extension: pdf File size: 281 kB
- 20 Adhésion au contrat collectif Protection sociale complémentaire – Convention de participation pour la couverture du risque – Frais de Santé des agents, proposé par le Centre De Gestion de l’Hérault File extension: pdf File size: 145 kB
- 21 Adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires retenu par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale pour la période du 1 janvier 2026 au 31 décembre 2029 File extension: pdf File size: 1 MB
- 22 Modification des effectifs et présentation des effectifs globaux File extension: pdf File size: 177 kB
- CM_251215_ODJ File extension: pdf File size: 98 kB