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Décisions du Maire 2026
5 février 2026 dans Décisions du maire
Pièces jointes
- 001 Renouvellement de l’adhésion Territoire zero chômeur de longue durée pour l’année 2026 File extension: pdf File size: 560 kB
- 002 Conclusion du bail dérogatoire du local commercial situé au 10 boulevard de la liberté File extension: pdf File size: 2 MB
- 003 Convention d’assistance juridique et de représentation en justice avec la société civile professionnelle d’avocats Vinsonneau-Palies, Noy, Gauer et Associés File extension: pdf File size: 818 kB
- 004 Attribution du lot Responsabilité civile du marché de prestations d’assurance File extension: pdf File size: 1 MB
- 005 Demande de subvention auprès du Conseil départemental de l’Hérault pour le fonctionnement de l’école de musique de l’année 2026 File extension: pdf File size: 131 kB
- 006 Avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre pour la rénovation des espaces existants et la création d’espaces ludiques du centre aquatique Nautilia File extension: pdf File size: 711 kB
- 007 Renouvellement de l’adhésion à l’association A.R.B.R.E.S pour l’année 2026 File extension: pdf File size: 341 kB
- 008 Conclusion du contrat de maintenance préventive n°D-2026-45 avec la société TOILITECH File extension: pdf File size: 1 MB
- 009 Convention d’occupation du domaine public pour les locaux situes au 1 rue de la Sous-Préfecture à l’association La compagnie des jeux File extension: pdf File size: 1 MB
- 010 Avenant n° 1 au lot n° 4 Menuiseries bois / bardage bois du marché de travaux relatif à la construction de la Maison du sport dans le cadre de la rénovation du complexe Beaumont File extension: pdf File size: 674 kB
- 011 Avenant n° 1 au lot n° 7 Serrurerie, bardage métallique du marché de travaux relatif à la construction de la Maison du sport dans le cadre de la rénovation du complexe Beaumont File extension: pdf File size: 2 MB
- 012 Réalisation d’une ligne de trésorerie d’un montant de cinq-cent-mille euros auprès de la Banque Postale File extension: pdf File size: 2 MB
- 013 Avenant n° 2 au lot n° 6 Revêtements de sols du marché de travaux relatif à la construction de la Maison du sport dans le cadre de la rénovation du complexe Beaumont File extension: pdf File size: 1 MB
- 014 Avenant n° 1 au lot n° 8 Peinture du marché de travaux relatif à la construction de la Maison du sport dans le cadre de la rénovation du complexe Beaumont File extension: pdf File size: 669 kB
- 015 Avenant n° 1 au lot n° 9 Electricité, courant faible du marché de travaux relatif à la construction de la Maison du sport dans le cadre de la rénovation du complexe Beaumont File extension: pdf File size: 805 kB
- 016 Rétrocession d’une concession trentenaire de pleine terre, située dans le cimetière communal îlot F69 File extension: pdf File size: 131 kB
- 017 Renouvellement de l’adhésion à l’association des maires de France et des présidents d’intercommunalités et à l’association des maires de France de l’Hérault pour l’année 2026 File extension: pdf File size: 129 kB
- 018 Renouvellement de l’adhésion à l’association Pour de véritables urgences au centre hospitalier de Lodève pour l’année 2026 File extension: pdf File size: 130 kB
- 019 Déclaration sans suite de la procédure de passation des marchés de travaux relatifs à la rénovation énergétique des ateliers municipaux dans l’ancienne usine Fraisse File extension: pdf File size: 131 kB
- 020 Renouvellement de l’adhésion au Centre de formation des maires et élus locaux pour l’année 2026 File extension: pdf File size: 130 kB
- 021 Convention d’occupation du domaine public entre la Commune de Lodève et la Communauté de communes Lodévois et Larzac pour les locaux sis 13 et 15 avenue de Fumel File extension: pdf File size: 1016 kB
- 022 Versement d’une indemnité à un tiers à la suite d’un sinistre sur véhicule File extension: pdf File size: 130 kB
- 023 Modification de la régie de recettes Sport et piscine File extension: pdf File size: 137 kB
- 024 Protocole de prêt artothèque avec le département de l’Hérault File extension: pdf File size: 645 kB
- 025 Location de l’exposition « Mes idées folles » des éditions « Le port a jauni » File extension: pdf File size: 660 kB
- 026 Demande de subvention auprès du Conseil départemental de l’Hérault pour réalisation de la première tranche de travaux sur la réhabilitation des anciens jardins des évêques, dits Parc municipal File extension: pdf File size: 136 kB
- 027 Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local pour la réalisation des études d’ingénierie nécessaires à la conception du projet « Des rives qui nous lient » dans le cadre du dispositif « Quartiers de Demain » File extension: pdf File size: 135 kB
- 028 Convention d’occupation du domaine public de locaux en rez-de-chaussée situés au 1 rue de la sous-préfecture à Lodève au profit de l’association « Potentiels jeunes » File extension: pdf File size: 2 MB
- 029 Fixation des tarifs de la piscine municipale Nautilia File extension: pdf File size: 128 kB
- 030 Attribution des lots 2, 3, 4, 5 et déclaration d’infructuosité des lots 1 et 6 du marché de travaux pour l’aménagement du cabinet du groupement d’intérêt public de la maison de santé de Lodève File extension: pdf File size: 7 MB
- 031 Avenant n°1 au bail professionnel pour le centre de santé du groupement d’intérêt public Ma santé, Ma région avec la Communauté de Communes Lodévois et Larzac File extension: pdf File size: 601 kB
- 032 Convention d’engagement avec l’association ROUTEMONDIALE.FR File extension: pdf File size: 469 kB
- 033 Convention de partenariat avec le collège Paul-Dardé pour le dispositif « Devoirs faits » à la Médiathèque File extension: pdf File size: 571 kB
- 036 Demande de subvention auprès du Conseil départemental de l’Hérault pour la réalisation des études d’ingénierie nécessaires à la conception du projet « Des rives qui nous lient » dans le cadre du dispositif « Quartiers De Demain » File extension: pdf File size: 208 kB
- 037 Demande de subvention auprès du Conseil régional Occitanie pour la réalisation des études d’ingénierie nécessaires à la conception du projet « Des rives qui nous lient » dans le cadre du dispositif « Quartiers de demain » File extension: pdf File size: 207 kB
- 038 Demande de subvention auprès du Conseil Régional Occitanie dans le cadre de l’action « À Lodève, la culture pour tous 2026 » File extension: pdf File size: 249 kB
- 039 Convention d’occupation du domaine public pour la mise à disposition temporaire pour le maître-nageur sauveteur File extension: pdf File size: 299 kB
- 041 Fixation des tarifs de la piscine municipale Nautilia File extension: pdf File size: 221 kB
- 042 Adhésion à l’Association nationale des élus en charge du sport File extension: pdf File size: 224 kB
- 043 Convention d’assistance juridique et de représentation en justice avec le Cabinet de Maître Sébastien Avallone File extension: pdf File size: 47 kB
- 044 Avenant n° 3 au lot n° 1 du marché de travaux au complexe André-Beaumont relatif au projet global de requalification des espaces sportifs et de loisirs dans le cadre de la requalification des espaces extérieurs et du collège File extension: pdf File size: 1 MB
- 045 Avenant n° 1 au lot n° 4 du marché de travaux au complexe André Beaumont relatif au projet global de requalification des espaces sportifs et de loisirs dans le cadre de la requalification des espaces extérieurs et du collège File extension: pdf File size: 1008 kB
- 046 L’exercice du droit d’ester en justice en vue de défendre les intérêts de la collectivité dans le cadre du contentieux avec Monsieur Julien PRADEL File extension: pdf File size: 386 kB
- 047 L’exercice du droit d’ester en justice en vue de défendre les intérêts de la collectivité dans le cadre du contentieux avec Madame Marie Antoinette Raymonde FABRE File extension: pdf File size: 402 kB
- 048 Convention de mécénat avec la SLA Société Languedocienne d’aménagement pour l’année 2026 File extension: pdf File size: 3 MB
- 049 Demande de subvention auprès du Conseil Régional Occitanie pour le projet d’aménagement de locaux destinés à l’Espace santé « Ma santé, ma Région » File extension: pdf File size: 234 kB
- 050 Contrat d’accès aux droits de licence et maintenance LOGIPOL_Ve, solution de verbalisation électronique avec la société AGELID File extension: pdf File size: 2 MB
- 051 Contrat d’accès aux droits de licence Logipol_WEB, logiciel métier polyvalent de la police municipale, avec la société AGELID File extension: pdf File size: 2 MB
- 052 Demande de subvention auprès de l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse pour la réalisation des études d’ingénierie nécessaires à la conception du projet « Les rives qui nous lient » dans le cadre du dispositif « Quartiers De Demain » File extension: pdf File size: 228 kB
- 053 Versement d’une indemnité à l’assurance d’un tiers à la suite d’un bris de glace File extension: pdf File size: 225 kB
- 054 Demande de subvention auprès du conseil régional occitanie pour réalisation de la première tranche de travaux sur la réhabilitation des anciens jardins des évêques, dit parc municipal File extension: pdf File size: 229 kB
- 055 Convention de mécénat avec la société Locoma Super U pour l’année 2026 File extension: pdf File size: 3 MB
- 056 Fixation des tarifs de la piscine municipale Nautilia File extension: pdf File size: 229 kB
- 057 L’exercice du droit d’ester en justice en vue de défendre les intérêts de la collectivité dans le cadre du contentieux avec Monsieur COPPOLA File extension: pdf File size: 224 kB
- 058 Renouvellement de l’adhésion à l’Agence nationale pour le développement du cinéma en régions pour l’année 2026 File extension: pdf File size: 222 kB
- 059 Renouvellement de l’adhésion à l’association Cinephilae pour le cinéma de Lodève File extension: pdf File size: 348 kB
- 060 Modification de la régie d’avances du Pôle Cohésion du Territoire et Services à la Population File extension: pdf File size: 229 kB
- 061 L’exercice du droit d’ester en justice en vue de défendre les intérêts de la collectivité dans le cadre du contentieux avec BOUSQUET Samuel File extension: pdf File size: 224 kB
- 062 L’exercice du droit d’ester en justice en vue de défendre les intérêts de la collectivité dans le cadre du contentieux avec la Préfecture de l’Hérault File extension: pdf File size: 224 kB
Conseil municipal du 15 décembre 2025
11 décembre 2025 dans Délibérations conseil municipal
Pièces jointes
- CM_251215_ListeDelib File extension: pdf File size: 97 kB
- 01 Convention pour la mise en œuvre des actions décrites dans la candidature a l’appel a projet portant sur une étude énergétique sur EFFAC’ACTÉE2 File extension: pdf File size: 303 kB
- 02 Renouvellement de la convention avec l’Agence nationale de traitement des avis de mise en fourrière pour le service de police municipale File extension: pdf File size: 3 MB
- 03 Attribution d’une subvention au Lycée Joseph VALLOT de Lodève pour le voyage scolaire à Barcelone organisé du 4 au 7 novembre 2025 File extension: pdf File size: 138 kB
- 04 Attribution d’une subvention au lycée Joseph-Vallot pour une sortie pédagogique à Sète organisée le 17 décembre 2025 File extension: pdf File size: 141 kB
- 05 Attribution de la subvention d’équilibre au Centre communal d’action sociale pour l’année 2026 File extension: pdf File size: 141 kB
- 06 Avenant n°1 à la convention d’opération de revitalisation du territoire du centre-ville de Lodève File extension: pdf File size: 380 kB
- 07 Approbation des modifications statutaires de Territoire 34 File extension: pdf File size: 144 kB
- 08 Cession d’une parcelle communale au service départemental d’incendie et de secours de l’Hérault pour l’extension du centre de secours File extension: pdf File size: 2 MB
- 09 Adhésion à l’association économique Capitelle Eco File extension: pdf File size: 443 kB
- 10 Attribution des subventions aux associations File extension: pdf File size: 139 kB
- 11 Prise d’acte du rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable, de l’assainissement collectif et non collectif de l’année 2024 File extension: pdf File size: 1 MB
- 12 Autorisation d’engager les dépenses d’investissement pour 2026 dans la limite du quart des crédits votés en 2025 pour le budget principal File extension: pdf File size: 173 kB
- 13 Instauration des heures complémentaires et supplémentaires File extension: pdf File size: 169 kB
- 14 Relèvement des plafonds de l’indemnité tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel File extension: pdf File size: 169 kB
- 15 Evolution de la forme de mutualisation du pôle ressources entre la Commune de Lodève et la Communauté de communes Lodévois et Larzac par la mise à disposition de service File extension: pdf File size: 236 kB
- 16 Avenant à la mise à disposition du service pôle technique avec la Communauté de Communes Lodévois et Larzac File extension: pdf File size: 231 kB
- 17 Avenant à la mise à disposition du service direction générale et administration générale avec la Communauté de Communes Lodévois et Larzac File extension: pdf File size: 238 kB
- 18 Renouvellement globale des mises à disposition individuelles entre la Commune de Lodève et la Communauté de communes Lodévois et Larzac File extension: pdf File size: 238 kB
- 19 Approbation de la convention de refacturation des prestations mutualisées entre la Commune de Lodève et la Communauté de communes Lodévois et Larzac File extension: pdf File size: 281 kB
- 20 Adhésion au contrat collectif Protection sociale complémentaire – Convention de participation pour la couverture du risque – Frais de Santé des agents, proposé par le Centre De Gestion de l’Hérault File extension: pdf File size: 145 kB
- 21 Adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires retenu par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale pour la période du 1 janvier 2026 au 31 décembre 2029 File extension: pdf File size: 1 MB
- 22 Modification des effectifs et présentation des effectifs globaux File extension: pdf File size: 177 kB
- CM_251215_ODJ File extension: pdf File size: 98 kB
Conseil municipal du 9 décembre 2025
3 décembre 2025 dans Délibérations conseil municipal
Pièces jointes
- Liste des délibérations du Conseil municipal du 9 décembre 2025 File extension: pdf File size: 59 kB
- 01_Demande de subvention à la dotation d’équipement des territoires ruraux pour la réhabilitation des anciens jardins des évêques File extension: pdf File size: 145 kB
- 02_Avenant à la convention avec le groupement d’intérêt public L’Europe des projets architecturaux et urbains dans le cadre de Quartiers de demain File extension: pdf File size: 372 kB
- Ordre du jour du Conseil municipal du 9 décembre 2025 File extension: pdf File size: 100 kB
Guide des associations 2025-26
16 octobre 2025 dans Guide associations
Pièces jointes
- Guide des associations 2025-2026 File extension: pdf File size: 7 MB
Conseil municipal du 14 octobre 2025
8 octobre 2025 dans Délibérations conseil municipal
Pièces jointes
- Liste des délibérations du Conseil municipal du 14 octobre 2025 File extension: pdf File size: 66 kB
- 01_Convention cadre pluriannuelle relative à la labellisation de la Cite éducative de Lodève File extension: pdf File size: 405 kB
- 02_Convention de mutualisation au titre du fonds de la Cité éducative de Lodève File extension: pdf File size: 200 kB
- 03_Création du Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance File extension: pdf File size: 140 kB
- 04_Compte rendu annuel à la collectivité de la concession d’aménagement du centre-bourg de Lodève par Territoire 34 pour l’année 2024 File extension: pdf File size: 3 MB
- 05_Approbation du rapport du mandataire de la société publique locale Territoire 34 pour l’année 2024 File extension: pdf File size: 21 MB
- 06_Présentation du rapport de la délégation de service public concernant la gestion de la fourrière automobile de l’année 2024 File extension: pdf File size: 1 MB
- 07_Convention avec l’éco-organisme CITEO pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus File extension: pdf File size: 981 kB
- 08_Contrat avec l’éco-organisme ALCOME pour la réduction des déchets des produits du tabac sur l’espace public File extension: pdf File size: 1 MB
- 09_Prise d’acte du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés par le Syndicat Centre Hérault pour l’année 2024 File extension: pdf File size: 29 MB
- 10_Convention de partenariat avec le Syndicat Centre Hérault pour l’installation de colonnes de tri et de colonnes d’ordures ménagères enterrées sur la place du Rialto File extension: pdf File size: 228 kB
- 11_Acquisition à titre gratuit de parcelles auprès de Territoire 34 et de l’Association syndicale libre de la place du marché File extension: pdf File size: 533 kB
- 12_Acquisition à l’euro symbolique de la parcelle AD749, sise rue Georges CUVIER à l’ASL des copropriétaires de la rue Georges CUVIER et son intégration au domaine public communal File extension: pdf File size: 142 kB
- 13_Acceptation du don de Bernard APPOLIS de parcelles situées à Lodève, chemin de Fontbonne cadastrées section AE numéros 313, 314, 315, 316 et section AE numéro 1656 anciennement numéro 297 File extension: pdf File size: 947 kB
- 14_Rétrocession d’une emprise foncière relative à un mur de soutènement – régularisation foncière avec la Coopérative d’habitants La Caminade, parcelle AI1104 File extension: pdf File size: 274 kB
- 15_Déclassement d’une emprise foncière appartenant au domaine public et cession à Habib BENSOT sur la parcelle AH197 sise rue du Huit mai File extension: pdf File size: 415 kB
- 16_Intégration de parcelles privées communales dans le domaine public communal File extension: pdf File size: 284 kB
- 17_Intégration de parcelles privées communales du secteur entée sud de la ville dans le domaine public communal File extension: pdf File size: 933 kB
- 18_Attribution des subventions dans le cadre de l’opération Love Vélo File extension: pdf File size: 140 kB
- 19_Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée dans le cadre du projet Avelo3 avec la Commune de Lodève pour 2025-2027 File extension: pdf File size: 291 kB
- 20_Attribution des subventions aux associations File extension: pdf File size: 141 kB
- 21_Dénomination du complexe sportif de Lodève « Complexe Victor KORETZKY » File extension: pdf File size: 138 kB
- 22_Mise à disposition gracieuse des salles municipales pour les candidats aux élections politiques File extension: pdf File size: 143 kB
- 23_Convention de mise à disposition de service du Parc naturel régional des Grands Causses pour un accompagnement au développement d’énergies renouvelables File extension: pdf File size: 7 MB
- 24_Actualisation des autorisations de programme et des crédits de paiement du budget principal de l’année 2025 File extension: pdf File size: 199 kB
- 25_Adoption du budget supplémentaire de l’année 2025 du budget principal File extension: pdf File size: 27 MB
- 26_Adoption du budget supplémentaire de l’année 2025 du budget annexe Les Gardies File extension: pdf File size: 19 MB
- 27_Approbation de la convention d’adhésion au service commun du droit des sols de la Communauté de communes du Lodévois et Larzac : instruction des autorisations d’urbanisme, accompagnement, conseil et actes relatifs à l’occupation des sols File extension: pdf File size: 755 kB
- 28_Remboursement intégral de la redevance suite à la reprise de la cavurne située îlot K5 du cimetière communal File extension: pdf File size: 148 kB
- 29_Modification du tableau des effectifs File extension: pdf File size: 142 kB
- Ordre du jour du Conseil municipal du 14 octobre 2025 File extension: pdf File size: 66 kB
Demande Autorisation de banderoles
14 août 2025
Pièces jointes
- Demande Autorisation Banderoles 2026 File extension: pdf File size: 167 kB
Conseil municipal du 17 juin 2025
28 mai 2025 dans Délibérations conseil municipal
Pièces jointes
- Procès-verbal du Conseil municipal du 17 juin 2025 File extension: pdf File size: 63 MB
- Liste des délibérations du Conseil municipal du 17 juin 2025 File extension: pdf File size: 95 kB
- 01_Modification de l’itinéraire du chemin de Saint Jacques de Compostelle, identifié grande randonnée numéro 653 File extension: pdf File size: 459 kB
- 02_Convention de partenariat pour la mise en place des visites de la montée au clocher de la cathédrale Saint Fulcran avec la Paroisse Saint Fulcran en Lodévois et la Communauté de communes Lodévois et Larzac File extension: pdf File size: 246 kB
- 03_Acquisition par l’Établissement public foncier d’Occitanie du domaine de l’Aiglon, cadastré AI316, AI317, AI318, AI319, AI325, AI326 et AI992 File extension: pdf File size: 768 kB
- 04_Convention intercommunale d’attribution de logements File extension: pdf File size: 4 MB
- 05_Projet de rénovation de la cour de l’école Pasteur dans le cadre du programme NEFLE File extension: pdf File size: 2 MB
- 06_Réservation d’une subvention exceptionnelle pour la réhabilitation de l’immeuble Marini sis 22 rue neuve des marchés File extension: pdf File size: 145 kB
- 07_Vente de l’immeuble sis 12 boulevard Jean Jaurès, cadastré section AB numéro 399 File extension: pdf File size: 144 kB
- 08_Convention de servitudes à ENEDIS pour le déploiement de canalisations électriques sur les parcelles privées communales E0585, E0722 et E0723, sises Chemin de Montpellier File extension: pdf File size: 411 kB
- 09_Adoption du compte de gestion du budget principal de l’année 2024 File extension: pdf File size: 519 kB
- 10_Adoption du compte de gestion du budget annexe Les Gardies de l’année 2024 File extension: pdf File size: 243 kB
- 11_Élection du Président de séance pour les délibérations relatives aux comptes administratifs du budget principal et du budget annexe Les Gardies 2024 File extension: pdf File size: 138 kB
- 12_Adoption du compte administratif du budget principal de l’année 2024 File extension: pdf File size: 34 MB
- 13_Adoption du compte administratif du budget annexe Les Gardies de l’année 2024 File extension: pdf File size: 19 MB
- 14_Affectation des résultats pour l’année 2024 du budget principal File extension: pdf File size: 147 kB
- 15_Affectation des résultats pour l’année 2024 du budget annexe Les Gardies File extension: pdf File size: 147 kB
- 16_Participations des communes aux frais de scolarité pour l’année scolaire 2024-2025 File extension: pdf File size: 142 kB
- 17_Contribution financière à l’École privée mixte Saint Joseph pour l’année scolaire 2024-2025 File extension: pdf File size: 199 kB
- 18_Contribution financière à l’École mixte la Calandreta la Garriga pour l’année scolaire 2024-2025 File extension: pdf File size: 203 kB
- 19_Contribution financière à l’École mixte la Calandreta Terra Maire pour l’année scolaire 2024-2025 File extension: pdf File size: 202 kB
- 20_Attribution des subventions dans le cadre de l’opération Love Vélo File extension: pdf File size: 141 kB
- 21_Attribution des subventions aux associations File extension: pdf File size: 146 kB
- 22_Adhésion au groupement d’intérêt public Réseau des acheteurs hospitaliers permettant l’accès à la centrale d’achat pour les services opérés de télécommunications destinés aux Communes de moins de vingt-mille habitants File extension: pdf File size: 414 kB
- 23_Approbation de la convention d’adhésion à l’association A.R.B.R.E.S dans le cadre de l’obtention du label Arbre remarquable de France File extension: pdf File size: 216 kB
- 24_Approbation de l’élaboration de l’atlas de la biodiversité communale par de l’Office français de la biodiversité File extension: pdf File size: 145 kB
- 25_Convention des marchés de producteurs de pays à Lodève pour l’année 2025 File extension: pdf File size: 620 kB
- 26_Approbation de la participation communale au Groupement d’intérêt public Ma santé, Ma Région File extension: pdf File size: 247 kB
- 27_Fixation du nombre et de la répartition des sièges du Conseil communautaire de la Communauté de communes Lodévois et Larzac dans le cadre d’un accord local File extension: pdf File size: 279 kB
- 28_Accord de principe pour la prise en charge de 50% de la participation du contrat Collecteam dans le cadre de la prévoyance complémentaire File extension: pdf File size: 684 kB
- 29_Modification des effectifs File extension: pdf File size: 143 kB
- Ordre du jour du Conseil municipal du 17 juin 2025 File extension: pdf File size: 94 kB
2025 – Documents budgétaires
16 avril 2025 dans Documents budgétaires
Pièces jointes
- Maquette du budget supplémentaire du budget annexe Les Gardies – Conseil municipal du 14 octobre 2025 File extension: pdf File size: 19 MB
- Maquette du budget supplémentaire du budget principal – Conseil municipal du 14 octobre 2025 File extension: pdf File size: 26 MB
- Maquette du compte administratif du budget annexe Les Gardies de l’année 2025 File extension: pdf File size: 18 MB
- Maquette du compte administratif du budget principal de l’année 2025 File extension: pdf File size: 33 MB
- Compte de gestion du budget annexe Les Gardies de l’année 2024 File extension: pdf File size: 6 MB
- Compte de gestion du budget principal de l’année 2024 File extension: pdf File size: 20 MB
- Maquette du budget primitif du budget annexe Les Gardies de l’année 2025 File extension: pdf File size: 8 MB
- Maquette du budget primitif du budget principal de l’année 2025 File extension: pdf File size: 25 MB
- Rapport d’orientation budgétaire pour l’année 2025 File extension: pdf File size: 5 MB
Délibérations du Conseil d’administration du CCAS du 24 octobre 2025
9 avril 2025 dans Délibérations CCAS
Pièces jointes
- 471_Participation financière à l’amicale Casse-noisette File extension: pdf File size: 92 kB
- 472_État prévisionnel des recettes et des dépenses 2026 File extension: pdf File size: 88 kB
- 472_EPRD_annexe File extension: pdf File size: 283 kB
- 473_Prime chaussures : modalités de versement et d’attribution File extension: pdf File size: 206 kB
- 474_Modification du contrat de séjour à l’Écureuil File extension: pdf File size: 91 kB
- 474_Contrat de séjour à l’Écureuil File extension: pdf File size: 494 kB
- 475_Décision modificative n°1 du budget File extension: pdf File size: 142 kB