Actes municipaux
Conseil municipal du 11 avril 2023
6 avril 2023 dans Délibérations conseil municipal
Pièces jointes
- Liste des délibérations du Conseil municipal du 11 avril 2023 File extension: pdf File size: 50 kB
- Procès-verbal du Conseil municipal du 11 avril 2023 File extension: pdf File size: 48 MB
Conseil municipal du 28 mars 2023
22 mars 2023 dans Délibérations conseil municipal
Pièces jointes
- Liste des délibérations du Conseil municipal du 28 mars 2023 File extension: pdf File size: 54 kB
- Procès-verbal du Conseil municipal du 28 mars 2023 File extension: pdf File size: 19 MB
Décisions du Maire 2023
5 janvier 2023 dans Décisions du maire
Pièces jointes
- 151_Avenant n°1 au bail professionnel avec la Société d’exercice libéral à responsabilité limitée « BIOLOGIE DU COEUR D’HÉRAULT » pour l’usage de locaux à la Maison de santé pluriprofessionnelle File extension: pdf File size: 285 kB
- 150_Contrat de maintenance préventive de la centrale d’alarme à intrusion du site de la Maison de Santé du Lodévois File extension: pdf File size: 3 MB
- 149_Contrat d’entretien du système de vidéoprotection avec la société 4F SÉCURITÉ File extension: pdf File size: 589 kB
- 148_Contrat de maintenance préventive n° 0739-23 avec la société Toilitech File extension: pdf File size: 766 kB
- 147_Convention d’occupation temporaire du domaine public de la salle d’animation du Pôle culturel Confluence pour l’association Mouvances le 28 janvier 2024 File extension: pdf File size: 225 kB
- 146_Convention d’occupation temporaire du domaine public de la salle d’animation du Pôle culturel Confluence pour l’association Cooperzic du 23 au 25 janvier 2024 File extension: pdf File size: 224 kB
- 145_Convention d’occupation temporaire du domaine public de la salle d’animation du Pôle culturel Confluence pour l’association Œuvre d’eau le 16 février 2024 File extension: pdf File size: 225 kB
- 144_Convention d’occupation temporaire du domaine public de la salle d’animation du Pôle culturel Confluence pour l’association Saint-Vincent-de-Paul le 10 janvier 2024 File extension: pdf File size: 223 kB
- 143_Convention d’occupation temporaire du domaine public de la salle d’animation du Pôle culturel Confluence pour l’association Le Cercle des Morosophes le 8 et 9 janvier 2024 File extension: pdf File size: 213 kB
- 142_Convention d’occupation temporaire du domaine public du local sis 10 boulevard de la liberté par l’entreprise individuelle Intact du 15 décembre 2023 au mercredi 3 janvier 2024 File extension: pdf File size: 195 kB
- 141_Avenant n°3 au bail professionnel avec la société interprofessionnelle de soins ambulatoire pour l’usage de locaux à la Maison de santé pluriprofessionnelle File extension: pdf File size: 200 kB
- 140_Convention d’utilisation des installations sportives municipales par l’escadron 12/6 de la Gendarmerie de Lodève File extension: pdf File size: 298 kB
- 139_Convention d’occupation temporaire de l’espace aquatique Nautilia pour les manœuvres du service départemental d’incendie et de secours de l’Hérault File extension: pdf File size: 466 kB
- 138_Convention d’occupation temporaire du domaine public de la salle d’animation du Pôle culturel Confluence pour l’association Voilà Voilou le 6, 7 et 10 décembre 2023 File extension: pdf File size: 231 kB
- 137_Attribution à la société Lesueur Meunier Coordination du marché de mission de coordination sécurité et protection de la santé pour l’opération de rénovation et l’optimisation énergétique des ateliers et bureaux du pôle technique, sur la commune de Lodève File extension: pdf File size: 306 kB
- 136_La réalisation d’un prêt d’un montant de huit-cent-mille euros auprès de la Banque postale File extension: pdf File size: 614 kB
- 135_Le renouvellement de la ligne de trésorerie interactive d’un montant d’un-million d’euros auprès de la Caisse d’épargne File extension: pdf File size: 2 MB
- 134_La conclusion du contrat OPTIM avec la société Finance Active File extension: pdf File size: 1 MB
- 133_Modification des tarifs de la régie de recettes pour les activités des services municipaux Espace Luteva et École de musique File extension: pdf File size: 130 kB
- 132_Convention de mise à disposition de l’exposition Les éclats vagabonds de l’association Kamishibaî à la médiathèque Confluence du 2 au 31 janvier 2024 File extension: pdf File size: 222 kB
- 131_Désignation des quatre candidats admis à concourir à la maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation de l’ensemble épiscopal File extension: pdf File size: 788 kB
- 130_Renouvellement de l’adhésion à l’association Pour de véritables urgences au centre hospitalier de Lodève File extension: pdf File size: 390 kB
- 129_Contrat de prêt d’oeuvres originales avec l’association Occitanie Films à la médiathèque Confluence du 7 au 29 novembre 2023 File extension: pdf File size: 218 kB
- 128_Création de la régie d’avances du Pôle cohésion et territoire File extension: pdf File size: 127 kB
- 127_Demande de subvention auprès du Conseil départemental de l’Hérault au titre du fonds départemental d’aide aux communes pour l’année 2023 pour la réfection de voiries sur la commune de Lodève File extension: pdf File size: 138 kB
- 126_Modification de la régie de recettes Espace Luteva et école de musique File extension: pdf File size: 129 kB
- 125_Convention d’occupation temporaire du domaine public de la salle d’animation du Pôle culturel Confluence pour l’association Traits d’union le 23 et 24 novembre 2023 File extension: pdf File size: 387 kB
- 124_Protocole de prêt avec le Conseil départemental de l’Hérault à la médiathèque Confluence de l’artothèque pour une période d’un an File extension: pdf File size: 438 kB
- 123_Convention d’occupation temporaire du domaine public de la salle d’animation du Pôle culturel Confluence pour l’association Créaction le 2 décembre 2023 File extension: pdf File size: 390 kB
- 122_Convention d’occupation temporaire du domaine public de la salle d’animation du Pôle culturel Confluence pour l’association Mouvances le 26 novembre 2023 File extension: pdf File size: 388 kB
- 121_Convention d’occupation temporaire du domaine public de la salle d’animation du Pôle culturel Confluence pour l’association Collective B du 20 au 22 novembre 2023 File extension: pdf File size: 398 kB
- 120_Convention d’occupation temporaire du domaine public de la salle d’animation du Pôle culturel Confluence pour l’association Saint-Vincent-de-Paul le 27 octobre 2023 File extension: pdf File size: 382 kB
- 119_Contrat de prestations de services relatif à la gestion de la divagation des carnivores domestiques dans le domaine public et la gestion de la fourrière animale, avec le groupe SACPA File extension: pdf File size: 3 MB
- 118_Avenant n°1 au lot n°5 chauffage, ventilation, climatisation, plomberie, électricité CFO-CFA du marché de travaux relatif à la rénovation énergétique de l’école élémentaire Prosper GÉLY avec la société EFC File extension: pdf File size: 707 kB
- 117_Avenant n°1 au lot n°1 Gros œuvre, couverture, serrurerie, cloisons, doublages, faux plafonds du marché de travaux relatif à la rénovation énergétique de l’école élémentaire Prosper GELY avec la société Meditrag File extension: pdf File size: 820 kB
- 116_Avenant n°1 au lot n°5 chauffage, ventilation, climatisation, plomberie, électricité CFO-CFA du marché de travaux relatif à la rénovation de l’école élémentaire César VINAS avec la société GALTIER Flavien File extension: pdf File size: 864 kB
- 115_Avenant n°1 au lot n°4 peinture du marché de travaux relatif à la rénovation énergétique de l’école élémentaire César VINAS avec la société Socamo File extension: pdf File size: 1 MB
- 114_Avenant n°1 au lot n°3 faux plafonds du marché de travaux relatif à la rénovation de l’école élémentaire César VINAS avec la société SODAC File extension: pdf File size: 728 kB
- 113_Avenant n°1 au lot n°2 menuiseries bois extérieures du marché de travaux relatif à la rénovation énergétique de l’école élémentaire César Vinas avec la Menuiserie CARDONNET File extension: pdf File size: 626 kB
- 112_Avenant n°1 au lot n°1 gros œuvre, couverture, serrurerie du marché de travaux relatif à la rénovation de l’école élémentaire César VINAS avec la société SARL MEDITRAG File extension: pdf File size: 914 kB
- 111_Approbation d’une convention avec la Communauté de communes Lodévois et Larzac pour les locaux du Groupement d’intérêt général « Ma santé, Ma Région » au sein de la Maison de Santé sise 8 place Alsace-Lorraine File extension: pdf File size: 1 MB
- 110_La fixation des redevances d’occupation du domaine public pour l’année 2023 File extension: pdf File size: 139 kB
- 109_Renouvellement de l’adhésion pour l’année 2023 à l’association Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée Lodève File extension: pdf File size: 331 kB
- 108_Convention d’occupation temporaire du domaine public de la salle d’animation du Pôle culturel Confluence pour l’association Créaction le 15 octobre 2023 File extension: pdf File size: 231 kB
- 107_Convention d’occupation temporaire du domaine public de la salle d’animation du Pôle culturel Confluence pour l’association Oeuvre d’eau le 20 octobre 2023 File extension: pdf File size: 230 kB
- 106_Avenant d’ajustement contractuel au lot flotte automobile du marché de prestation de service d’assurance File extension: pdf File size: 319 kB
- 105_Demande de subvention auprès du Conseil régional Occitanie pour le concours d’architecture dans le cadre de la réhabilitation de l’ensemble épiscopal de Lodève File extension: pdf File size: 130 kB
- 104_Convention de collecte de fond avec la Fondation du patrimoine pour le clocher de la cathédrale Saint-Fulcran File extension: pdf File size: 1 MB
- 103_Contrat de maintenance Zen avec la société KÄRCHER File extension: pdf File size: 703 kB
- 102_Dépôt d’un permis de construire pour la construction d’un club-house, bureaux associatifs et ateliers à Lodève File extension: pdf File size: 6 MB
- 101_La fixation des tarifs du cinéma Luteva de Lodève File extension: pdf File size: 123 kB
- 100_Convention d’occupation temporaire du domaine public de la salle d’animation du Pôle culturel Confluence pour le Conseil départemental de l’Hérault le 28 septembre 2023 File extension: pdf File size: 226 kB
- 099_Convention d’occupation temporaire des parcelles AB557 et 560 du Conseil départemental de l’Hérault pour le stockage des véhicules de la Police municipale File extension: pdf File size: 197 kB
- 098_Autorisation d’occupation temporaire d’une partie la parcelle AK0394 appartenant au domaine public pour l’installation d’une guinguette éphémère File extension: pdf File size: 2 MB
- 097_Autorisation d’occupation temporaire d’une partie la parcelle AK0394 appartenant au domaine public pour l’installation d’une guinguette éphémère File extension: pdf File size: 164 kB
- 096_Bail professionnel avec le laboratoire Biologie Cœur d’Hérault pour l’usage de locaux à la Maison de santé pluriprofessionnelle File extension: pdf File size: 719 kB
- 095_Demande de subvention auprès du Conseil départemental de l’Hérault pour les travaux de rénovation et d’optimisation énergétique du bâtiment Fraisse File extension: pdf File size: 124 kB
- 094_Fixation du tarif de l’activité estivale d’aquagym au Lac du Salagou pour l’année 2023 File extension: pdf File size: 131 kB
- 093_Renouvellement de l’adhésion à l’Association des petites villes de France pour l’année 2023 File extension: pdf File size: 121 kB
- 092_Renouvellement de l’adhésion à l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité et à l’Association des maires de France de l’Hérault pour l’année 2023 File extension: pdf File size: 122 kB
- 091_Renouvellement de l’adhésion au Centre de formation des maires et élus locaux pour l’année 2023 File extension: pdf File size: 121 kB
- 090_Convention d’utilisation des installations municipales par la Communauté de Brigades de la Gendarmerie de Lodève File extension: pdf File size: 301 kB
- 089_Convention d’utilisation des installations municipales par l’escadron 13/6 de la Gendarmerie de Lodève File extension: pdf File size: 302 kB
- 088_Convention d’utilisation des installations sportives municipales par la Communauté de Brigades de la Gendarmerie de Lodève File extension: pdf File size: 302 kB
- 087_Convention d’utilisation des installations sportives municipales par l’escadron 13/6 de la Gendarmerie de Lodève File extension: pdf File size: 303 kB
- 086_Convention d’occupation temporaire du domaine public du patio du Pôle culturel Confluence pour la librairie La Feuille le jeudi 29 juin 2023 File extension: pdf File size: 391 kB
- 085_Demande de subvention auprès du Conseil départemental de l’Hérault au titre des amendes de police pour les travaux d’accompagnement sur les réfections de chaussée RD sur Escandorgue et Prémerlet File extension: pdf File size: 130 kB
- 084_Convention d’utilisation des équipements de l’association club de tir Lodévois par les agents de la police municipale File extension: pdf File size: 394 kB
- 083_Convention de mécénat avec la société COLAS pour l’année 2023 File extension: pdf File size: 244 kB
- 082_Modification de la régie de recettes de la Médiathèque Confluence File extension: pdf File size: 208 kB
- 081_Convention de mécénat pour l’année 2023 avec la SAS Locoma File extension: pdf File size: 211 kB
- 080_Convention de mécénat pour l’année 2023 avec Société Languedocienne d’Aménagement File extension: pdf File size: 211 kB
- 079_Attribution au groupement conjoint des sociétés Fest Architecture et Mahaut Michez Paysagiste du marché de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation des espaces multisports et de proximité de l’aire de Grézac File extension: pdf File size: 701 kB
- 078_Attribution à la société Studio A Programmation du marché de mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réhabilitation de l’ancien palais épiscopal et des anciens jardins de l’évêché de Lodève File extension: pdf File size: 724 kB
- 077_Demande de subvention auprès du Conseil régional Occitanie au titre de la Banque des territoires pour l’étude urbaine du quartier des Carmes File extension: pdf File size: 128 kB
- 076_Demande de subvention auprès du Conseil départemental de l’Hérault pour l’étude urbaine du quartier des Carmes File extension: pdf File size: 128 kB
- 075_Attribution des lots n°1 à n°5 du marché de travaux relatif à la rénovation énergétique de l’école élémentaire Prosper GELY File extension: pdf File size: 2 MB
- 074_Attribution des lots n°1 à n°5 du marché de travaux relatif à la rénovation énergétique de l’école élémentaire César VINAS File extension: pdf File size: 2 MB
- 073_Réalisation d’un prêt relai à taux fixe d’un montant de neuf-cent-mille euros auprès du Crédit mutuel File extension: pdf File size: 3 MB
- 072_Convention d’occupation temporaire du domaine public du patio du Pôle culturel Confluence pour l’association Le réveil lodévois le dimanche 18 juin 2023 File extension: pdf File size: 225 kB
- 071_Convention d’occupation temporaire du domaine public de la salle d’animation du Pôle culturel Confluence pour le Club Omnisports du Lodévois le vendredi 2 juin 2023 File extension: pdf File size: 232 kB
- 070_Attribution à la société Bureau Alpes Contrôles du marché de mission de contrôle technique relative à l’opération de rénovation et optimisation énergétique des ateliers et bureaux du pôle technique File extension: pdf File size: 674 kB
- 069_Clôture de la régie de recettes et d’avances du service accueil jeune médiation File extension: pdf File size: 124 kB
- 068_Clôture de la régie de recettes et d’avances du service jeunesse File extension: pdf File size: 124 kB
- 067_Modification de la régie de recette espace Luteva et école de musique File extension: pdf File size: 132 kB
- 066_Convention d’utilisation des installations sportives municipales par l’escadron 12/6 de la Gendarmerie de Lodève File extension: pdf File size: 248 kB
- 065_Attribution du lot n°1 démolition au groupement conjoint constitué des sociétés Le Marcory, mandataire et Alliance Désamiantage Environnement et attribution du lot n°2 gros œuvre à la société Le Marcory relatifs au marché de travaux de démolition et de sécurisation d’un immeuble situé au 19 rue de la République à Lodève File extension: pdf File size: 1 MB
- 064_Convention de gestion, d’entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique avec la société Hérault THD au sein de la maison de santé de Lodève File extension: pdf File size: 233 kB
- 063_La fixation des redevances d’occupation du domaine public pour l’année 2023 File extension: pdf File size: 142 kB
- 062_Le droit d’ester en justice et désignation de l’avocat dans le cadre d’un contentieux opposant la Commune de Lodève et Mohamed OUALIBOUCH File extension: pdf File size: 124 kB
- 061_Avenant n°1 au lot n°7 peintures du marché relatif à la réhabilitation du centre social Luteva et du gymnase Ramadier avec la société Violan File extension: pdf File size: 282 kB
- 060_Protocole de prêt avec le Conseil départemental de l’Hérault à la médiathèque Confluence d’une Sonic chair pour une période de huit semaines à compter du 11 avril 2023 File extension: pdf File size: 578 kB
- 059_Convention d’occupation temporaire du domaine public de la salle d’animation du Pôle culturel Confluence pour l’association Morosophes du 12 au 14 avril 2023 File extension: pdf File size: 417 kB
- 058_Attribution au groupement conjoint constitué des sociétés SARL Traverses, mandataire et Presents agence Occitanie du marché relatif à l’étude urbaine du quartier des Carmes File extension: pdf File size: 954 kB
- 057_Avenant n°1 au lot n°10 courants forts-courants faibles du marché relatif à la réhabilitation du centre social Luteva et du gymnase Ramadier avec la société Électricité service File extension: pdf File size: 724 kB
- 056_Avenant n°1 au lot n°9 chauffage ventilation climatisation plomberie du marché relatif à la réhabilitation du centre social Luteva et du gymnase Ramadier avec la société Engie énergie service File extension: pdf File size: 2 MB
- 055_Avenant n°1 au lot n°8 serrurerie du marché relatif à la réhabilitation du centre social Luteva et du gymnase Ramadier avec la société SARL Meditrag File extension: pdf File size: 841 kB
- 054_Avenant n°1 au lot n°4 menuiseries intérieures du marché relatif à la réhabilitation du centre social Luteva et du gymnase Ramadier avec la société SARL Meditrag File extension: pdf File size: 715 kB
- 053_Avenant n°1 au lot n°3 menuiseries extérieures du marché relatif à la réhabilitation du centre social Luteva et du gymnase Ramadier avec la société SAS Labastère 34 File extension: pdf File size: 748 kB
- 052_Avenant n°1 au lot n°2 cloisons doublages du marché relatif à la réhabilitation du centre social Luteva et du gymnase Ramadier avec la SARL Meditrag File extension: pdf File size: 746 kB
- 051_Avenant n°1 au lot n°1 gros œuvre du marché relatif à la Réhabilitation du centre social Luteva et du gymnase Ramadier avec la société SARL Meditrag File extension: pdf File size: 780 kB
- 050_Attribution à la société GA BET STRUCTURE du marché de mission de maîtrise d’œuvre pour la démolition d’un bâtiment menaçant ruine et confortement des avoisinants dans le cadre des travaux d’office en procédure de péril au 19 rue de la République à Lodève File extension: pdf File size: 2 MB
- 049_Demande de subvention au Conseil départemental de l’Hérault pour la restauration de registres d’état civil File extension: pdf File size: 184 kB
- 048_Convention d’occupation temporaire du domaine public de la salle d’animation du Pôle culturel Confluence pour l’association Le cercle des morosophes le jeudi 23 et le vendredi 24 mars 2023 File extension: pdf File size: 410 kB
- 047_Convention d’occupation temporaire du domaine public de la salle d’animation du Pôle culturel Confluence pour l’association DNI project le local le vendredi 24 mars File extension: pdf File size: 408 kB
- 046_Renouvellement de l’adhésion à l’Association française des cinémas art et essai pour l’année 2023 File extension: pdf File size: 272 kB
- 045_Convention d’occupation temporaire du domaine public de la salle d’animation du Pôle culturel Confluence pour l’association Mouvances le dimanche 2 avril 2023 File extension: pdf File size: 1 MB
- 044_Convention d’occupation temporaire du domaine public de la salle d’animation du Pôle culturel Confluence pour l’association Les 3 voix le dimanche 26 mars 2023 File extension: pdf File size: 1 MB
- 043_Convention d’occupation temporaire du domaine public de la salle d’animation et du patio du Pôle culturel Confluence pour l’association Saint Vincent de Paul le samedi 25 mars 2023 File extension: pdf File size: 327 kB
- 042_Convention d’occupation temporaire du domaine public de la salle d’animation du Pôle culturel Confluence pour l’association Les champs du possible le mercredi 22 mars 2023 File extension: pdf File size: 1 MB
- 041_Convention d’occupation temporaire du domaine public de la salle d’animation du Pôle culturel Confluence pour l’association Joglar le samedi 18 mars 2023 File extension: pdf File size: 1 MB
- 040_Demande de subvention auprès du Conseil départemental de l’Hérault au titre du fonds départemental d’aides aux communes de l’année 2023 File extension: pdf File size: 334 kB
- 039_Avenant de cession du marché de mission de contrôle technique relatif à l’aménagement d’un centre social et rénovation thermique File extension: pdf File size: 1 MB
- 038_Avenant de cession du marché de mission de coordination sécurité et protection de la santé relatif à l’aménagement d’un centre social et rénovation thermique File extension: pdf File size: 1 MB
- 037_Attribution au groupement conjoint AGS Architecture et Gruet Ingénierie du marché de mission de maîtrise d’œuvre pour la rénovation des espaces existants et la création d’espaces ludiques du centre aquatique Nautilia à Lodève File extension: pdf File size: 1009 kB
- 036_Demande de subvention auprès de l’État au titre du fonds vert de l’année 2023 pour la rénovation énergétique de l’école César VINAS File extension: pdf File size: 147 kB
- 035_La fixation des tarifs du cinéma Luteva de Lodève File extension: pdf File size: 227 kB
- 034_La fixation des tarifs des activités hebdomadaires au Lutéva et à l’école de musique pour l’année 2023/2024 File extension: pdf File size: 723 kB
- 033_La fixation des tarifs des salles et équipements communaux pour l’année 2023 File extension: pdf File size: 469 kB
- 032_Renouvellement de l’adhésion à la Fédération régionale des centres sociaux File extension: pdf File size: 353 kB
- 031_Renouvellement de l’adhésion à l’Agence nationale pour le développement du cinéma en régions pour l’année 2023 File extension: pdf File size: 178 kB
- 030_Renouvellement de l’adhésion à l’Association des Cinémas et Circuits Itinérants art et essai du Languedoc-Roussillon pour l’année 2023 File extension: pdf File size: 179 kB
- 029_Convention d’occupation temporaire du domaine public de la salle d’animation du Pôle culturel Confluence pour l’association Mouvances le dimanche 5 mars 2023 File extension: pdf File size: 402 kB
- 028_Convention d’occupation temporaire du domaine public de la salle d’animation du Pôle culturel Confluence pour l’association Mouvances le dimanche 19 février 2023 File extension: pdf File size: 397 kB
- 027_Contrat relatif à l’assistance au maintien en condition de sécurité avec la société Devensys Cybersécurity File extension: pdf File size: 5 MB
- 026_Contrat relatif à la surveillance des incidents de cybersécurité avec la société Devensys Cybersécurity File extension: pdf File size: 5 MB
- 025_Demande de subvention auprès de l’État au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux de l’année 2023 pour la rénovation énergétique de l’école Prosper GELY File extension: pdf File size: 180 kB
- 024_Convention d’occupation temporaire du domaine public du patio du Pôle culturel Confluence pour la Maison de ma région de Béziers pour le 7 février 2023 File extension: pdf File size: 582 kB
- 023_Convention d’occupation temporaire du domaine public du patio du Pôle culturel Confluence pour l’association Hinterland pour l’année 2023 File extension: pdf File size: 414 kB
- 022_Attribution du marché de maîtrise d’œuvre relatif à l’opération de rénovation et l’optimisation énergétique des ateliers et bureaux du pôle technique File extension: pdf File size: 3 MB
- 021_Contrat avec la société ORONA S.A.S relatif à la maintenance de l’ascenseur du centre social Luteva File extension: pdf File size: 4 MB
- 020_Modification de la régie d’avance du cinéma municipal de Lodève File extension: pdf File size: 353 kB
- 019_La fixation des redevances d’occupation du domaine public pour l’année 2023 File extension: pdf File size: 413 kB
- 018_Convention d’occupation temporaire du domaine public du patio du Pôle culturel Confluence pour l’association Parci Parlà le vendredi 3 février 2023 File extension: pdf File size: 2 MB
- 017_Convention d’assistance juridique et de représentation en justice avec la société civile professionnelle d’avocats Vinsonneau-Palies Noy Gauer et Associés File extension: pdf File size: 1 MB
- 016_Attribution au groupement conjoint Valérie GARNIER du marché de maîtrise d’œuvre pour la rénovation énergétique des écoles élémentaires Prosper Gely et Cesar Vinas File extension: pdf File size: 1 MB
- 015_Attribution du lot n°1 « voirie et réseaux divers » à la société COLAS France et attribution du lot n°2 « éclairage public » à la Société Languedocienne d’Aménagement pour les travaux de voirie, réseaux humides et réseaux secs File extension: pdf File size: 3 MB
- 014_Convention d’occupation temporaire du domaine public de la salle d’animation du Pôle culturel Confluence pour la Compagnie La cour singulière et l’association Travelling les lundi 20 et mardi 21 février 2023 File extension: pdf File size: 1 MB
- 013_Convention d’occupation temporaire du domaine public de la salle d’animation du Pôle culturel Confluence pour l’association La part du zèbre les mercredis 22 février, 17 mai et 14 juin 2023 File extension: pdf File size: 1 MB
- 012_Convention d’occupation temporaire du domaine public de la salle d’animation du Pôle culturel Confluence pour l’association Mouvances le dimanche 5 février 2023 File extension: pdf File size: 1 MB
- 011_Convention d’occupation temporaire du domaine public de la salle d’animation du Pôle culturel Confluence pour l’association Mouvances le dimanche 15 janvier 2023 File extension: pdf File size: 406 kB
- 010_Résiliation du marché de maîtrise d’œuvre pour la rénovation énergétique des écoles élémentaires PROSPER GELY et CESAR VINAS sur la commune de Lodève File extension: pdf File size: 200 kB
- 009_Attribution à la société Apave Infrastructure et Construction France SAS du marché de mission de coordination sécurité et protection de la santé relative au projet global de requalification des espaces sportifs et de loisir-requalification des espaces extérieurs et du collège _ Complexe André Beaumont File extension: pdf File size: 1 MB
- 008_Convention d’occupation du domaine communal parcelles cadastrées AE294 et AE295, au collectif Résilience alimentaire File extension: pdf File size: 671 kB
- 007_Contrat de maintenance préventive n°0578-22 avec la Société TOILITECH File extension: pdf File size: 970 kB
- 006_Demande de subvention auprès de la Direction régionale des affaires culturelles au titre des monuments historiques pour les études phytosanitaires des arbres et études agro-pédologiques du parc municipal File extension: pdf File size: 141 kB
- 005_Demande de subvention auprès du Conseil régional Occitanie pour les travaux de sécurisation piétonne de l’avenue Henry de Fumel File extension: pdf File size: 121 kB
- 004_Demande de subvention auprès du Conseil départemental de l’Hérault au titre des amendes de polices pour les travaux de sécurisation piétonne de l’avenue Henry de Fumel File extension: pdf File size: 128 kB
- 003_Convention pluriannuelle d’exploitation agricole avec l’entreprise à but d’emploi L’abeille verte sur la parcelle A159 sur le domaine de Campeyroux File extension: pdf File size: 605 kB
- 002_La fixation des redevances d’occupation du domaine public File extension: pdf File size: 275 kB
- 001_Convention de mise à disposition temporaire de la parcelle cadastrée AI1104 au lieu-dit les Carmes, à la société coopérative La Caminade File extension: pdf File size: 649 kB
Conseil municipal du 29 novembre 2022
23 novembre 2022 dans Délibérations conseil municipal
Pièces jointes
- Liste des délibérations du Conseil municipal du 29 novembre 2022 File extension: pdf File size: 51 kB
- Procès-verbal du Conseil municipal du 29 novembre 2022 File extension: pdf File size: 12 MB
Conseil municipal du 27 septembre 2022
4 octobre 2022 dans Délibérations conseil municipal
Pièces jointes
- Liste des délibérations du Conseil municipal du 27 septembre 2022 File extension: pdf File size: 61 kB
- CM_220927_ProcesVerbal_signe File extension: pdf File size: 29 MB
Conseil municipal du 31 mai 2022
3 juin 2022 dans Délibérations conseil municipal
Accéder aux délibérations du Conseil municipal du 31 mai 2022 de la ville de Lodève.
Pièces jointes
- 220531_CM_Convocation File extension: pdf File size: 109 kB
- CM_220531_ODJ File extension: pdf File size: 55 kB
- CM_220531_01_CreationAsso_TZCLD File extension: pdf File size: 7 MB
- CM_220531_02_Conv_2022-26_TZCLD File extension: pdf File size: 8 MB
- CM_220531_03_Conv_2022-26_TZCLD_EBE File extension: pdf File size: 11 MB
- CM_220531_04_AttribSubv_EBE_2022_TZCLD File extension: pdf File size: 1 MB
- CM_220531_05_AttribSubv_LoveVelo File extension: pdf File size: 814 kB
- CM_220531_06_AttribSubv_Asso_2 File extension: pdf File size: 1 MB
- CM_220531_07_PrincipeDSP_Fourriere File extension: pdf File size: 4 MB
- CM_220531_08_Acquis_ParcelleC1915 File extension: pdf File size: 1 MB
- CM_220531_09_IntegrationDomainePublic_ParcelleC1915 File extension: pdf File size: 1 MB
- CM_220531_10_IntegrationDomainePublic_ParcellesPrivees File extension: pdf File size: 4 MB
- CM_220531_11_ResaSubv_Facades File extension: pdf File size: 1 MB
- CM_220531_12_Avenant1_Conv_IlotCollege_EPF File extension: pdf File size: 2 MB
- CM_220531_13_Conv_CDG_SecuriteSanteTravail File extension: pdf File size: 4 MB
- CM_220531_14_MAD File extension: pdf File size: 1 MB
- CM_220531_15_CreationEmplois File extension: pdf File size: 1 MB
- CM_220531_16_Creation_ComiteSocialTerritorial_2 File extension: pdf File size: 300 kB
- CM_220531_17_Presentation_PlanFormations File extension: pdf File size: 843 kB
Conseil municipal du 5 avril 2022
7 avril 2022 dans Délibérations conseil municipal
Accéder aux délibérations du Conseil municipal du 5 avril 2022 de la ville de Lodève.
Pièces jointes
- CM_220405_ConvocationSignee File extension: pdf File size: 138 kB
- CM_220405_ODJ File extension: pdf File size: 70 kB
- CM_220405_01_AttribSubv_LoveVelo File extension: pdf File size: 197 kB
- CM_220405_02_AttribSubv_Asso File extension: pdf File size: 395 kB
- CM_220405_03_Design_College File extension: pdf File size: 239 kB
- CM_220405_04_Design_CorrespondantSecuRoutiere File extension: pdf File size: 184 kB
- CM_220405_06_ExoRedevances_EauAss_Forains File extension: pdf File size: 217 kB
- CM_220405_05_ModifReglement_Reserve File extension: pdf File size: 638 kB
- CM_220405_07_AcquisitionParcelles_ZACEntreeVille File extension: pdf File size: 528 kB
- CM_220405_08_ReiterationGarantiePret_ALAPED File extension: pdf File size: 371 kB
- CM_220405_09_Taux_FiscaliteDirecte2022 File extension: pdf File size: 196 kB
- CM_220405_10_CompteGestion_Bprincipal File extension: pdf File size: 214 kB
- CM_220405_11_CompteGestion_BLesGardies File extension: pdf File size: 215 kB
- CM_220405_12_CompteAdmin_Bprincipal File extension: pdf File size: 12 MB
- CM_220405_13_CompteAdmin_BGardies File extension: pdf File size: 5 MB
- CM_220405_14_AffectResultats_BP File extension: pdf File size: 246 kB
- CM_220405_15_APCP_BP File extension: pdf File size: 489 kB
- CM_220405_16_BudgetPrimitif_BPrincipal File extension: pdf File size: 8 MB
- CM_220405_17_BudgetPrimitif_BGardies File extension: pdf File size: 4 MB
- CM_220405_18_Motion_SoutienUrgencesLodeve File extension: pdf File size: 557 kB
Publication des arrêtés
7 avril 2022 dans Arrêtés municipaux
Pièces jointes
- 030_Délégation de signature à Rodolphe CHORGNON pour la gestion des entretiens professionnels annuels File extension: pdf File size: 132 kB
- 029_Règlement d’utilisation des espaces de l’école de musique du Pôle Confluence File extension: pdf File size: 210 kB
- 028_Commissionnement d’un agent en matière d’infraction à l’urbanisme File extension: pdf File size: 131 kB
- 025_Nomination du coordonnateur communal du recensement de la population et des agents municipaux chargés de la préparation et de la réalisation des enquêtes de recensement File extension: pdf File size: 136 kB
- 022_Présidence des bureaux de vote pour les élections législatives du 7 juillet 2024 File extension: pdf File size: 151 kB
- 010_La présidence des bureaux de vote pour les élections législatives File extension: pdf File size: 152 kB
- 009_La présidence des bureaux de vote pour les élections européennes File extension: pdf File size: 131 kB
- 008_Règlement intérieur de la médiathèque Confluence File extension: pdf File size: 633 kB
- 2024_006_Interdiction d’un spectacle à Lodève File extension: pdf File size: 66 kB
- 2024_005_Désignation des membres de la commission technique du concours d’architecture pour la réhabilitation de l’ensemble épiscopal File extension: pdf File size: 178 kB
- 2024_004_Règlement d’utilisation des espaces du Pôle Confluence File extension: pdf File size: 363 kB
- 2024_001_La délégation de signature d’officier d’état civil pour Mourad BOUADA File extension: pdf File size: 199 kB
- 2023_016_La délégation de fonction à Ludovic CROS : transition écologique et citoyenne, urbanisme, politique du Bourg-Centre File extension: pdf File size: 124 kB
- 2023_011_Interdiction de l’utilisation du stade municipal André BEAUMONT File extension: pdf File size: 157 kB
- 2023_010_La délégation à Ludovic CROS : transition écologique et citoyenne, urbanisme et réhabilitation du centre-bourg File extension: pdf File size: 129 kB
- 2023_009_Désignation des membres qualifiés du jury du concours d’architecture pour la réhabilitation de l’ensemble épiscopal File extension: pdf File size: 146 kB
- 2023_008_La délégation de fonction à Édith POMAREDE : mobilisation de l’engagement solidaire des Lodèvois File extension: pdf File size: 141 kB
- 2023_006_La délégation de fonction à Monsieur Jean Marc SAUVIER : école de musique, cinéma, médiathèque File extension: pdf File size: 194 kB
- 2023_005_La délégation de fonction à Monsieur Gilles MARRES : affaires scolaires File extension: pdf File size: 445 kB
- 2023_004_La délégation de fonction à Monsieur Didier KOEHLER : services techniques et espaces publics File extension: pdf File size: 617 kB
- 2023_003_La délégation de fonction à Monsieur Ludovic CROS : transition écologique et citoyenne, urbanisme, eau et assainissement File extension: pdf File size: 729 kB
- 2023_002_Le retrait de la délégation de fonction à David DRUART File extension: pdf File size: 206 kB
- 2022_012_Nomination d’un membre au Conseil d’administration du Centre communal d’action sociale File extension: pdf File size: 143 kB
- 2022_010_La présidence des bureaux de vote pour le second tour des élections législatives du 19 juin 2022 File extension: pdf File size: 84 kB
- 2022_009_La présidence des bureaux de vote pour le premier tour des élections législatives du 12 juin 2022 File extension: pdf File size: 86 kB
- 2022_005_La présidence des bureaux de vote pour le second tour de l’élection du Président de la République File extension: pdf File size: 69 kB
- 2022_004_La président des bureaux de vote pour l’élection du Président de la République File extension: pdf File size: 107 kB
- 2022_003_La délégation de fonction à Madame Édith POMAREDE : jeunesse File extension: pdf File size: 140 kB
- 2022_002_Désignation des représentants au Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail commun de la Ville de Lodève et du Centre communal d’actions sociales File extension: pdf File size: 153 kB
Conseil municipal du 15 mars 2022
16 mars 2022 dans Délibérations conseil municipal
Télécharger les délibérations du conseil municipal du 7 décembre 2021 de la ville de Lodève.
Pièces jointes
- 220315_CM_TableauCM File extension: pdf File size: 158 kB
- 220315_CM_PVinstall_MPCaumes File extension: pdf File size: 260 kB
- 220315_CM_Convocation File extension: pdf File size: 111 kB
- 220315_CM_ODJ File extension: pdf File size: 65 kB
- CM_220315_01_AttribSubv_LoveVelo File extension: pdf File size: 376 kB
- CM_220315_02_Conv_Spiridon File extension: pdf File size: 553 kB
- CM_220315_03_Conv_ChatsErrants File extension: pdf File size: 746 kB
- CM_220315_04_ExoRedevances_Terrasses File extension: pdf File size: 326 kB
- CM_220315_05_ExtinctionEclairagePublic File extension: pdf File size: 429 kB
- CM_220315_06_8000arbres File extension: pdf File size: 628 kB
- CM_220315_07_Avenant3_T34_MSP File extension: pdf File size: 673 kB
- CM_220315_08_Avenant1_Conv_EPF_VeilleFonciere File extension: pdf File size: 396 kB
- CM_220315_09_CreaEmplois File extension: pdf File size: 1010 kB
- CM_220315_10_AO_AssuStatutaires_CDG34 File extension: pdf File size: 500 kB
- CM_220315_11_DOB File extension: pdf File size: 3 MB
- CM_220315_12_Motion_Ouighour File extension: pdf File size: 350 kB