Décisions du Maire 2023

Pièces jointes

• 102_Dépôt d’un permis de construire pour la construction d’un club-house, bureaux associatifs et ateliers à Lodève File extension: pdf File size: 6 MB
• 101_La fixation des tarifs du cinéma Luteva de Lodève File extension: pdf File size: 123 kB
• 100_Convention d’occupation temporaire du domaine public de la salle d’animation du Pôle culturel Confluence pour le Conseil départemental de l’Hérault le 28 septembre 2023 File extension: pdf File size: 226 kB
• 099_Convention d’occupation temporaire des parcelles AB557 et 560 du Conseil départemental de l’Hérault pour le stockage des véhicules de la Police municipale File extension: pdf File size: 197 kB
• 098_Autorisation d’occupation temporaire d’une partie la parcelle AK0394 appartenant au domaine public pour l’installation d’une guinguette éphémère File extension: pdf File size: 2 MB
• 097_Autorisation d’occupation temporaire d’une partie la parcelle AK0394 appartenant au domaine public pour l’installation d’une guinguette éphémère File extension: pdf File size: 164 kB
• 096_Bail professionnel avec le laboratoire Biologie Cœur d’Hérault pour l’usage de locaux à la Maison de santé pluriprofessionnelle File extension: pdf File size: 719 kB
• 095_Demande de subvention auprès du Conseil départemental de l’Hérault pour les travaux de rénovation et d’optimisation énergétique du bâtiment Fraisse File extension: pdf File size: 124 kB
• 094_Fixation du tarif de l’activité estivale d’aquagym au Lac du Salagou pour l’année 2023 File extension: pdf File size: 131 kB
• 093_Renouvellement de l’adhésion à l’Association des petites villes de France pour l’année 2023 File extension: pdf File size: 121 kB
• 092_Renouvellement de l’adhésion à l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité et à l’Association des maires de France de l’Hérault pour l’année 2023 File extension: pdf File size: 122 kB
• 091_Renouvellement de l’adhésion au Centre de formation des maires et élus locaux pour l’année 2023 File extension: pdf File size: 121 kB
• 090_Convention d’utilisation des installations municipales par la Communauté de Brigades de la Gendarmerie de Lodève File extension: pdf File size: 301 kB
• 089_Convention d’utilisation des installations municipales par l’escadron 13/6 de la Gendarmerie de Lodève File extension: pdf File size: 302 kB
• 088_Convention d’utilisation des installations sportives municipales par la Communauté de Brigades de la Gendarmerie de Lodève File extension: pdf File size: 302 kB
• 087_Convention d’utilisation des installations sportives municipales par l’escadron 13/6 de la Gendarmerie de Lodève File extension: pdf File size: 303 kB
• 086_Convention d’occupation temporaire du domaine public du patio du Pôle culturel Confluence pour la librairie La Feuille le jeudi 29 juin 2023 File extension: pdf File size: 391 kB
• 085_Demande de subvention auprès du Conseil départemental de l’Hérault au titre des amendes de police pour les travaux d’accompagnement sur les réfections de chaussée RD sur Escandorgue et Prémerlet File extension: pdf File size: 130 kB
• 084_Convention d’utilisation des équipements de l’association club de tir Lodévois par les agents de la police municipale File extension: pdf File size: 394 kB
• 083_Convention de mécénat avec la société COLAS pour l’année 2023 File extension: pdf File size: 244 kB
• 082_Modification de la régie de recettes de la Médiathèque Confluence File extension: pdf File size: 208 kB
• 081_Convention de mécénat pour l’année 2023 avec la SAS Locoma File extension: pdf File size: 211 kB
• 080_Convention de mécénat pour l’année 2023 avec Société Languedocienne d’Aménagement File extension: pdf File size: 211 kB
• 079_Attribution au groupement conjoint des sociétés Fest Architecture et Mahaut Michez Paysagiste du marché de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation des espaces multisports et de proximité de l’aire de Grézac File extension: pdf File size: 701 kB
• 078_Attribution à la société Studio A Programmation du marché de mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réhabilitation de l’ancien palais épiscopal et des anciens jardins de l’évêché de Lodève File extension: pdf File size: 724 kB
• 077_Demande de subvention auprès du Conseil régional Occitanie au titre de la Banque des territoires pour l’étude urbaine du quartier des Carmes File extension: pdf File size: 128 kB
• 076_Demande de subvention auprès du Conseil départemental de l’Hérault pour l’étude urbaine du quartier des Carmes File extension: pdf File size: 128 kB
• 075_Attribution des lots n°1 à n°5 du marché de travaux relatif à la rénovation énergétique de l’école élémentaire Prosper GELY File extension: pdf File size: 2 MB
• 074_Attribution des lots n°1 à n°5 du marché de travaux relatif à la rénovation énergétique de l’école élémentaire César VINAS File extension: pdf File size: 2 MB
• 073_Réalisation d’un prêt relai à taux fixe d’un montant de neuf-cent-mille euros auprès du Crédit mutuel File extension: pdf File size: 3 MB
• 072_Convention d’occupation temporaire du domaine public du patio du Pôle culturel Confluence pour l’association Le réveil lodévois le dimanche 18 juin 2023 File extension: pdf File size: 225 kB
• 071_Convention d’occupation temporaire du domaine public de la salle d’animation du Pôle culturel Confluence pour le Club Omnisports du Lodévois le vendredi 2 juin 2023 File extension: pdf File size: 232 kB
• 070_Attribution à la société Bureau Alpes Contrôles du marché de mission de contrôle technique relative à l’opération de rénovation et optimisation énergétique des ateliers et bureaux du pôle technique File extension: pdf File size: 674 kB
• 069_Clôture de la régie de recettes et d’avances du service accueil jeune médiation File extension: pdf File size: 124 kB
• 068_Clôture de la régie de recettes et d’avances du service jeunesse File extension: pdf File size: 124 kB
• 067_Modification de la régie de recette espace Luteva et école de musique File extension: pdf File size: 132 kB
• 066_Convention d’utilisation des installations sportives municipales par l’escadron 12/6 de la Gendarmerie de Lodève File extension: pdf File size: 248 kB
• 065_Attribution du lot n°1 démolition au groupement conjoint constitué des sociétés Le Marcory, mandataire et Alliance Désamiantage Environnement et attribution du lot n°2 gros œuvre à la société Le Marcory relatifs au marché de travaux de démolition et de sécurisation d’un immeuble situé au 19 rue de la République à Lodève File extension: pdf File size: 1 MB
• 064_Convention de gestion, d’entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique avec la société Hérault THD au sein de la maison de santé de Lodève File extension: pdf File size: 233 kB
• 063_La fixation des redevances d’occupation du domaine public pour l’année 2023 File extension: pdf File size: 142 kB
• 062_Le droit d’ester en justice et désignation de l’avocat dans le cadre d’un contentieux opposant la Commune de Lodève et Mohamed OUALIBOUCH File extension: pdf File size: 124 kB
• 061_Avenant n°1 au lot n°7 peintures du marché relatif à la réhabilitation du centre social Luteva et du gymnase Ramadier avec la société Violan File extension: pdf File size: 282 kB
• 060_Protocole de prêt avec le Conseil départemental de l’Hérault à la médiathèque Confluence d’une Sonic chair pour une période de huit semaines à compter du 11 avril 2023 File extension: pdf File size: 578 kB
• 059_Convention d’occupation temporaire du domaine public de la salle d’animation du Pôle culturel Confluence pour l’association Morosophes du 12 au 14 avril 2023 File extension: pdf File size: 417 kB
• 058_Attribution au groupement conjoint constitué des sociétés SARL Traverses, mandataire et Presents agence Occitanie du marché relatif à l’étude urbaine du quartier des Carmes File extension: pdf File size: 954 kB
• 057_Avenant n°1 au lot n°10 courants forts-courants faibles du marché relatif à la réhabilitation du centre social Luteva et du gymnase Ramadier avec la société Électricité service File extension: pdf File size: 724 kB
• 056_Avenant n°1 au lot n°9 chauffage ventilation climatisation plomberie du marché relatif à la réhabilitation du centre social Luteva et du gymnase Ramadier avec la société Engie énergie service File extension: pdf File size: 2 MB
• 055_Avenant n°1 au lot n°8 serrurerie du marché relatif à la réhabilitation du centre social Luteva et du gymnase Ramadier avec la société SARL Meditrag File extension: pdf File size: 841 kB
• 054_Avenant n°1 au lot n°4 menuiseries intérieures du marché relatif à la réhabilitation du centre social Luteva et du gymnase Ramadier avec la société SARL Meditrag File extension: pdf File size: 715 kB
• 053_Avenant n°1 au lot n°3 menuiseries extérieures du marché relatif à la réhabilitation du centre social Luteva et du gymnase Ramadier avec la société SAS Labastère 34 File extension: pdf File size: 748 kB
• 052_Avenant n°1 au lot n°2 cloisons doublages du marché relatif à la réhabilitation du centre social Luteva et du gymnase Ramadier avec la SARL Meditrag File extension: pdf File size: 746 kB
• 051_Avenant n°1 au lot n°1 gros œuvre du marché relatif à la Réhabilitation du centre social Luteva et du gymnase Ramadier avec la société SARL Meditrag File extension: pdf File size: 780 kB
• 050_Attribution à la société GA BET STRUCTURE du marché de mission de maîtrise d’œuvre pour la démolition d’un bâtiment menaçant ruine et confortement des avoisinants dans le cadre des travaux d’office en procédure de péril au 19 rue de la République à Lodève File extension: pdf File size: 2 MB
• 049_Demande de subvention au Conseil départemental de l’Hérault pour la restauration de registres d’état civil File extension: pdf File size: 184 kB
• 048_Convention d’occupation temporaire du domaine public de la salle d’animation du Pôle culturel Confluence pour l’association Le cercle des morosophes le jeudi 23 et le vendredi 24 mars 2023 File extension: pdf File size: 410 kB
• 047_Convention d’occupation temporaire du domaine public de la salle d’animation du Pôle culturel Confluence pour l’association DNI project le local le vendredi 24 mars File extension: pdf File size: 408 kB
• 046_Renouvellement de l’adhésion à l’Association française des cinémas art et essai pour l’année 2023 File extension: pdf File size: 272 kB
• 045_Convention d’occupation temporaire du domaine public de la salle d’animation du Pôle culturel Confluence pour l’association Mouvances le dimanche 2 avril 2023 File extension: pdf File size: 1 MB
• 044_Convention d’occupation temporaire du domaine public de la salle d’animation du Pôle culturel Confluence pour l’association Les 3 voix le dimanche 26 mars 2023 File extension: pdf File size: 1 MB
• 043_Convention d’occupation temporaire du domaine public de la salle d’animation et du patio du Pôle culturel Confluence pour l’association Saint Vincent de Paul le samedi 25 mars 2023 File extension: pdf File size: 327 kB
• 042_Convention d’occupation temporaire du domaine public de la salle d’animation du Pôle culturel Confluence pour l’association Les champs du possible le mercredi 22 mars 2023 File extension: pdf File size: 1 MB
• 041_Convention d’occupation temporaire du domaine public de la salle d’animation du Pôle culturel Confluence pour l’association Joglar le samedi 18 mars 2023 File extension: pdf File size: 1 MB
• 040_Demande de subvention auprès du Conseil départemental de l’Hérault au titre du fonds départemental d’aides aux communes de l’année 2023 File extension: pdf File size: 334 kB
• 039_Avenant de cession du marché de mission de contrôle technique relatif à l’aménagement d’un centre social et rénovation thermique File extension: pdf File size: 1 MB
• 038_Avenant de cession du marché de mission de coordination sécurité et protection de la santé relatif à l’aménagement d’un centre social et rénovation thermique File extension: pdf File size: 1 MB
• 037_Attribution au groupement conjoint AGS Architecture et Gruet Ingénierie du marché de mission de maîtrise d’œuvre pour la rénovation des espaces existants et la création d’espaces ludiques du centre aquatique Nautilia à Lodève File extension: pdf File size: 1009 kB
• 036_Demande de subvention auprès de l’État au titre du fonds vert de l’année 2023 pour la rénovation énergétique de l’école César VINAS File extension: pdf File size: 147 kB
• 035_La fixation des tarifs du cinéma Luteva de Lodève File extension: pdf File size: 227 kB
• 034_La fixation des tarifs des activités hebdomadaires au Lutéva et à l’école de musique pour l’année 2023/2024 File extension: pdf File size: 723 kB
• 033_La fixation des tarifs des salles et équipements communaux pour l’année 2023 File extension: pdf File size: 469 kB
• 032_Renouvellement de l’adhésion à la Fédération régionale des centres sociaux File extension: pdf File size: 353 kB
• 031_Renouvellement de l’adhésion à l’Agence nationale pour le développement du cinéma en régions pour l’année 2023 File extension: pdf File size: 178 kB
• 030_Renouvellement de l’adhésion à l’Association des Cinémas et Circuits Itinérants art et essai du Languedoc-Roussillon pour l’année 2023 File extension: pdf File size: 179 kB
• 029_Convention d’occupation temporaire du domaine public de la salle d’animation du Pôle culturel Confluence pour l’association Mouvances le dimanche 5 mars 2023 File extension: pdf File size: 402 kB
• 028_Convention d’occupation temporaire du domaine public de la salle d’animation du Pôle culturel Confluence pour l’association Mouvances le dimanche 19 février 2023 File extension: pdf File size: 397 kB
• 027_Contrat relatif à l’assistance au maintien en condition de sécurité avec la société Devensys Cybersécurity File extension: pdf File size: 5 MB
• 026_Contrat relatif à la surveillance des incidents de cybersécurité avec la société Devensys Cybersécurity File extension: pdf File size: 5 MB
• 025_Demande de subvention auprès de l’État au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux de l’année 2023 pour la rénovation énergétique de l’école Prosper GELY File extension: pdf File size: 180 kB
• 024_Convention d’occupation temporaire du domaine public du patio du Pôle culturel Confluence pour la Maison de ma région de Béziers pour le 7 février 2023 File extension: pdf File size: 582 kB
• 023_Convention d’occupation temporaire du domaine public du patio du Pôle culturel Confluence pour l’association Hinterland pour l’année 2023 File extension: pdf File size: 414 kB
• 022_Attribution du marché de maîtrise d’œuvre relatif à l’opération de rénovation et l’optimisation énergétique des ateliers et bureaux du pôle technique File extension: pdf File size: 3 MB
• 021_Contrat avec la société ORONA S.A.S relatif à la maintenance de l’ascenseur du centre social Luteva File extension: pdf File size: 4 MB
• 020_Modification de la régie d’avance du cinéma municipal de Lodève File extension: pdf File size: 353 kB
• 019_La fixation des redevances d’occupation du domaine public pour l’année 2023 File extension: pdf File size: 413 kB
• 018_Convention d’occupation temporaire du domaine public du patio du Pôle culturel Confluence pour l’association Parci Parlà le vendredi 3 février 2023 File extension: pdf File size: 2 MB
• 017_Convention d’assistance juridique et de représentation en justice avec la société civile professionnelle d’avocats Vinsonneau-Palies Noy Gauer et Associés File extension: pdf File size: 1 MB
• 016_Attribution au groupement conjoint Valérie GARNIER du marché de maîtrise d’œuvre pour la rénovation énergétique des écoles élémentaires Prosper Gely et Cesar Vinas File extension: pdf File size: 1 MB
• 015_Attribution du lot n°1 « voirie et réseaux divers » à la société COLAS France et attribution du lot n°2 « éclairage public » à la Société Languedocienne d’Aménagement pour les travaux de voirie, réseaux humides et réseaux secs File extension: pdf File size: 3 MB
• 014_Convention d’occupation temporaire du domaine public de la salle d’animation du Pôle culturel Confluence pour la Compagnie La cour singulière et l’association Travelling les lundi 20 et mardi 21 février 2023 File extension: pdf File size: 1 MB
• 013_Convention d’occupation temporaire du domaine public de la salle d’animation du Pôle culturel Confluence pour l’association La part du zèbre les mercredis 22 février, 17 mai et 14 juin 2023 File extension: pdf File size: 1 MB
• 012_Convention d’occupation temporaire du domaine public de la salle d’animation du Pôle culturel Confluence pour l’association Mouvances le dimanche 5 février 2023 File extension: pdf File size: 1 MB
• 011_Convention d’occupation temporaire du domaine public de la salle d’animation du Pôle culturel Confluence pour l’association Mouvances le dimanche 15 janvier 2023 File extension: pdf File size: 406 kB
• 010_Résiliation du marché de maîtrise d’œuvre pour la rénovation énergétique des écoles élémentaires PROSPER GELY et CESAR VINAS sur la commune de Lodève File extension: pdf File size: 200 kB
• 009_Attribution à la société Apave Infrastructure et Construction France SAS du marché de mission de coordination sécurité et protection de la santé relative au projet global de requalification des espaces sportifs et de loisir-requalification des espaces extérieurs et du collège _ Complexe André Beaumont File extension: pdf File size: 1 MB
• 008_Convention d’occupation du domaine communal parcelles cadastrées AE294 et AE295, au collectif Résilience alimentaire File extension: pdf File size: 671 kB
• 007_Contrat de maintenance préventive n°0578-22 avec la Société TOILITECH File extension: pdf File size: 970 kB
• 006_Demande de subvention auprès de la Direction régionale des affaires culturelles au titre des monuments historiques pour les études phytosanitaires des arbres et études agro-pédologiques du parc municipal File extension: pdf File size: 141 kB
• 005_Demande de subvention auprès du Conseil régional Occitanie pour les travaux de sécurisation piétonne de l’avenue Henry de Fumel File extension: pdf File size: 121 kB
• 004_Demande de subvention auprès du Conseil départemental de l’Hérault au titre des amendes de polices pour les travaux de sécurisation piétonne de l’avenue Henry de Fumel File extension: pdf File size: 128 kB
• 003_Convention pluriannuelle d’exploitation agricole avec l’entreprise à but d’emploi L’abeille verte sur la parcelle A159 sur le domaine de Campeyroux File extension: pdf File size: 605 kB
• 002_La fixation des redevances d’occupation du domaine public File extension: pdf File size: 275 kB
• 001_Convention de mise à disposition temporaire de la parcelle cadastrée AI1104 au lieu-dit les Carmes, à la société coopérative La Caminade File extension: pdf File size: 649 kB